2023-06-01   etudes D'Amenagement (Communauté d'agglomération Seine-Eure)
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les marchés subséquents des lots no 1 et 2 sont ordinaires à prix forfaitaire.Concernant le lot no 3, les marchés subséquents comportent une partie des prix avec un forfait déterminé en fonction de l'étude mais aussi une partie à bon de commande.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et … Voir la passation de marché »