Acquisition, installation et maintenance de périphériques d'impression
Ville d'Alençon
Dans le cadre de la présente consultation, un groupement de commandes entre la Ville, la Communauté Urbaine d'Alençon, Le CCAS d'Alençon et le CIAS d'Alençon a été constitué pour la passation, l'attribution, la signature et la notification de l'accord-cadre. Le coordonnateur est la Ville d'Alençon. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le montant maximum par période d'exécution est de 160000 euro(s) Ht (dont Ville 88000,00 euro(s) HT, dont CUA 59200,00 euro(s) HT, dont CCAS 8000,00 euro(s) HT, dont CIAS 4800,00 euro(s) HT). Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Aucune variante libre n'est autorisée. La consultation ne comporte pas de variante libre ni de prestation supplémentaire éventuelle
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-31. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-30.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Basse-Normandie › Orne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition, installation et maintenance de périphériques d'impression
Numéro de référence: 1_2024018
Brève description:
“Dans le cadre de la présente consultation, un groupement de commandes entre la Ville, la Communauté Urbaine d'Alençon, Le CCAS d'Alençon et le CIAS...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Périphériques (appareils) 📦
Valeur estimée hors TVA: 640 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Dans le cadre de la présente consultation, un groupement de commandes entre la Ville, la Communauté Urbaine d'Alençon, Le CCAS d'Alençon et le CIAS...”
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Produits/services supplémentaires: Périphériques (appareils) 📦
Lieu d'exécution: Orne 🏙️
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-31 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-31 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Service de la Commande Publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. -...”
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Alençon
Numéro d'enregistrement national: 21610001600015
Adresse postale: place Foch - Cs 50362
Code postal: 61014
Commune postale: Alencon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: scp@ville-alencon.fr 📧
Téléphone: 0233324078 📞
URL: http://alencon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1460883 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1460883 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement sur le profil d'acheteur de la collectivité...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 705114
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 705113
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 086-259621 (2024-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition, installation et maintenance de périphériques d'impression
Numéro de référence: 1_2024018
Brève description:
“Dans le cadre de la présente consultation, un groupement de commandes entre la Ville, la Communauté Urbaine d'Alençon, Le CCAS d'Alençon et le CIAS...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Périphériques (appareils) 📦
Valeur estimée hors TVA: 640 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Dans le cadre de la présente consultation, un groupement de commandes entre la Ville, la Communauté Urbaine d'Alençon, Le CCAS d'Alençon et le CIAS...”
Produits/services supplémentaires: Périphériques (appareils) 📦
Lieu d'exécution: Orne 🏙️
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-31 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-31 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Service de la Commande Publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. -...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Alençon
Numéro d'enregistrement national: 21610001600015
Adresse postale: place Foch - Cs 50362
Code postal: 61014
Commune postale: Alencon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: scp@ville-alencon.fr 📧
Téléphone: 0233324078 📞
URL: http://alencon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1460883 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1460883 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement sur le profil d'acheteur de la collectivité...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 705114
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 705113
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 086-259621 (2024-04-30)
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