Mission d'ordonnancement, pilotage et coordination de travaux (OPC) - Extension Sud Caissargues Ligne de TCSP de Nîmes Métropole

nîmes Métropole

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-02-10. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-10.

Qui ?

• nîmes Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Services relatifs à la construction › Services de conduite des travaux

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Gard

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-01-10	Avis de marché
2025-01-20	Avis de marché

Avis de marché (2025-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mission d'ordonnancement, pilotage et coordination de travaux (OPC) - Extension Sud Caissargues Ligne de TCSP de Nîmes Métropole
Numéro de référence: 25MOE001KM
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conduite des travaux 📦
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 25MOE001KM
Titre: Mission d'ordonnancement, pilotage et coordination de travaux (OPC) - Extension Sud Caissargues de la ligne de TCSP de Nîmes Métropole
Description du marché:

Les missions d'Ordonnancement, Pilotage et Coordination (OPC) visent à organiser, gérer et coordonner l'ensemble des phases de chantier pour assurer le respect des délais, des coûts et de la qualité des travaux. L'OPC intervient pour assurer une fluidité et l'efficacité dans les interventions sur le terrain, une organisation rigoureuse, un pilotage efficace et une coordination optimale des différents acteurs. Il garantit la maîtrise spatio-temporelle des travaux, ainsi que leur réalisation dans des conditions de sécurité satisfaisantes. Les missions faisant l'objet du marché s'exécuteront sur les phases ci-après de réalisation de l'opération Extension Sud de la Ligne de TCSP de Nîmes Métropole : -Phase Préparatoire aux chantiers -Phase DET Direction de l'Exécution des Travaux -Phase AOR Assistance aux opérations de Réception et de Mise en Service Le marché est conclu à prix mixtes : Les prestations seront rémunérées à la fois par application d'un prix forfaitaire à une partie des prestations, et à la fois par application de prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées. Les prestations à prix unitaires font l'objet d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. En application de l'article R2162-4-2° du même code, il est conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum de 20 000 euros HT. Les prestations de l'accord-cadre s'exécuteront au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par l'acheteur public et seront réglées selon les prix unitaires du Bordereau de Prix Unitaires, en fonction des quantités réellement exécutées. Le marché est conclu pour une durée prévisionnelle totale de 15 mois à compter de la date de notification du marché au titulaire, jusqu'à la fin des opérations de réception de l'ouvrage et la levée de la dernière réserve

Description du marché

Les missions d'Ordonnancement, Pilotage et Coordination (OPC) visent à organiser, gérer et coordonner l'ensemble des phases de chantier pour assurer le respect des délais, des coûts et de la qualité des travaux. L'OPC intervient pour assurer une fluidité et l'efficacité dans les interventions sur le terrain, une organisation rigoureuse, un pilotage efficace et une coordination optimale des différents acteurs. Il garantit la maîtrise spatio-temporelle des travaux, ainsi que leur réalisation dans des conditions de sécurité satisfaisantes.
Les missions faisant l'objet du marché s'exécuteront sur les phases ci-après de réalisation de l'opération Extension Sud de la Ligne de TCSP de Nîmes Métropole :
-Phase Préparatoire aux chantiers
-Phase DET Direction de l'Exécution des Travaux
-Phase AOR Assistance aux opérations de Réception et de Mise en Service

Le marché est conclu à prix mixtes : Les prestations seront rémunérées à la fois par application d'un prix forfaitaire à une partie des prestations, et à la fois par application de prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées.
Les prestations à prix unitaires font l'objet d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique.
En application de l'article R2162-4-2° du même code, il est conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum de 20 000 euros HT.
Les prestations de l'accord-cadre s'exécuteront au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par l'acheteur public et seront réglées selon les prix unitaires du Bordereau de Prix Unitaires, en fonction des quantités réellement exécutées.
Le marché est conclu pour une durée prévisionnelle totale de 15 mois à compter de la date de notification du marché au titulaire, jusqu'à la fin des opérations de réception de l'ouvrage et la levée de la dernière réserve

Informations complémentaires:

L'exécution des prestations, conformément aux dispositions de l'article R. 554-31 du code de l'environnement, est soumise à obligation de détention pour le personnel intervenant à proximité des réseaux de l'attestation d'autorisation d'intervention à Proximité des Réseaux (AIPR).

Code postal: 30132
Ville: Caissargues
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Durée de l'accord: 15 mois
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique et qui seront exécutées par l'attributaire du futur contrat.

Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:

Le montant de la valeur estimée hors TVA indiqué ci-dessus est la somme de l'estimation des prestations forfaitaires et du montant maximum de la partie à bons de commande.

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

Le présent marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. Le marché est conclu à prix mixtes : Les prestations seront rémunérées à la fois par application d'un prix forfaitaire à une partie des prestations, et à la fois par application de prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées. Les prestations à prix unitaires font l'objet d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. En application de l'article R2162-4-2° du même code, il est conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum de 20 000 euros HT. Les prestations de l'accord-cadre s'exécuteront au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par l'acheteur public et seront réglées selon les prix unitaires du Bordereau de Prix Unitaires, en fonction des quantités réellement exécutées. Le marché est conclu pour une durée prévisionnelle totale de 15 mois à compter de la date de notification du marché au titulaire, jusqu'à la fin des opérations de réception de l'ouvrage et la levée de la dernière réserve.

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-10 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-02-10 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

Examen des candidatures réalisés sur la base des critères suivantes : Garanties économiques et financières ; Capacités techniques et professionnelles: Les documents exigés au titre de l'examen de la candidature sont listés et détaillés au dossier de la consultation.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement des prestations est assuré par le budget annexe Transports de la communauté d'agglomération Nîmes Métropole section investissement, pour partie sous forme d'autofinancement et d'emprunts.

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Aucune
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Faillite
Description des motifs d'exclusion:

Les autres motifs d'exclusion sont indiqués dans le Règlement de la Consultation, joint au Dossier de la Consultation.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Nîmes Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24300064300045
Adresse postale: Direction de la Commande Publique - Colisée 2 1 Rue du Colisée 1er étage
Code postal: 30947
Commune postale: Nîmes cedex 9
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction de la Commande Publique
Courrier électronique: commande-publique-agglo@nimes-metropole.fr 📧
Téléphone: 0434035700 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: http://marches-securises.fr 🌏
URL de participation: http://marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le marché ne comporte pas de tranches. les variantes ne sont pas autorisées. Le dossier de consultation des entreprises est gratuit, il est disponible sur le profil d'acheteur à l'adresse suivante : http://www.marches-securises.fr. Conditions de remise des offres ou des candidatures : l'acheteur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.marches-securises.fr. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis selon les dispositions indiquées dans le règlement de la consultation. Assistance plateforme de dématérialisation : Pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des soumissionnaires : 04 92 90 93 27.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères CS 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: http://nimes.tribunal-administratif.fr
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 009-024071 (2025-01-10)

Avis de marché (2025-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Description
Durée de l'accord: 12 mois

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte:

La durée estimée du marché est modifiée. Au lieu de 15 mois, il convient de lire 12 mois.

Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 80765d0f-94d2-4a5f-9eb4-a9f50091e1d0-02
Source: OJS 2025/S 015-045574 (2025-01-20)

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