2025-07-11   AMO activités économiques Opérations d'aménagement Mérignac Marne et Mérignac Soleil (La Fabrique de Bordeaux Métropole)
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2025-07-11   Mission de définition du ou des montages opérationnels, juridiques et financiers possibles pour la mise en oeuvre du... (nîmes Métropole)
Il s'agit de confier une mission de définition des différents montages possibles permettant la réalisation du Plan Guide conçu sur le secteur de la ZAE Euro 2000 à Caissargues. Sera attendue une réflexion concernant les outils fonciers, juridiques, opérationnels et financiers pouvant être mis en oeuvre de manière concomitante ou non et de manière différée sur le temps court, moyen et long. Une étude juridique et foncière plus fine de certains immeubles sera nécessaire pour venir nourrir la réflexion … Voir la passation de marché »
2023-05-25   elaboration d'un Plan Local d'urbanisme intercommunal (Plui) de la Communauté de Communes Inter Caux Vexin... (Inter Caux Vexin)
deux lots : lot 1 : plan local d'urbanisme intercommunal- lot 2 : diagnostic agricole durée du marché : : fin de la prestation : 09/2028 (lot 1), 12/2026 (lot 2) prix forfaitaires et prix unitaires financement/fonds propres 1 tranche ferme et 1 tranche optionnelle (lot 1) Voir la passation de marché »
2021-05-04   Élaboration d'un Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI) (CC Le Grand Charolais)
Élaboration d'un plan local d'urbanisme intercommunal comprenant cinq phases: — réalisation des diagnostics, — Projet d'aménagement et de développement durable (PADD), — traduction réglementaire (zonage, règlement, OAP), — mise en forme, arrêt du projet et enquête publique, — approbation. Voir la passation de marché »
2020-09-25   Élaboration du Plan local d'urbanisme intercommunal, valant programme local de l'habitat, (PLUI-H) de la CCSB (Communauté de communes Saône Beaujolais)
Le marché comprend une tranche ferme contenant: — la reprise et la finalisation du diagnostic territorial; — l'élaboration du Projet d'aménagement et de développement durables (PADD); — l'élaboration du règlement et des documents graphiques; — l'élaboration des Orientations d'aménagement et de programmation (OAP) et du Programme d'orientations et d'actions (POA); — l'élaboration de l'évaluation environnementale; — la mise en forme du dossier pour arrêt; — la finalisation du dossier pour approbation. Voir la passation de marché »
2020-06-10   Élaboration du PLUI et du PLH (Albret communauté)
Élaboration du PLUI et du PLH. Voir la passation de marché »
2019-03-15   Étude de programmation urbaine sur le renouvellement urbain de la route de Vannes. Communes d'Orvault et Saint-Herblain (Nantes Métropole)
Nantes Métropole, en concertation avec les communes de Saint-Herblain et Orvault, a l'ambition de transformer ce boulevard d'entrée de ville à dominante commerciale en un boulevard urbain mixte tout confortant les activités commerciales pour en faire un vrai quartier de ville. Cohérente sur le court, moyen et long termes en prenant en compte l'ensemble des problématiques engendrées par le renouvellement urbain et les enjeux spécifiques à chaque séquence urbaine. Ce plan guide sera accompagné par la … Voir la passation de marché »
2017-07-05   Élaboration du document d'aménagement artisanal et commercial de la communauté d'agglomération (Territoire de la Côte Ouest)
Avec la loi Notré, une nouvelle responsabilité en matière de politique locale du commerce incombe au TCO. La Communauté d'agglomération du Territoire de la Côte Ouest, a donc décidé de se doter d'un document d'aménagement artisanal et commercial. L'objectif de cette assistance à maîtrise d'ouvrage vise à dérouler une approche stratégique sur les objectifs d'organisation territoriale durable et innovante du commerce sur le territoire de l'Ouest, englobant l'ensemble des polarités urbaines du territoire. Voir la passation de marché »
2017-01-31   Projet de renouvellement urbain val D'Aran/Fenassiers/Poitou/Bel-Air — commune de colomiers — accord cadre mono... (Communauté urbaine Toulouse metropole)
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance 2015-899.les membres du groupement sont : toulouse Metropole et la ville de colomiers. Le coordonnateur du groupement de commandes est: Toulouse Metropole. Procédure concurrentielle avec négociation soumise aux dispositions des articles 25-i.2º et 71 à 73 du Décret nº 2016-360 du 25 mars 2016. Consultation passée en application des articles 78 et 79 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016 … Voir la passation de marché »
2016-01-26   Études et ingénierie territoriales (Caisse des dépôts)
La Caisse des dépôts (CDC), représentée par sa direction du réseau et des territoires (DRT), au sein du département appui aux territoires (DAT) développe des services de veille (Localtis), de conseil (Mairie Conseils) et d'expertise à destination des directions régionales de la CDC et des élus locaux ainsi que des partenariats institutionnels (associations d'élus et d'acteurs du développement local). Au sein de ce département, le service d'ingénierie et expertises territoriales (SIET) est en charge … Voir la passation de marché »
2015-02-17   Etat des lieux des activités commerciales et artisanales dans les territoires prioritaires de la politique de la ville (Epareca)
La présente étude consiste à dresser un état des lieux des activités commerciales et artisanales dans des territoires prioritaires de la politique de la Ville. Voir la passation de marché »
2013-12-31   CCI Cherbourg-Cotentin – actualisation de l'observatoire des flux de la consommation des CCIT Ouest Normandie (CCI de Cherbourg-Cotentin)
Actualisation de l'observatoire des flux de la consommation des CCIT Cherbourg Cotentin et Centre et Sud Manche concernant la consommation des populations des résidences principales et extension au territoire de la CCI Flers Argentan de l'observatoire des flux de consommation des populations des résidences principale. Voir la passation de marché »
2013-09-09   515CCIMP (CCI MP)
Réalisation d'une enquête sur les comportements d'achat des ménages de Midi-Pyrénées en 2014. Voir la passation de marché »