Transport et traitement des déchets des déchèteries de la Communauté d'agglomération Lisieux Normandie
Communauté d'agglomération Lisieux Normandie
Le marché prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande. Le marché est décomposé en 3 lots conclus pour une durée de 2 ans (dont 1 mois de préparation la première année) à compter de la date de notification. Le marché est reconductible 2 fois pour une durée d'1 an.Les variantes ne sont pas autorisées
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-08-13. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-10.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport et traitement des déchets des déchèteries de la Communauté d'agglomération Lisieux Normandie
Numéro de référence: 24-026
Brève description:
“Le marché prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande. Le marché est décomposé en 3 lots conclus pour une durée de 2 ans (dont 1 mois de préparation...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Transport et traitement des déchets végétaux, bois et souches pour le secteur Ouest”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans minimum mais avec un maximum fixé à 385 000,00 euro(s) Ht / an”
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Transport et traitement des déchets inertes, cartons, déchets non valorisés, béton armé pour le secteur Ouest”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans minimum mais avec un maximum fixé à 770 000,00 euro(s) Ht / an”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Transport et traitement des déchets inertes pour le secteur Sud”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans minimum mais avec un maximum fixé à 45 000,00 euro(s) Ht / an”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-13 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-13 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Communauté d'agglomération Lisieux Normandie
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Voir article 4.2 du règlement de consultation”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir article 4.2 du règlement de consultation”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir article 4.2 du règlement”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie
Numéro d'enregistrement national: 20006953200220
Adresse postale: 11 Place François Mitterrand
Code postal: 14100
Commune postale: Lisieux
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@agglo-lisieux.fr 📧
Téléphone: 0231616600 📞
URL: http://lisieux-normandie.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1494417 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1494417 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 809485
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 134-415588 (2024-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport et traitement des déchets des déchèteries de la Communauté d'agglomération Lisieux Normandie
Numéro de référence: 24-026
Brève description:
“Le marché prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande. Le marché est décomposé en 3 lots conclus pour une durée de 2 ans (dont 1 mois de préparation...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Transport et traitement des déchets végétaux, bois et souches pour le secteur Ouest”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans minimum mais avec un maximum fixé à 385 000,00 euro(s) Ht / an”
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Transport et traitement des déchets inertes, cartons, déchets non valorisés, béton armé pour le secteur Ouest”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans minimum mais avec un maximum fixé à 770 000,00 euro(s) Ht / an”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Transport et traitement des déchets inertes pour le secteur Sud”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans minimum mais avec un maximum fixé à 45 000,00 euro(s) Ht / an”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-13 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-13 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Communauté d'agglomération Lisieux Normandie
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Voir article 4.2 du règlement de consultation”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir article 4.2 du règlement de consultation”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir article 4.2 du règlement”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie
Numéro d'enregistrement national: 20006953200220
Adresse postale: 11 Place François Mitterrand
Code postal: 14100
Commune postale: Lisieux
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@agglo-lisieux.fr 📧
Téléphone: 0231616600 📞
URL: http://lisieux-normandie.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1494417 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1494417 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 809485
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 134-415588 (2024-07-10)
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