Accord-cadre à bons de commande de prestations de services pour l'impression et distribution du magazine municipal «Alençon magazine», de ses suppléments et du guide «Sortir à Alençon»

Ville d'Alençon

Impression et distribution du magazine municipal «Alençon Magazine»

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-28. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville d'Alençon

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Basse-Normandie › Orne

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-07-27	Avis de marché
2019-05-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression et de distribution
Numéro de référence: 1_2018015
Brève description: Impression et distribution du magazine municipal «Alençon Magazine»
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression et de distribution 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'impression 📦
Services d'impression et de distribution 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Orne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Alençon
Adresse postale: 18 rue de Bretagne — CS 50362
Code postal: 61014
Commune postale: Alençon Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.alencon.fr 🌏
Courrier électronique: scp@ville-alencon.fr 📧
URL des documents: https://marches.local-trust.com/ville-alencon 🌏
URL pour la participation: https://marches.local-trust.com/ville-alencon 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-27 📅
Date limite de soumission: 2018-09-28 📅
Date de publication: 2018-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 146-334416
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires

Pour ce lot des échantillons devront être remis dans les conditions prévues au présent réglement de consultation

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Impression
Numéro du lot: 1
Brève description:

Impression, accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum de 100 000 EUR HT. Par période d'exécution

Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Accord-cadre conclu pour une 1
Informations complémentaires:

Pour ce lot des échantillons devront être remis dans les conditions prévues au présent réglement de consultation

Intitulé du lot: Distribution
Numéro du lot: 2
Brève description:

Distribution: accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum de 25 000 EUR HT. Par période d'exécution

Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le candidat devra proposer un nombre d'heures par période d'exécution destiné à l'insertion qu'il s'engage à respecter pendant toute la durée du marché.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Formulaire DC1 ou DUME ou équivalent,
Capacité technique et professionnelle:

Formulaire DC2 ou équivalent ou DUME par lequel chaque candidat atteste de ses capacités financières, économiques, techniques et professionnelles, ce document pourra être accompagné du document suivant:

— une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années ou équivalent

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.local-tust.com/ville-alencon 🌏
URL des documents: https://marches.local-trust.com/ville-alencon 🌏

Référence
Informations complémentaires

Forme juridique que devra revêtir chaque candidat: groupement solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.

Financement par les ressources propres de la collectivité

Modalités esentielles de financement et de paiement 30 jours par mandat administratif.

Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents de la candidature et de l'offre par voie électronique en application de l'article 40 I du décret 2016-360 du 25 mars relatif aux marchés publics. Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement sur le profil d'acheteur de la Ville d'Alençon https://marches.local-trust.com/ville-alencon/ (réf 1_2018015) En application de l'article 45 V du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif au marché public, le pouvoir adjudicateur impose qu'une même entreprise ne peut pas se présenter:

— en tant que candidat individuel et en tant que mandataire d'un groupement,

— en tant que mandataire de plus d'un groupement.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 à 5 rue Arthur Leduc — BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2018/S 146-334416 (2018-07-27)

Avis d'attribution de marché (2019-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Impression et distribution du magazine municipal Alençon magazine.
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-02 📅
Date de publication: 2019-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 087-209306
Se réfère à l'avis: 2018/S 146-334416
Numéro JO-S: 87

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Impression.
Description des options:

Accord-cadre conclu pour une première période d'exécution d'1 an à compter de sa notification, reconductible 1 an 3 fois.

Brève description: Distribution.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-03-15 📅
Nom: Corlet Roto
Adresse postale: ZA les Vallées
Commune postale: Ambrières-les-Vallées
Code postal: 53300
Pays: France 🇫🇷
Pays de la Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-04-15 📅
Nom: La poste
Adresse postale: 7 rue du Clos Beaumois
Commune postale: Caen
Code postal: 14054
Pays: Calvados 🏙️
Nom: Mediapost
Adresse postale: 19 rue de la Vilette
Commune postale: Lyon
Code postal: 69425
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

Source: OJS 2019/S 087-209306 (2019-05-02)

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