Acquisition de diverses fournitures de quincaillerie, visserie, boulonnerie, pitonnerie, fixations, serrures, verrous, plomberie, et droguerie

Ville d'Alençon

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal et sans montant maximal. L'opération comprend six lots. Chaque lot est un accord-cadre sans montant minimal ni maximal. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour un, plusieurs ou tous les lots. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du marché pour une période initiale de un an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de quatre ans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-12-28. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Legallais
• SAS Foussier Quincaillerie

Qui ?

• Ville d'Alençon

Qu'est-ce que c'est ?

• Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie › Équipement de plomberie
• Manches d'outils et pièces d'outils › Manches d'outils
• Manches d'outils et pièces d'outils › Pièces d'outils
• Matériel de plomberie et de chauffage › Matériel de plomberie
• Quincaillerie › Articles de quincaillerie

Où ?

• Basse-Normandie › Orne

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-11-23	Avis de marché
2021-05-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-11-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles de quincaillerie
Numéro de référence: 1_2020052/Jo
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles de quincaillerie 📦
Code CPV supplémentaire: Articles de quincaillerie 📦
Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts 📦
Matériel de plomberie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Orne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Alençon
Adresse postale: place Foch — CS 50362
Code postal: 61014
Commune postale: Alençon
Contact
Adresse Internet: http://www.alencon.fr/ 🌏
Courrier électronique: scp@ville-alencon.fr 📧
Téléphone: +33 233324000 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-23 📅
Date limite de soumission: 2020-12-28 📅
Date de publication: 2020-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 232-569530
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 100 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 6
Intitulé du lot: Visserie, boulonnerie
Numéro du lot: lot 01
Brève description: Accord-cadre sans montant minimal ni maximal.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Pitonnerie, fixations
Numéro du lot: lot 02
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Quincaillerie bâtiment diverse
Numéro du lot: lot 03
Intitulé du lot: Serrures, verrous
Numéro du lot: lot 04
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Plomberie
Numéro du lot: lot 05
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Droguerie
Numéro du lot: lot 06
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-12-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:15

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21610001600015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation sur le profil d'acheteur (https://marches-publics.cu-alencon.fr). Aucune offre papier ne sera acceptée. Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur le site cité ci-avant. Numéro de la consultation: 1_2020052. En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. Sous peine de rejet de l'offre, il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 232-569530 (2020-11-23)

Avis d'attribution de marché (2021-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal et sans montant maximal. L'opération comprend six lots. Chaque lot est un accord-cadre sans montant minimal ni maximal. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour un, plusieurs ou tous les lots. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du marché pour une période initiale d'un an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de quatre ans.

Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-31 📅
Date de publication: 2021-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 107-279833
Se réfère à l'avis: 2020/S 232-569530
Numéro JO-S: 107

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-28 📅
Nom: SAS Foussier Quincaillerie
Adresse postale: ZAC du Monné
Commune postale: Allonnes
Code postal: 72700
Pays: France 🇫🇷
Sarthe 🏙️
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Nom: Legallais
Adresse postale: 7 rue d'Atalante Citis
Commune postale: Hérouville-Saint-Clair
Code postal: 14200
Pays: Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 15 000 EUR 💰
Adresse postale: zac du Monné
Valeur totale du marché: 5 000 EUR 💰
10 000 EUR 💰
30 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
6

Référence
Informations complémentaires

Le contrat est consultable sur rendez-vous au +33 233324078. Le marché peut faire l'objet d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou, si un avis d'attribution n'est pas publié, dans un délai de six mois à compter de la date de conclusion du contrat dans les conditions de l'article L. 551-13 du CJA, d'un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution (CE, ASS, 4.4.2014 département du Tarn-et-Garonne, nº 358994). Motif du choix de l'attributaire: offre économiquement la plus avantageuse suivant les critères d'attribution: prix des prestations 50 %, valeur technique 40 %, performances en matière de protection de l'environnement 10 %.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Source: OJS 2021/S 107-279833 (2021-05-31)

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