Location de minibus neuf places pour la Ville d'Alençon

Ville d'Alençon

Location de minibus neuf places pour la Ville d'Alençon.
Forme de marché: accord-cadre à bons de commande avec un montant minimal par période d'exécution de 15 000 EUR et sans maximum, l'accord-cadre est reconductible tacitement trois fois un an. Durée totale des prestations quatre ans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-02-18. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Boubet Autocars

Qui ?

• Ville d'Alençon

Qu'est-ce que c'est ?

• Véhicules à usage spécial › Minibus

Où ?

• Basse-Normandie › Orne

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-01-11	Avis de marché
2021-06-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Minibus
Numéro de référence: 1_2021004/Jo
Brève description:

Location de minibus neuf places pour la Ville d'Alençon. Forme de marché: accord-cadre à bons de commande avec un montant minimal par période d'exécution de 15 000 EUR et sans maximum, l'accord-cadre est reconductible tacitement trois fois un an. Durée totale des prestations quatre ans.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Minibus 📦
Code CPV supplémentaire: Minibus 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Orne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Alençon
Adresse postale: place Foch — CS 50362
Code postal: 61014
Commune postale: Alençon
Contact
Adresse Internet: http://www.alencon.fr/ 🌏
Courrier électronique: scp@ville-alencon.fr 📧
Téléphone: +33 233324000 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-11 📅
Date limite de soumission: 2021-02-18 📅
Date de publication: 2021-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 010-016601
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation sur le profil d'acheteur: (https://marches-publics.cu-alencon.fr). Aucune offre papier ne sera autorisée. Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur le site cité ci-avant. Numéro de la consultation: 1_2021004.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Location de minibus neuf places pour la Ville d'Alençon.

Forme de marché: accord-cadre à bons de commande avec un montant minimal par période d'exécution de 15 000 EUR et sans maximum, l'accord-cadre est reconductible tacitement trois fois un an. Durée totale des prestations quatre ans.

Valeur totale estimée: 280 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire Dc1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-02-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21610001600015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 010-016601 (2021-01-11)

Avis d'attribution de marché (2021-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Location de minibus neuf places pour la ville d'Alençon. Forme de marché: accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum par période d'exécution de 15 000 EUR et sans maximum, l'accord-cadre est reconductible tacitement trois fois un an. Durée totale des prestations quatre ans.

Valeur totale du marché: 168 704 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Place Foch, CS 50362

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-30 📅
Date de publication: 2021-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 127-336618
Se réfère à l'avis: 2021/S 010-016601
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires

Modalités de consultation du contrat sur rendez-vous auprès du Service Commande publique: +33 233324078. Les marchés peuvent faire l'objet: — d'un référé contractuel dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou, si un avis d'attribution n'est pas publié, dans un délai de six mois à compter de la date de conclusion du contrat dans les conditions de l'article L. 551-13 du CJA; — d'un recours en pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution (CE, Ass., 4.4.2014 département de Tarn-et-Garonne, n

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-27 📅
Nom: Boubet Autocars
Adresse postale: ZA du Chêne
Commune postale: Arçonnay
Code postal: 72610
Pays: France 🇫🇷
Sarthe 🏙️
Valeur totale du marché: 168 704 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires

Modalités de consultation du contrat sur rendez-vous auprès du Service Commande publique: +33 233324078. Les marchés peuvent faire l'objet:

— d'un référé contractuel dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou, si un avis d'attribution n'est pas publié, dans un délai de six mois à compter de la date de conclusion du contrat dans les conditions de l'article L. 551-13 du CJA;

— d'un recours en pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution (CE, Ass., 4.4.2014 département de Tarn-et-Garonne, n

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur-le-Duc
Source: OJS 2021/S 127-336618 (2021-06-30)

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