location, en fourniture et pose, et stockage de matériels d'illuminations - 6 lots - lot no1 : Fourniture, maintenance et stockage de motifs en traversée de rue sur filin ainsi que sur candélabre - lot no2 : Fourniture, maintenance et stockage de décors 2d et 3d à poser au sol - lot no3 : Fourniture, maintenance et stockage de consommables type guirlandes et rideaux, frises et Motifs/Décors inter-connectables. - Lot no4 : Fourniture, maintenance et stockage de décors de jour. - Lot no5: Fourniture, maintenance, stockage, pose et dépose de décors lumineux pour la rue piétonne principale - lot no6 : Fourniture, maintenance, stockage, pose et dépose de décors estivaux pour la rue piétonne principale. Le présent accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 1 an. Il est ensuite renouvelable 3 fois pour des périodes supplémentaires de 1 an par reconduction expresse
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-04-22.
L'appel d'offres a été publié le 2022-03-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-03-21) Objet Champ d'application du marché
Titre: Appareils d'éclairage et lampes électriques
Numéro de référence: VA-22001-22005-22012
Brève description:
location, en fourniture et pose, et stockage de matériels d'illuminations - 6 lots - lot no1 : Fourniture, maintenance et stockage de motifs en traversée de rue sur filin ainsi que sur candélabre - lot no2 : Fourniture, maintenance et stockage de décors 2d et 3d à poser au sol - lot no3 : Fourniture, maintenance et stockage de consommables type guirlandes et rideaux, frises et Motifs/Décors inter-connectables. - Lot no4 : Fourniture, maintenance et stockage de décors de jour. - Lot no5: Fourniture, maintenance, stockage, pose et dépose de décors lumineux pour la rue piétonne principale - lot no6 : Fourniture, maintenance, stockage, pose et dépose de décors estivaux pour la rue piétonne principale. Le présent accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 1 an. Il est ensuite renouvelable 3 fois pour des périodes supplémentaires de 1 an par reconduction expresse
location, en fourniture et pose, et stockage de matériels d'illuminations - 6 lots - lot no1 : Fourniture, maintenance et stockage de motifs en traversée de rue sur filin ainsi que sur candélabre - lot no2 : Fourniture, maintenance et stockage de décors 2d et 3d à poser au sol - lot no3 : Fourniture, maintenance et stockage de consommables type guirlandes et rideaux, frises et Motifs/Décors inter-connectables. - Lot no4 : Fourniture, maintenance et stockage de décors de jour. - Lot no5: Fourniture, maintenance, stockage, pose et dépose de décors lumineux pour la rue piétonne principale - lot no6 : Fourniture, maintenance, stockage, pose et dépose de décors estivaux pour la rue piétonne principale. Le présent accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 1 an. Il est ensuite renouvelable 3 fois pour des périodes supplémentaires de 1 an par reconduction expresse
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils d'éclairage et lampes électriques📦
Code CPV supplémentaire: Appareils d'éclairage et lampes électriques📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-03-21 📅
Date limite de soumission: 2022-04-22 📅
Date de publication: 2022-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 060-155015
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
la forme du contrat est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande sur la base des prix unitaires définis par le bordereau des prix annexé à l'acte d'engagement. Le présent accord-cadre comprend des engagements sur un montant maximum en application de l'article R2162-4 du code de la commande publique, à savoir : - lot no1 : maximum 100 000 euro(s) ht / an - lot no2 : maximum 100 000 euro(s) ht / an - lot no3 : maximum 100 000 euro(s) ht / an - lot no4 : maximum 100 000 euro(s) ht / an - lot no5 : maximum 400 000 euro(s) ht / an - lot no6 : maximum 400 000 euro(s) ht / an Les prix sont unitaires et seront appliqués aux quantités réellement exécutées. Il sont révisables par le biais de l'ajustement
la forme du contrat est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande sur la base des prix unitaires définis par le bordereau des prix annexé à l'acte d'engagement. Le présent accord-cadre comprend des engagements sur un montant maximum en application de l'article R2162-4 du code de la commande publique, à savoir : - lot no1 : maximum 100 000 euro(s) ht / an - lot no2 : maximum 100 000 euro(s) ht / an - lot no3 : maximum 100 000 euro(s) ht / an - lot no4 : maximum 100 000 euro(s) ht / an - lot no5 : maximum 400 000 euro(s) ht / an - lot no6 : maximum 400 000 euro(s) ht / an Les prix sont unitaires et seront appliqués aux quantités réellement exécutées. Il sont révisables par le biais de l'ajustement
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture, maintenance et stockage de motifs en traversée de rue sur filin ainsi que sur candélabre
Numéro du lot: 1
Brève description:
fourniture, maintenance et stockage de motifs en traversée de rue sur filin ainsi que sur candélabre
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
le présent accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 1 an. Il est ensuite renouvelable 3 fois pour des périodes supplémentaires de 1 an par reconduction expresse
Intitulé du lot: fourniture, maintenance et stockage de décors 2d et 3d à poser au sol
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture, maintenance et stockage de décors 2d et 3d à poser au sol
Intitulé du lot: fourniture, maintenance et stockage de consommables type guirlandes et rideaux, frises et Motifs/Décors inter-connectables
Numéro du lot: 3
Brève description:
fourniture, maintenance et stockage de consommables type guirlandes et rideaux, frises et Motifs/Décors inter-connectables
Intitulé du lot: fourniture, maintenance et stockage de décors de jour
Numéro du lot: 4
Brève description: fourniture, maintenance et stockage de décors de jour
Intitulé du lot: fourniture, maintenance, stockage, pose et dépose de décors lumineux pour la rue piétonne principale
Numéro du lot: 5
Brève description:
fourniture, maintenance, stockage, pose et dépose de décors lumineux pour la rue piétonne principale
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture, maintenance, stockage, pose et dépose de décors estivaux pour la rue piétonne principale
Numéro du lot: 6
Brève description:
fourniture, maintenance, stockage, pose et dépose de décors estivaux pour la rue piétonne principale
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
lettre de candidature dûment complétée (le modèle Dc1 version mars 2016 peut être utilisé), documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (extrait des statuts de la société, délibération du conseil d'administration, pouvoir habilitant une personne nommément désignée à représenter l'entreprise); un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement; une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat ou chaque membre du groupement, pour justifier: n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015; être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
lettre de candidature dûment complétée (le modèle Dc1 version mars 2016 peut être utilisé), documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (extrait des statuts de la société, délibération du conseil d'administration, pouvoir habilitant une personne nommément désignée à représenter l'entreprise); un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement; une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat ou chaque membre du groupement, pour justifier: n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015; être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Situation économique et financière:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du contrat public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;- copie du jugement prononcé si le candidat est en redressement judiciaire
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du contrat public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;- copie du jugement prononcé si le candidat est en redressement judiciaire
Capacité technique et professionnelle:
- Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, l'acheteur peut indiquer que les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;- pour les contrats publics de travaux, de services ou pour les contrats publics de fournitures comportant également des travaux de pose et d'installation ou des prestations de services, l'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat public ;- l'Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité et, lorsqu'il s'agit de contrats publics de travaux, auquel le candidat pourra faire appel pour l'exécution de l'ouvrage ;- une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du contrat public ;- la description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;- l'Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat public ;- l'Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat public ;- des échantillons, descriptions ou photographies des fournitures, des fiches techniques ;- des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés ;- des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants ;
- Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, l'acheteur peut indiquer que les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;- pour les contrats publics de travaux, de services ou pour les contrats publics de fournitures comportant également des travaux de pose et d'installation ou des prestations de services, l'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat public ;- l'Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité et, lorsqu'il s'agit de contrats publics de travaux, auquel le candidat pourra faire appel pour l'exécution de l'ouvrage ;- une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du contrat public ;- la description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;- l'Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat public ;- l'Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat public ;- des échantillons, descriptions ou photographies des fournitures, des fiches techniques ;- des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés ;- des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants ;
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
qualifications : habilitations électriques en vigueur correspondant aux travaux effectués sous tension et CACES nacelle PEMP
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-04-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Référence Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
les lots de l'accord-cadre seront renouvelés au plus tard dans le courant de l'année 2026
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: hôtel Gilbert - 15 rue de Blossac - bp541 - f
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 545607919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
la procédure du référé précontractuel prévue aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature du contrat. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative peut être également mise en oeuvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé précontractuel. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, req. 358994 ; article L.521-1 du Code de justice administrative)
Informations sur les délais d'introduction des recours
la procédure du référé précontractuel prévue aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature du contrat. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative peut être également mise en oeuvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé précontractuel. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, req. 358994 ; article L.521-1 du Code de justice administrative)
Source: OJS 2022/S 060-155015 (2022-03-21)
Avis d'attribution de marché (2022-09-05) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-09-05 📅
Date de publication: 2022-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 174-490854
Se réfère à l'avis: 2022/S 060-155015
Numéro JO-S: 174
Procédure Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du caractère esthétique des décors proposés
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité du service après-vente
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Qualité de la gestion du matériel (stockage et pose)
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-07-04 📅
Nom: leblanc illumination
Adresse postale: 6-8 rue Michael Faraday
Commune postale: Le Mans Cedex 2
Code postal: 72027
Pays: France 🇫🇷 Charente
🏙️
Adresse Internet: http://www.leblanc-illuminations.fr/🌏
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Nom: blachere illuminaton sas
Adresse postale: zi des Bourguignons
Commune postale: Apt
Code postal: 84400
Adresse Internet: https://blachere-illumination.com/🌏
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 17
Source: OJS 2022/S 174-490854 (2022-09-05)