fourniture de pièces détachées et prestations de réparation des véhicules spéciaux

GrandAngoulême Agglomération

fourniture de pièces détachées et prestations de réparation des véhicules spéciaux. Marché alloti en 5 lots. Accord-Cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commandes. Les prix sont définitifs et unitaires et révisables (par le biais de l'ajustement).Le lot 2 fera l'objet d'une consultation ultérieure

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-07-19. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• GrandAngoulême Agglomération

Qu'est-ce que c'est ?

• Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules › Pièces pour autres véhicules

Où ?

• Poitou-Charentes › Charente

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-06-17	Avis de marché
2023-01-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour autres véhicules
Numéro de référence: GA-22041-22045
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour autres véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces pour autres véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: grandangoulême agglomération
Adresse postale: 25 boulevard Besson Bey
Code postal: 16023
Commune postale: Angoulême Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.grandangouleme.fr 🌏
Courrier électronique: marche-public@grandangouleme.fr 📧
Téléphone: +33 545386984 📞
URL des documents: https://demat-ampa.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=572885&orgAcronyme=s4l 🌏
URL pour la participation: https://demat-ampa.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=573128&orgAcronyme=s4l 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-17 📅
Date limite de soumission: 2022-07-19 📅
Date de publication: 2022-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 119-334743
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires

le marché renouvelable 3 fois pour des périodes d'une année par reconduction expresse. Au moins trois mois avant la fin de chaque période de validité de l'accord-cadre, l'acheteur signalera par écrit au titulaire s'il souhaite la reconduction du contrat.Le montant maximum pour la durée totale du marché est de 100 000.00 euros (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: véhicules spécifiques : pièces, réparations et contrôles pour les hydrocureuses de marque HUWER
Numéro du lot: 1
Brève description:

véhicules spécifiques : pièces, réparations et contrôles pour les hydrocureuses de marque HUWER

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

au moins trois mois avant la fin de chaque période de validité de l'accord-cadre, l'acheteur signalera par écrit au titulaire s'il souhaite la reconduction du contrat

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: véhicules spécifiques : pièces, réparations et contrôles pour les bennes à ordures ménagères de marque SEMAT
Numéro du lot: 3
Brève description:

véhicules spécifiques : pièces, réparations et contrôles pour les bennes à ordures ménagères de marque SEMAT

Informations complémentaires:

le marché est renouvelable 3 fois pour des périodes d'une année par reconduction expresse.Au moins trois mois avant la fin de chaque période de validité de l'accord-cadre, l'acheteur signalera par écrit au titulaire s'il souhaite la reconduction du contrat.Le montant maximum pour la durée totale du marché est de 300 000.00 euros (H.T.).

Intitulé du lot: véhicules spécifiques : pièces, réparations et contrôles pour les bennes à ordures ménagères de marque FAUN
Numéro du lot: 4
Brève description:

véhicules spécifiques : pièces, réparations et contrôles pour les bennes à ordures ménagères de marque FAUN

Intitulé du lot: véhicules spécifiques : pièces pour les bras de marque PALFINGER
Numéro du lot: 5
Brève description: véhicules spécifiques : pièces pour les bras de marque PALFINGER
Informations complémentaires:

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

lettre de candidature dûment complétée (le modèle Dc1 version mars 2016 peut être utilisé), documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (extrait des statuts de la société, délibération du conseil d'administration, pouvoir habilitant une personne nommément désignée à représenter l'entreprise); un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement; une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat ou chaque membre du groupement, pour justifier: n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015; être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés

Situation économique et financière:

liste et description succincte des critères de sélection : Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet; déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles, justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce ou à la Chambre des Métiers le cas échéant (facultatif pour information)

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat, importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années; certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise; en matière de service, le titulaire, ou le mandataire en cas de groupement, devra fournir la preuve de sa qualification professionnelle pour réaliser les missions objets de la présente consultation

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-07-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr/ 🌏
URL des documents: https://demat-ampa.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=572885&orgAcronyme=s4l 🌏
Adresse Internet: https://demat-ampa.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=572885&orgAcronyme=s4l 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: une prochaine consultation sera lancée dans 4 ans

les critères relatifs à la candidature sont :-garanties et capacités techniques et financières ;-capacités professionnelles.Le dossier de consultation pourra être téléchargé via le profil d'acheteur : https://demat-ampa.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: hôtel Gilbert -15 rue Blossac -BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

la procédure du référé contractuel prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative peut être également mise en oeuvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé précontractuel. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, req. 358994 ; article L.521-1 du Code de justice administrative)

Source: OJS 2022/S 119-334743 (2022-06-17)

Avis d'attribution de marché (2023-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture de pièces détachées et prestations de réparation des véhicules spéciaux. Marché alloti en 5 lots. Accord-Cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commandes. Les prix sont définitifs et unitaires et révisables (par le biais de l'ajustement). Le lot 2 fera l'objet d'une consultation ultérieure

Valeur totale du marché: 2 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-09 📅
Date de publication: 2023-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 010-023262
Se réfère à l'avis: 2022/S 119-334743
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires

le contrat est consultable au service commun de la commande publique - 25 Boulevard Besson Bey - 16023 ANGOULEME Cedex, sous réserve du secret des affaires tel que défini à l'article L151.1 du code du Commerce

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Modalités d'intervention dans le cadre de la réalisation des prestations
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai de livraison des pièces détachées
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 65

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-03 📅
Nom: société d'equipements, Manutention & Transports (Semat)
Numéro d'enregistrement national: 778 128 462 00034
Adresse postale: 335, avenue Jean Guiton
Commune postale: La Rochelle Cedex 1
Code postal: 17028
Pays: France 🇫🇷
Charente-Maritime 🏙️
Adresse Internet: https://www.semat.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Nom: faun environnement sas
Numéro d'enregistrement national: 775 573 009 00047
Adresse postale: 625 rue du Languedoc
Commune postale: Guilherand Granges
Code postal: 07500
Pays: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Adresse Internet: https://faun-environnement.fr/ 🌏
Date de conclusion du contrat: 2022-11-02 📅
Nom: carrosserie industrielle niortaise
Numéro d'enregistrement national: 33004291200031
Adresse postale: 8 rue Alfred Nobel - zA La Grange Laidet 2
Commune postale: Niort
Code postal: 79000
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Adresse Internet: https://cin79.fr 🌏
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007182700014
Contact
Point de contact: Service commun de la Commande Publique
Source: OJS 2023/S 010-023262 (2023-01-09)

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