Passation de marchés: Ville d'Alençon
>20 marchés publics archivés
Ville d'Alençon a toujours été un acheteur de services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection, services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement et services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité.
Historiquement, les fournisseurs de Ville d'Alençon sont BAYI AUTO, Anais EA Aménagement et entretien des Espaces Verts, atmos Laval, Boubet Autocars, Desk Normandie Maine, Dupligrafic, Imprimerie Auffret Plessix, Orange, Point pub et Addigraphic.
Récents marchés passés par Ville d'Alençon
2026-01-26
Prestations de nettoyage de locaux et de vitres pour la Ville d'Alençon (Ville d'Alençon)
L'accord-cadre avec un montant maximum par période d'exécution sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prestations comprendront la réalisation du nettoyage dans certains bâtiments de la Ville d'Alençon. Ces prestations seront à exécuter suivant une périodicité prédéfinie dans le présent CCTP ou ponctuellement à la demande de l'un des services autorisés indiqués au CCAP. Chaque accord cadre … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre avec un montant maximum par période d'exécution sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prestations comprendront la réalisation du nettoyage dans certains bâtiments de la Ville d'Alençon. Ces prestations seront à exécuter suivant une périodicité prédéfinie dans le présent CCTP ou ponctuellement à la demande de l'un des services autorisés indiqués au CCAP. Chaque accord cadre … Voir la passation de marché »
2025-11-07
Collecte pour le recyclage des déchets d'emballages ménagers issus de la consommation "hors foyer" - Renouvellement... (Ville d'Alençon)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. motif de la reconsultation : lors de la première consultation seules des offres irrégulières et non régularisables ont été remises Chaque accord-cadre est conclu pour 2 ans, non renouvelable Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. motif de la reconsultation : lors de la première consultation seules des offres irrégulières et non régularisables ont été remises Chaque accord-cadre est conclu pour 2 ans, non renouvelable Voir la passation de marché »
2025-07-08
Mise à disposition d'une station-service pour carburants, à destination de la Ville et la Communauté urbaine d'Alençon (Ville d'Alençon)
Consultation lancée par un groupement de commandes Ville et Communauté urbaine d'Alençon.Le coordonnateur du groupement de commandes est : Ville d'Alençon. La Commission d'Appel d'Offres du coordonnateur est compétente pour attribuer les accords-cadres. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Montant maximum par période d'exécution : Ville 127 500 euro(s) HT et CUA 22 500 euro(s) HT Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes Ville et Communauté urbaine d'Alençon.Le coordonnateur du groupement de commandes est : Ville d'Alençon. La Commission d'Appel d'Offres du coordonnateur est compétente pour attribuer les accords-cadres. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Montant maximum par période d'exécution : Ville 127 500 euro(s) HT et CUA 22 500 euro(s) HT Voir la passation de marché »
2025-07-03
Collecte pour le recyclage des déchets d'emballages ménagers issus de la consommation "hors foyer" - Renouvellement... (Ville d'Alençon)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
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L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
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2025-06-04
Prestations de gestion, de nettoyage et de maintenance des sanitaires publics de la Ville d'Alençon (Ville d'Alençon)
L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période de un an, renouvelable 3 fois un an. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est attribué à un seul opérateur économique. Montant max par an 110 000 euro(s) HT. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables Voir la passation de marché »
L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période de un an, renouvelable 3 fois un an. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est attribué à un seul opérateur économique. Montant max par an 110 000 euro(s) HT. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables Voir la passation de marché »
2025-02-14
Entretien des trottoirs et des zones piétonnes de la Ville d'Alençon (Ville d'Alençon)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Il est d'une durée d'un an, renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Aucune variante libre n'est autorisée. Il n'est pas prévu de variante obligatoire Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Il est d'une durée d'un an, renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Aucune variante libre n'est autorisée. Il n'est pas prévu de variante obligatoire Voir la passation de marché »
2024-12-12
Fourniture de matériel électrique nécessaire aux travaux de maintenance et d'investissement réalisés par les agents... (Ville d'Alençon)
Les accords-cadres seront exécutés par l'émission de bons de commande. Ils seront conclus à compter de la plus tardive des deux dates suivantes : 03/03/2025 ou date de notification, pour une durée initiale d'un an reconductible deux fois un an dans les conditions du CCAP. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont des montants maximum indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
Les accords-cadres seront exécutés par l'émission de bons de commande. Ils seront conclus à compter de la plus tardive des deux dates suivantes : 03/03/2025 ou date de notification, pour une durée initiale d'un an reconductible deux fois un an dans les conditions du CCAP. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont des montants maximum indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2024-11-21
Prestations de fournitures de carburant, fioul et gasoil non routier pour la Ville et la Communauté urbaine... (Ville d'Alençon)
Conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique, un groupement de commandes entre la Ville et la Communauté urbaine d'Alençon est constitué pour la passation, l'attribution, la signature et la notification des accords-cadres. L'exécution technique et financière étant ensuite gérée par chaque membre pour la part qui le concerne. Le coordonnateur du groupement de commandes est : Ville d'Alençon. La Commission d'Appel d'Offres du coordonnateur est compétente pour attribuer … Voir la passation de marché »
Conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique, un groupement de commandes entre la Ville et la Communauté urbaine d'Alençon est constitué pour la passation, l'attribution, la signature et la notification des accords-cadres. L'exécution technique et financière étant ensuite gérée par chaque membre pour la part qui le concerne. Le coordonnateur du groupement de commandes est : Ville d'Alençon. La Commission d'Appel d'Offres du coordonnateur est compétente pour attribuer … Voir la passation de marché »
2024-09-10
Prestation de sécurité pour la Ville d'Alençon (Ville d'Alençon)
L'accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000 euro(s) HT/période d'exécution, est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une première période d'exécution d'un an et est renouvelable deux fois un an. Les délais d'exécution sont indiqués dans chaque bon de commande et débutent à compter de la date indiquée dans … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000 euro(s) HT/période d'exécution, est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une première période d'exécution d'un an et est renouvelable deux fois un an. Les délais d'exécution sont indiqués dans chaque bon de commande et débutent à compter de la date indiquée dans … Voir la passation de marché »
2024-07-24
Missions d'assistance technique, juridique et fiscale pour l'élaboration et la mise en place du recouvrement des... (Ville d'Alençon)
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le marché public est passé par un groupement de commande constitué par les communes d'Alençon, Cerisé, Condé sur Sarthe, Damigny, Lonrai, Saint Germain du Corbéis et Valframbert. Le coordonnateur du groupement de commande est la Ville d'Alençon, représenté par son Maire ou son délégué. Le coordonnateur du groupement de commande est chargé de la passation, de la signature … Voir la passation de marché »
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le marché public est passé par un groupement de commande constitué par les communes d'Alençon, Cerisé, Condé sur Sarthe, Damigny, Lonrai, Saint Germain du Corbéis et Valframbert. Le coordonnateur du groupement de commande est la Ville d'Alençon, représenté par son Maire ou son délégué. Le coordonnateur du groupement de commande est chargé de la passation, de la signature … Voir la passation de marché »
2024-07-09
Prestations de fournitures de carburant, fioul et gasoil non routier pour la Ville et la Communauté urbaine d'Alençon (Ville d'Alençon)
La consultation est passée par un groupement de commande constitué par la Ville et la Communauté urbaine d'Alençon. Le coordonnateur du groupement est la Ville d'Alençon. L'opération comprend 3 lots. Chaque lot est un accord-cadre avec montant maximum de commandes. Les accords-cadre sont conclus pour une période initiale de 1 an. ils sont reconductibles trois fois dans les conditions décrites au CCAP. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une … Voir la passation de marché »
La consultation est passée par un groupement de commande constitué par la Ville et la Communauté urbaine d'Alençon. Le coordonnateur du groupement est la Ville d'Alençon. L'opération comprend 3 lots. Chaque lot est un accord-cadre avec montant maximum de commandes. Les accords-cadre sont conclus pour une période initiale de 1 an. ils sont reconductibles trois fois dans les conditions décrites au CCAP. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une … Voir la passation de marché »
2024-07-02
Prestations d'inspection des ouvrages d'art de la Ville d'Alençon (Ville d'Alençon)
L'accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 150 000 euro(s) HT/ période d'exécution est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il sera conclu avec un seul attributaire. L'accord-cadre est conclu pour un an renouvelable une fois un an.Les délais d'exécution sont indiqués dans chaque bon de commande et débutent à compter de la date indiquée dans ce dernier Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 150 000 euro(s) HT/ période d'exécution est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il sera conclu avec un seul attributaire. L'accord-cadre est conclu pour un an renouvelable une fois un an.Les délais d'exécution sont indiqués dans chaque bon de commande et débutent à compter de la date indiquée dans ce dernier Voir la passation de marché »
2024-06-17
Prestations de transport des écoles primaires publiques alençonnaises sur les différents sites de la Collectivité (Ville d'Alençon)
Les prestations sont réparties en 2 lots. Chaque lot est un accord-cadre avec maximum. Il est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Chaque accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de … Voir la passation de marché »
Les prestations sont réparties en 2 lots. Chaque lot est un accord-cadre avec maximum. Il est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Chaque accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de … Voir la passation de marché »
2024-06-14
gymnase Louvrier : fourniture et pose d'une structure modulaire (Ville d'Alençon)
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Fourniture et installation d'une structure modulaire de 200 m² destinée à être implantée pour trois ans, conforme aux articles CTS 1 à 50 du règlement de sécurité incendie, en neuf ou occasion adapté au projet. Structure modulaire à placer sur un parking aux abords d'un gymnase pour espace de convivialité. Variantes libres autorisées dans les conditions du règlement de consultation. Le délai d'installation sur site est de 2 semaines. Il n'y a pas de … Voir la passation de marché »
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Fourniture et installation d'une structure modulaire de 200 m² destinée à être implantée pour trois ans, conforme aux articles CTS 1 à 50 du règlement de sécurité incendie, en neuf ou occasion adapté au projet. Structure modulaire à placer sur un parking aux abords d'un gymnase pour espace de convivialité. Variantes libres autorisées dans les conditions du règlement de consultation. Le délai d'installation sur site est de 2 semaines. Il n'y a pas de … Voir la passation de marché »
2024-04-30
Travaux divers de voirie pour la Ville et la Communauté Urbaine d'Alencon (Ville d'Alençon)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Dans le cadre de la présente consultation, un groupement de commandes entre la Ville, la Communauté urbaine d'Alençon a été constitué pour la passation, l'attribution, la signature et la notification des accords-cadres. L'exécution technique et financière, et notamment la notification de chaque marché subséquent, étant ensuite gérée par chaque membre pour la part qui le concerne. Le … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Dans le cadre de la présente consultation, un groupement de commandes entre la Ville, la Communauté urbaine d'Alençon a été constitué pour la passation, l'attribution, la signature et la notification des accords-cadres. L'exécution technique et financière, et notamment la notification de chaque marché subséquent, étant ensuite gérée par chaque membre pour la part qui le concerne. Le … Voir la passation de marché »
2024-04-30
Acquisition, installation et maintenance de périphériques d'impression (Ville d'Alençon)
Dans le cadre de la présente consultation, un groupement de commandes entre la Ville, la Communauté Urbaine d'Alençon, Le CCAS d'Alençon et le CIAS d'Alençon a été constitué pour la passation, l'attribution, la signature et la notification de l'accord-cadre. Le coordonnateur est la Ville d'Alençon. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le montant maximum par période d'exécution est de 160000 euro(s) Ht (dont Ville 88000,00 euro(s) HT, dont CUA 59200,00 euro(s) HT, dont CCAS … Voir la passation de marché »
Dans le cadre de la présente consultation, un groupement de commandes entre la Ville, la Communauté Urbaine d'Alençon, Le CCAS d'Alençon et le CIAS d'Alençon a été constitué pour la passation, l'attribution, la signature et la notification de l'accord-cadre. Le coordonnateur est la Ville d'Alençon. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le montant maximum par période d'exécution est de 160000 euro(s) Ht (dont Ville 88000,00 euro(s) HT, dont CUA 59200,00 euro(s) HT, dont CCAS … Voir la passation de marché »
2023-12-14
entretien des espaces verts de la Ville et de la Communauté urbaine d'alençon (Ville d'Alençon)
dans le cadre de la présente consultation, un groupement de commandes entre la Ville et la Communauté Urbaine d'alençon a été constitué pour la passation, l'attribution, la signature et la notification des accords-cadres. L'Exécution technique et financière, et notamment la notification de chaque bon de commande, étant ensuite gérée par chaque membre pour la part qui le concerne. Le coordonnateur est la Ville d'alençon.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet … Voir la passation de marché »
dans le cadre de la présente consultation, un groupement de commandes entre la Ville et la Communauté Urbaine d'alençon a été constitué pour la passation, l'attribution, la signature et la notification des accords-cadres. L'Exécution technique et financière, et notamment la notification de chaque bon de commande, étant ensuite gérée par chaque membre pour la part qui le concerne. Le coordonnateur est la Ville d'alençon.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet … Voir la passation de marché »
2023-10-17
prestations de management de société et d'appui à la gestion opérationnelle pour la S.P.L (Ville d'Alençon)
le marché régi par le Code de la Commande Publique est un marché de prestations de services, dont les missions sont les suivantes : 1) une mission de management de société, pour assurer au nom et pour le compte de la Spl aux côtés de son Président Directeur Général et dans le cadre des décisions prises par son Conseil d'administration, 2)une mission d'appui à la gestion opérationnelle. Accord-Cadre sans minimum et avec un maximum de commande par période d'exécution, passé en application des articles … Voir la passation de marché »
le marché régi par le Code de la Commande Publique est un marché de prestations de services, dont les missions sont les suivantes : 1) une mission de management de société, pour assurer au nom et pour le compte de la Spl aux côtés de son Président Directeur Général et dans le cadre des décisions prises par son Conseil d'administration, 2)une mission d'appui à la gestion opérationnelle. Accord-Cadre sans minimum et avec un maximum de commande par période d'exécution, passé en application des articles … Voir la passation de marché »
2023-07-20
impression et distribution du magazine municipal "Alençon Magazine" (Ville d'Alençon)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Chaque lot est un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum, passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique par période d'exécution d'un an, reconductible 3 fois 1 an Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Chaque lot est un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum, passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique par période d'exécution d'un an, reconductible 3 fois 1 an Voir la passation de marché »
2023-06-09
prestations de nettoyage de locaux pour la Ville d'alençon (Ville d'Alençon)
la consultation comprend 2 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les accords-cadres seront exécutés par l'émission de bons de commande.Le lot 1 est un marché réservé aux structures d'insertion par l'activité économique ou structures équivalentes (l'article L. 2113-13 du Code de la commande publique) lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des travailleurs défavorisés.Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants maximum indiqués comprennent la totalité … Voir la passation de marché »
la consultation comprend 2 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les accords-cadres seront exécutés par l'émission de bons de commande.Le lot 1 est un marché réservé aux structures d'insertion par l'activité économique ou structures équivalentes (l'article L. 2113-13 du Code de la commande publique) lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des travailleurs défavorisés.Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants maximum indiqués comprennent la totalité … Voir la passation de marché »
2022-08-03
prestations de traitement de balayures (Ville d'Alençon)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Accord cadre sans minimum et avec un montant maximum de 30 000 euro(s) ht/ période d'exécution, conclu pour un an reconductible trois fois un an Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Accord cadre sans minimum et avec un montant maximum de 30 000 euro(s) ht/ période d'exécution, conclu pour un an reconductible trois fois un an Voir la passation de marché »
2022-07-18
fournitures diverses d'entretien et d'hygiène pour la Ville d'alençon (Ville d'Alençon)
les prestations sont réparties en 6 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Chaque accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Aucune variante libre n'est autorisée. La consultation ne comporte pas de variante obligatoire Voir la passation de marché »
les prestations sont réparties en 6 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Chaque accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Aucune variante libre n'est autorisée. La consultation ne comporte pas de variante obligatoire Voir la passation de marché »
2022-05-03
prestations de balayage mécanisé sur leur territoire avec le retraitement des déchets issus du balayage (Ville d'Alençon)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Groupement de commande Ville, Communauté urbaine d'alençon et certaines de ses communes (listées dans le présent avis). Le coordonnateur du groupement est la Ville d'alençon.Chaque lot est un accord-cadre avec un montant maximum est passé en application des … Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Groupement de commande Ville, Communauté urbaine d'alençon et certaines de ses communes (listées dans le présent avis). Le coordonnateur du groupement est la Ville d'alençon.Chaque lot est un accord-cadre avec un montant maximum est passé en application des … Voir la passation de marché »
2022-02-11
maintenance, prestations techniques et acquisition de matériel et de logiciels pour le dispositif de vidéoprotection... (Ville d'Alençon)
accord cadre monoattributaire avec un montant maximum de 250 000 euro(s) Ht/ période d'exécution, il est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'Accord cadre est conclu pour une première période d'exécution de un an. Il est reconductible tacitement 3 fois un an. Les délais d'exécution des prestations sont indiqués dans chaque bon de commande, ils débutent à compter de … Voir la passation de marché »
accord cadre monoattributaire avec un montant maximum de 250 000 euro(s) Ht/ période d'exécution, il est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'Accord cadre est conclu pour une première période d'exécution de un an. Il est reconductible tacitement 3 fois un an. Les délais d'exécution des prestations sont indiqués dans chaque bon de commande, ils débutent à compter de … Voir la passation de marché »
2022-02-04
accord cadre pour des prestations d'impressions pour la Ville et la Communauté urbaine d'alençon (Ville d'Alençon)
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Les critères d'attribution des marchés subséquents figurent au cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Groupement de commande Ville et Communauté urbaine d'alençon pour la passation, l'attribution, la signature et la notification des accords-cadres. L'Exécution technique et financière, et notamment la notification de chaque marché subséquent, étant ensuite gérée par chaque membre pour la part qui le … Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Les critères d'attribution des marchés subséquents figurent au cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Groupement de commande Ville et Communauté urbaine d'alençon pour la passation, l'attribution, la signature et la notification des accords-cadres. L'Exécution technique et financière, et notamment la notification de chaque marché subséquent, étant ensuite gérée par chaque membre pour la part qui le … Voir la passation de marché »
2021-11-10
acquisition de diverses fournitures administratives pour la ville d'alençon (Ville d'Alençon)
les prestations sont réparties en 5 lot. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour un, plusieurs ou tous les lots.Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre mono attributaire sans montant minimum avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique. Il donnera lieu l'émission de bons de commande.L'accord-cadre est conclu pour une période de un an; il est reconductible tacitement trois fois un an. La durée … Voir la passation de marché »
les prestations sont réparties en 5 lot. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour un, plusieurs ou tous les lots.Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre mono attributaire sans montant minimum avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique. Il donnera lieu l'émission de bons de commande.L'accord-cadre est conclu pour une période de un an; il est reconductible tacitement trois fois un an. La durée … Voir la passation de marché »
2021-04-20
Prestations de gestion, de nettoyage et de maintenance des sanitaires publics de la Ville d'Alençon (Ville d'Alençon)
L'accord-cadre mono-attributaire sans montant minimal ni montant maximal est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an, il est reconductible tacitement trois fois un an. Durée totale toutes périodes confondues: quatre ans. Voir la passation de marché »
L'accord-cadre mono-attributaire sans montant minimal ni montant maximal est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an, il est reconductible tacitement trois fois un an. Durée totale toutes périodes confondues: quatre ans. Voir la passation de marché »
2021-03-12
Prestations de gestion, de nettoyage et de maintenance des sanitaires publics de la ville d'Alençon (Ville d'Alençon)
L'accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum ni montant maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an, il est reconductible tacitement trois fois un an. Durée totale toutes périodes confondues: quatre ans. Voir la passation de marché »
L'accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum ni montant maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an, il est reconductible tacitement trois fois un an. Durée totale toutes périodes confondues: quatre ans. Voir la passation de marché »
2021-03-08
Prestations de médiation sociale et de tranquillité résidentielle (Ville d'Alençon)
Prestations de médiation sociale et de tranquillité résidentielle. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique. Dans le cadre de la présente consultation, un groupement entre la Ville, la Sagim, le Logis familial et Orne Habitat est constitué pour la passation, l'attribution, la signature et la notification du marché. L'exécution technique et financière étant ensuite gérée par chaque membre pour la part qui le concerne. Le coordonnateur du groupement est la Ville d'Alençon. Le … Voir la passation de marché »
Prestations de médiation sociale et de tranquillité résidentielle. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique. Dans le cadre de la présente consultation, un groupement entre la Ville, la Sagim, le Logis familial et Orne Habitat est constitué pour la passation, l'attribution, la signature et la notification du marché. L'exécution technique et financière étant ensuite gérée par chaque membre pour la part qui le concerne. Le coordonnateur du groupement est la Ville d'Alençon. Le … Voir la passation de marché »
2021-02-11
Fourniture d'accès internet isolés pour la Ville et la Communauté urbaine d'Alençon (Ville d'Alençon)
La consultation est passée par un groupement de commandes constitué par la Ville et la Communauté urbaine d'Alençon. Le coordonnateur du groupement est la Ville d'Alençon. Fourniture d'accès internet isolés pour la Ville et la Communauté urbaine d'Alençon. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. L'accord-cadre pourra être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite pour une période de douze … Voir la passation de marché »
La consultation est passée par un groupement de commandes constitué par la Ville et la Communauté urbaine d'Alençon. Le coordonnateur du groupement est la Ville d'Alençon. Fourniture d'accès internet isolés pour la Ville et la Communauté urbaine d'Alençon. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. L'accord-cadre pourra être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite pour une période de douze … Voir la passation de marché »
2021-01-11
Location de minibus neuf places pour la Ville d'Alençon (Ville d'Alençon)
Location de minibus neuf places pour la Ville d'Alençon. Forme de marché: accord-cadre à bons de commande avec un montant minimal par période d'exécution de 15 000 EUR et sans maximum, l'accord-cadre est reconductible tacitement trois fois un an. Durée totale des prestations quatre ans. Voir la passation de marché »
Location de minibus neuf places pour la Ville d'Alençon. Forme de marché: accord-cadre à bons de commande avec un montant minimal par période d'exécution de 15 000 EUR et sans maximum, l'accord-cadre est reconductible tacitement trois fois un an. Durée totale des prestations quatre ans. Voir la passation de marché »
2020-11-27
Prestations de fournitures carburant, fioul et gasoil non routier pour la Ville et la Communauté urbaine d'Alençon —... (Ville d'Alençon)
La consultation est passée par un groupement de commande constitué par la Ville et la Communauté urbaine d'Alençon. Le coordonnateur du groupement de commande est la Ville d'Alençon, représentée par Monsieur le maire. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an. Il est renouvelable trois fois, un an. Durée totale de l'accord-cadre quatre ans. Voir la passation de marché »
La consultation est passée par un groupement de commande constitué par la Ville et la Communauté urbaine d'Alençon. Le coordonnateur du groupement de commande est la Ville d'Alençon, représentée par Monsieur le maire. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an. Il est renouvelable trois fois, un an. Durée totale de l'accord-cadre quatre ans. Voir la passation de marché »
2020-11-23
Acquisition de diverses fournitures de quincaillerie, visserie, boulonnerie, pitonnerie, fixations, serrures,... (Ville d'Alençon)
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal et sans montant maximal. L'opération comprend six lots. Chaque lot est un accord-cadre sans montant minimal ni maximal. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour un, plusieurs ou tous les lots. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du marché pour une période initiale de un an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du … Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal et sans montant maximal. L'opération comprend six lots. Chaque lot est un accord-cadre sans montant minimal ni maximal. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour un, plusieurs ou tous les lots. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du marché pour une période initiale de un an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du … Voir la passation de marché »
2020-08-14
Prestations de nettoyage de locaux et de vitres pour la Ville d'Alençon — reconsultation (Ville d'Alençon)
Chaque lot est un accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Le nombre de périodes de reconduction est fixé trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale de chaque accord-cadre, toutes périodes confondues, est de quatre ans. Voir la passation de marché »
Chaque lot est un accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Le nombre de périodes de reconduction est fixé trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale de chaque accord-cadre, toutes périodes confondues, est de quatre ans. Voir la passation de marché »
2020-08-03
Prestations de fournitures carburant, fioul et gasoil non routier pour la Ville et la Communauté urbaine d'Alençon (Ville d'Alençon)
La consultation est passée par un groupement de commande constitué par la Ville et la Communauté urbaine d'Alençon. Le coordonnateur du groupement est la Ville d'Alençon. L'opération comprend trois lots. Chaque lot est un accord-cadre sans minimum ni maximum de commandes. Pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une première période d'exécution à compter de sa notification et se terminant le 31.12.2020. Il est renouvelable trois fois, un an. Durée totale des accords-cadre toutes périodes … Voir la passation de marché »
La consultation est passée par un groupement de commande constitué par la Ville et la Communauté urbaine d'Alençon. Le coordonnateur du groupement est la Ville d'Alençon. L'opération comprend trois lots. Chaque lot est un accord-cadre sans minimum ni maximum de commandes. Pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une première période d'exécution à compter de sa notification et se terminant le 31.12.2020. Il est renouvelable trois fois, un an. Durée totale des accords-cadre toutes périodes … Voir la passation de marché »
2020-06-25
Acquisition et maintenance de périphériques d'impression pour la ville, la CUA et le CCAS d'Alençon. Le... (Ville d'Alençon)
Les prestations sont réparties en deux lots. Voir la passation de marché »
Les prestations sont réparties en deux lots. Voir la passation de marché »
2020-03-05
Prestations de nettoyage de locaux et de vitres pour la Ville d'Alençon (Ville d'Alençon)
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, 48 mois. Voir la passation de marché »
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, 48 mois. Voir la passation de marché »
2019-12-20
Prestations de service de télécommunications, pour la ville, la Communauté urbaine d'Alençon et le Centre communal... (Ville d'Alençon)
Prestations de fournitures de service de télécommunication, pour la ville, la Communauté urbaine d'Alençon et le Centre communal d'action sociale de la ville d'Alençon. Forme de marché: accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Groupement de commande constitué par la ville, le Centre communal d'action sociale et la Communauté urbaine d'Alençon. Le coordonnateur du groupement de commande est la ville d'Alençon. Le coordonnateur du groupement est chargé de la … Voir la passation de marché »
Prestations de fournitures de service de télécommunication, pour la ville, la Communauté urbaine d'Alençon et le Centre communal d'action sociale de la ville d'Alençon. Forme de marché: accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Groupement de commande constitué par la ville, le Centre communal d'action sociale et la Communauté urbaine d'Alençon. Le coordonnateur du groupement de commande est la ville d'Alençon. Le coordonnateur du groupement est chargé de la … Voir la passation de marché »
2019-12-12
Prestations de transport des scolaires sur les différents sites de la collectivité (Ville d'Alençon)
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal et avec un montant maximal de commande par période d'exécution. Les prestations sont réparties en 2 lots. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an renouvelable tacitement 3 fois 1 an. Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal et avec un montant maximal de commande par période d'exécution. Les prestations sont réparties en 2 lots. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an renouvelable tacitement 3 fois 1 an. Voir la passation de marché »
2019-11-20
Entretien des espaces verts de la Ville et de la Communauté urbaine d'Alençon. Groupement de commandes Ville et... (Ville d'Alençon)
Accords-cadres sans montant minimum et avec un montant maximum par lot et par période d'exécution. Chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an reconductible 3 fois 1 an. Durée de l'accord-cadre toutes périodes confondues: 4 ans. Voir la passation de marché »
Accords-cadres sans montant minimum et avec un montant maximum par lot et par période d'exécution. Chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an reconductible 3 fois 1 an. Durée de l'accord-cadre toutes périodes confondues: 4 ans. Voir la passation de marché »
2019-10-16
Prestations de management de société et d'appui à la gestion opérationnelle et de conduite d'actions et d'opération... (Ville d'Alençon)
Prestations de management de société et d'appui à la gestion opérationnelle pour la SPL créée par la ville et la Communauté urbaine d'Alençon pour la conduite d'actions et d'opération d'aménagement et de construction accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 2 ans. Il est renouvelable tacitement 2 fois 1 an. Voir la passation de marché »
Prestations de management de société et d'appui à la gestion opérationnelle pour la SPL créée par la ville et la Communauté urbaine d'Alençon pour la conduite d'actions et d'opération d'aménagement et de construction accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 2 ans. Il est renouvelable tacitement 2 fois 1 an. Voir la passation de marché »
2019-07-04
Accord-cadre pour des prestations d'impression pour la Ville d'alençon (Ville d'Alençon)
Chaque lot est un accord-cadre à marchés subséquents, sans minimum et avec maximum de commande par période d'exécution, Chaque accord-cadre est conclu pour une 1 période d'exécution d'1 an à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement 3 fois 1 an. La durée totale de l'accord-cadre est de 48 mois chaque lot est un accord-cadre multi-attributaire, étant précisé que 4 titulaires sont initialement retenus, sous réserve d'un nombre d'offres acceptables, appropriées et régulières suffisant. Voir la passation de marché »
Chaque lot est un accord-cadre à marchés subséquents, sans minimum et avec maximum de commande par période d'exécution, Chaque accord-cadre est conclu pour une 1 période d'exécution d'1 an à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement 3 fois 1 an. La durée totale de l'accord-cadre est de 48 mois chaque lot est un accord-cadre multi-attributaire, étant précisé que 4 titulaires sont initialement retenus, sous réserve d'un nombre d'offres acceptables, appropriées et régulières suffisant. Voir la passation de marché »
2019-07-01
Assistance technique, juridique et fiscale pour l'élaboration et la mise en place du recouvrement des sommes gestion... (Ville d'Alençon)
Le marché public est passé par un groupement de commande constitué par les communes d'Alençon, Cerisé, Condé-sur-Sarthe, Damigny, Lonrai, Saint-Germain-du Corbéis et Valframbert. Le coordonnateur du groupement de commande est la ville d'Alençon, il est chargé de la passation, de la signature et de la notification des marchés. Le marché est conclu pour une première période de 1 an, il est reconductible tacitement pour une période de 1 an 4 fois. Voir la passation de marché »
Le marché public est passé par un groupement de commande constitué par les communes d'Alençon, Cerisé, Condé-sur-Sarthe, Damigny, Lonrai, Saint-Germain-du Corbéis et Valframbert. Le coordonnateur du groupement de commande est la ville d'Alençon, il est chargé de la passation, de la signature et de la notification des marchés. Le marché est conclu pour une première période de 1 an, il est reconductible tacitement pour une période de 1 an 4 fois. Voir la passation de marché »
2019-05-24
Prestations de médiation sociale et de tranquillité résidentielle pour la ville d'Alençon (Ville d'Alençon)
Groupement de commandes entre la ville, la Sagim, le Logis familial et Orne Habitat. Le coordonnateur du groupement est la ville d'Alençon. Prestations de médiation sociale et tranquillité résidentielle sur le patrimoine des membres du groupement dans les quartiers prioritaires politique de la ville et certains espaces du centre-ville. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique. La durée du contrat débute à la notification du marché et se termine au 31.12.2020. Il n'est pas reconductible. … Voir la passation de marché »
Groupement de commandes entre la ville, la Sagim, le Logis familial et Orne Habitat. Le coordonnateur du groupement est la ville d'Alençon. Prestations de médiation sociale et tranquillité résidentielle sur le patrimoine des membres du groupement dans les quartiers prioritaires politique de la ville et certains espaces du centre-ville. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique. La durée du contrat débute à la notification du marché et se termine au 31.12.2020. Il n'est pas reconductible. … Voir la passation de marché »
2019-03-13
Entretien des espaces verts de la ville et de la Communauté urbaine d'Alençon (Ville d'Alençon)
Accord-cadre à bons de commande avec un maximum passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Ce dernier se terminera au 31.12.2019. Il n'est pas renouvelable. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Désignation des lots, montants maximum par période d'exécution: — lot 1: broyage 15 000,00 EUR HT dont 9 000,00 EUR HT à la ville et 6 000,00 EUR HT à la Communauté urbaine d'Alençon, — lot 4: entretien des terrains ville 44 000,00 EUR HT dont 44 … Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande avec un maximum passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Ce dernier se terminera au 31.12.2019. Il n'est pas renouvelable. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Désignation des lots, montants maximum par période d'exécution: — lot 1: broyage 15 000,00 EUR HT dont 9 000,00 EUR HT à la ville et 6 000,00 EUR HT à la Communauté urbaine d'Alençon, — lot 4: entretien des terrains ville 44 000,00 EUR HT dont 44 … Voir la passation de marché »
2018-12-19
Entretien des espaces verts de la Ville et de la Communauté urbaine d'Alençon. Accord-cadre à bons de commande avec... (Ville d'Alençon)
Dans le cadre de cette consultation, un groupement entre la Ville et la Communauté urbaine d'alençon est constitué pour la passation, l'attribution, la signature et la notification de l'accord-cadre. L'Exécution technique et financière, et notamment la notification de chaque bon de commande, étant ensuite gérée par chaque membre pour la part qui le concerne.le coordonnateur du groupement est la Ville d'alençon Voir la passation de marché »
Dans le cadre de cette consultation, un groupement entre la Ville et la Communauté urbaine d'alençon est constitué pour la passation, l'attribution, la signature et la notification de l'accord-cadre. L'Exécution technique et financière, et notamment la notification de chaque bon de commande, étant ensuite gérée par chaque membre pour la part qui le concerne.le coordonnateur du groupement est la Ville d'alençon Voir la passation de marché »
2018-07-27
Accord-cadre à bons de commande de prestations de services pour l'impression et distribution du magazine municipal... (Ville d'Alençon)
Impression et distribution du magazine municipal «Alençon Magazine» Voir la passation de marché »
Impression et distribution du magazine municipal «Alençon Magazine» Voir la passation de marché »
2018-03-26
Accord-cadre à bons de commande pour les prestations de balayage mécanisé pour la ville et la Communauté urbaine... (Ville d'Alençon)
Groupement de commandes constitué par la ville et la Communauté urbaine d'Alençon et certaines de ses communes — coordonnateur du groupement de commandes ville d'Alençon. Accord-cadre à bons de commande pour les prestations de balayage mécanisé pour la ville, la Communauté urbaine d'Alençon, et des communes suivantes: — Cerisé, — Champfleur, — Condé-sur-Sarthe, — Cuissai, — Damigny, — Lonrai, — Saint-Germain-du-Corbéis, — Valframbert, — Semallé, — Gandelain, — Larré, — Saint-Denis-sur-Sarthon. Voir la passation de marché »
Groupement de commandes constitué par la ville et la Communauté urbaine d'Alençon et certaines de ses communes — coordonnateur du groupement de commandes ville d'Alençon. Accord-cadre à bons de commande pour les prestations de balayage mécanisé pour la ville, la Communauté urbaine d'Alençon, et des communes suivantes: — Cerisé, — Champfleur, — Condé-sur-Sarthe, — Cuissai, — Damigny, — Lonrai, — Saint-Germain-du-Corbéis, — Valframbert, — Semallé, — Gandelain, — Larré, — Saint-Denis-sur-Sarthon. Voir la passation de marché »
2018-03-09
Fourniture de produits d'entretien pour la ville d'Alençon (Ville d'Alençon)
Fourniture de produits d'entretien pour la ville d'Alençon. Chaque lot est un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de commandes par période d'exécution d'une durée ferme de 1 an reconductible tacitement 1 an 3 fois. Voir la passation de marché »
Fourniture de produits d'entretien pour la ville d'Alençon. Chaque lot est un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de commandes par période d'exécution d'une durée ferme de 1 an reconductible tacitement 1 an 3 fois. Voir la passation de marché »
2017-05-16
Mise en œuvre d'un système de gestion d'un stationnement compatible avec le forfait de post stationnement prévu par... (Ville d'Alençon)
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum de commandes. Les variantes libres sont autorisées dans les conditions mentionnées dans le règlement de consultation. Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum de commandes. Les variantes libres sont autorisées dans les conditions mentionnées dans le règlement de consultation. Voir la passation de marché »