Prestations de nettoyage de locaux et de vitres pour la Ville d'Alençon

Ville d'Alençon

Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, 48 mois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-04-07. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-05.

Qui ?

• Ville d'Alençon

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage de matériel de bureau, de bureaux, des écoles › Services de nettoyage des écoles

Où ?

• Basse-Normandie › Orne

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-03-05	Avis de marché
2020-07-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage et d'hygiène
Numéro de référence: 2531342
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Services de nettoyage des écoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Orne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Alençon
Adresse postale: place Foch — CS 50362
Code postal: 61014
Commune postale: Alençon
Contact
Adresse Internet: http://www.alencon.fr/ 🌏
Courrier électronique: scp@ville-alencon.fr 📧
Téléphone: +33 233324078 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-05 📅
Date limite de soumission: 2020-04-07 📅
Date de publication: 2020-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 047-111441
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires

Le lot 1 fait l'objet d'un marché réservé à des structures d'insertion par l'activité économique, selon les disposions de l'article L. 2113-13 du code de la commande publique. Capacité à soumissionner au marché réservé lot 1 uniquement (à fournir impérativement lors de la candidature sous peine de rejet de l'offre).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Salle de réunion
Numéro du lot: 1
Brève description: Salle de réunion.
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, 48 mois.

Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Bâtiments administratifs, associations et divers
Numéro du lot: 2
Brève description: Bâtiments administratifs, associations et divers.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, 48 mois.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Écoles
Numéro du lot: 3
Brève description: Écoles.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Forme juridique du groupement: groupement solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois, sous peine de rejet de l'offre:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; ou

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Capacité technique et professionnelle:

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-04-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21610001600015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info

La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur (https://marches-publics.cu-alencon.fr).

Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur le site cité ci-avant. Aucune offre papier ne sera acceptée. Numéro de la consultation: 2020007.

Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les conditions de visites des sites sont stipulées dans le présent règlement de consultation.

Pour le lot nº 3 «Écoles», la visite ne s'effectuera pas sur tous les sites mais seulement sur ceux présentant des difficultés particulières d'accès. En cas d'impossibilité de visite aux dates imposées, contacter le service de la logistique avant le 23.3.2020 (17:00). À l'occasion de la visite du site, un certificat de visite (selon le modèle annexé au présent règlement) signé par le représentant de l'acheteur sera remis au soumissionnaire.

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 047-111441 (2020-03-05)

Avis d'attribution de marché (2020-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de douze mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, 48 mois.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-24 📅
Date de publication: 2020-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 144-355095
Se réfère à l'avis: 2020/S 047-111441
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires

Le lot 1 fait l'objet d'un marché réservé à des structures d'insertion par l'activité économique, selon les dispositions de l'article L. 2113-13 du code de la commande publique. Capacité à soumissionner au marché réservé lot 1 uniquement (à fournir impérativement lors de la candidature sous peine de rejet de l'offre).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Salles de réunion
Informations complémentaires:

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Source: OJS 2020/S 144-355095 (2020-07-24)

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