Fourniture et livraison de produits chimiques pour les stations d'épuration des eaux résiduaires urbaines - 2 lots Lot n°1 : polymères : maximum de 250 000 € HT annuel soit 1 000 000 euros pour toute la durée du marché Lot n°2 : chlorure ferrique : maximum de 120 000 € HT annuel soit 480 000 euros pour toute la durée du marché Durée du marché : 4 ans - Prix définitifs et révisables tous les trimestres. Le candidat se rendra obligatoirement sur place afin d’apprécier toutes les sujétions influant sur sa proposition et la réalisation de ses prestations. Chaque visite devra être programmée avec le service Usines et Postes, M Romain PONCELET au n°06.73.45.29.39. Les 2 sites sur lesquels des essais sont à réaliser : - STEP d’Angoulême Frégeneuil, 92, rue du port Thureau – 16000 Angoulême - STEP de Fléac Les Murailles RD72 Chemin de Brumon 16730 Fléac (centrifugeuse et table d’égouttage). Une attestation de visite sera délivrée par le service Usines et Postes.
Avis de marché (2026-05-13) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de produits chimiques pour les stations d'épuration des eaux résiduaires urbaines - 2 lots
Numéro de référence: 26044-26045
Brève description:
Fourniture et livraison de produits chimiques pour les stations d'épuration des eaux résiduaires urbaines - 2 lots Lot n°1 : polymères : maximum de 250 000 € HT annuel soit 1 000 000 euros pour toute la durée du marché Lot n°2 : chlorure ferrique : maximum de 120 000 € HT annuel soit 480 000 euros pour toute la durée du marché Durée du marché : 4 ans - Prix définitifs et révisables tous les trimestres. Le candidat se rendra obligatoirement sur place afin d’apprécier toutes les sujétions influant sur sa proposition et la réalisation de ses prestations. Chaque visite devra être programmée avec le service Usines et Postes, M Romain PONCELET au n°06.73.45.29.39. Les 2 sites sur lesquels des essais sont à réaliser : - STEP d’Angoulême Frégeneuil, 92, rue du port Thureau – 16000 Angoulême - STEP de Fléac Les Murailles RD72 Chemin de Brumon 16730 Fléac (centrifugeuse et table d’égouttage). Une attestation de visite sera délivrée par le service Usines et Postes.
Fourniture et livraison de produits chimiques pour les stations d'épuration des eaux résiduaires urbaines - 2 lots Lot n°1 : polymères : maximum de 250 000 € HT annuel soit 1 000 000 euros pour toute la durée du marché Lot n°2 : chlorure ferrique : maximum de 120 000 € HT annuel soit 480 000 euros pour toute la durée du marché Durée du marché : 4 ans - Prix définitifs et révisables tous les trimestres. Le candidat se rendra obligatoirement sur place afin d’apprécier toutes les sujétions influant sur sa proposition et la réalisation de ses prestations. Chaque visite devra être programmée avec le service Usines et Postes, M Romain PONCELET au n°06.73.45.29.39. Les 2 sites sur lesquels des essais sont à réaliser : - STEP d’Angoulême Frégeneuil, 92, rue du port Thureau – 16000 Angoulême - STEP de Fléac Les Murailles RD72 Chemin de Brumon 16730 Fléac (centrifugeuse et table d’égouttage). Une attestation de visite sera délivrée par le service Usines et Postes.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits chimiques📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 26044
Titre: Polymères
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec un maximum de commandes de 1 000 000 € HT pour toute la durée du marché de 4 ans ferme. Les prix du marché sont définitifs et révisables tous les trimestres. Les critères de sélection des candidatures et des offres sont précisés dans le RC.
Accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec un maximum de commandes de 1 000 000 € HT pour toute la durée du marché de 4 ans ferme. Les prix du marché sont définitifs et révisables tous les trimestres. Les critères de sélection des candidatures et des offres sont précisés dans le RC.
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Charente
🏙️
Durée de l'accord: 48 mois Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 26045
Titre: Chlorure ferrique
Description du marché:
Accord-dcadre mono attributaire à bons de commandes avec maximum de 480 000 € HT pour la durée du marché de 4 ans ferme. Les prix du marché sont définitifs et révisables tous les trimestres. Les critères de sélection des candidatures et des offres sont précisés dans le RC.
Accord-dcadre mono attributaire à bons de commandes avec maximum de 480 000 € HT pour la durée du marché de 4 ans ferme. Les prix du marché sont définitifs et révisables tous les trimestres. Les critères de sélection des candidatures et des offres sont précisés dans le RC.
Produits/services: Chlorure ferrique📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002 Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-15 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Le budget assainissement de l'Agglomération de GrandAngouleme financera les dépenses afférentes aux marchés. Aucune demande de subvention n'a été effectuée auprès d'organismes extérieurs. Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire après émission de l’ordre de payer dans un délai maximum de trente (30) jours à compter de la réception de la demande de paiement par l'ordonnateur. En application de l'article R21913 du code de la commande publique, dans le cas où le bon de commande est supérieur à 50 000 euro(s) HT et si le délai d'exécution est supérieur à deux (2) mois, une avance de 10 % est accordée au titulaire (sauf indication contraire dans l'acte d'engagement) dans les conditions fixées dans le même article. La forme juridique des groupements d’opérateurs pourra être le groupement solidaire ou conjoint. En cas de groupement conjoint, la forme imposée par l’acheteur est le groupement conjoint avec solidarité du mandataire envers les membres du groupement afin de satisfaire la bonne exécution du marché. En cas d’erreur des candidats quant à la forme juridique de leur groupement, leur offre ne sera acceptée que sous réserve qu’ils assurent la transformation nécessaire lors de la mise au point du marché. Afin que l’offre puisse être prise en considération, les certificats, déclarations ou attestations susvisés devront être produits, le cas échéant, par chacun des membres des groupements, au plus tard à la date limite de remise des offres et devront être rédigés en langue française.
Le budget assainissement de l'Agglomération de GrandAngouleme financera les dépenses afférentes aux marchés. Aucune demande de subvention n'a été effectuée auprès d'organismes extérieurs. Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire après émission de l’ordre de payer dans un délai maximum de trente (30) jours à compter de la réception de la demande de paiement par l'ordonnateur. En application de l'article R21913 du code de la commande publique, dans le cas où le bon de commande est supérieur à 50 000 euro(s) HT et si le délai d'exécution est supérieur à deux (2) mois, une avance de 10 % est accordée au titulaire (sauf indication contraire dans l'acte d'engagement) dans les conditions fixées dans le même article. La forme juridique des groupements d’opérateurs pourra être le groupement solidaire ou conjoint. En cas de groupement conjoint, la forme imposée par l’acheteur est le groupement conjoint avec solidarité du mandataire envers les membres du groupement afin de satisfaire la bonne exécution du marché. En cas d’erreur des candidats quant à la forme juridique de leur groupement, leur offre ne sera acceptée que sous réserve qu’ils assurent la transformation nécessaire lors de la mise au point du marché. Afin que l’offre puisse être prise en considération, les certificats, déclarations ou attestations susvisés devront être produits, le cas échéant, par chacun des membres des groupements, au plus tard à la date limite de remise des offres et devront être rédigés en langue française.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 20007182700014
Adresse postale: 15, rue de Blossac - BP541
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers cedex
Région: Vienne
🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://poitiers.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 093-332966 (2026-05-13)