Entretien des haies et des bermes sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie
Communauté d'agglomération Lisieux Normandie
Accord cadre de service mono-attributaire à bons de commandes. Le marché est décomposé en 4 lots géographiques. Le marché ne comporte pas de tranches. Les variantes ne sont ni autorisées ni exigées La durée du marché est de 2 ans avec une reconduction d'une durée d'1 an
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-02-16. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-19.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services horticoles › Élagage des arbres et taille des haies
- • Travaux de revêtement divers › Travaux de revêtement de routes › Entretien des accotements
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-01-19 | Avis de marché |
| 2024-01-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des haies et des bermes sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur géographique 5
Description du marché:
Adresse postale: Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie
Code postal: 14100
Ville: Lisieux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Autres informations sur le renouvellement: Durée du marché de 2 ans avec une reconduction d'une durée d'un an
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur géographique 7
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur géographique 8
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur géographique 9
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Entretien des accotements 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-16 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ca Lisieux Normandie
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-02-16 13:00:00 📅
Lieu: Ca Lisieux Normandie
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir article 4.2 du Rc
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir article 4.2 du Rc
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 11 Place François Mitterrand
Code postal: 14100
Commune postale: Lisieux
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: AUBEY François
Courrier électronique: commandepublique@agglo-lisieux.fr 📧
Téléphone: 0231616600 📞
URL: http://lisieux-normandie.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1399292 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1399292 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 015-042028 (2024-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des haies et des bermes sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie
Numéro de référence:
24-005
Brève description:
Accord cadre de service mono-attributaire à bons de commandes. Le marché est décomposé en 4 lots géographiques.
Le marché ne comporte pas de tranches.
Les variantes ne sont ni autorisées ni exigées
La durée du marché est de 2 ans avec une reconduction d'une durée d'1 an
Afficher plus
Produits/services: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Secteur géographique 5
Description du marché:
Entretien des haies et des bermes sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie - Secteur 5
Informations complémentaires:
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
Produits/services supplémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie
Code postal: 14100
Ville: Lisieux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Autres informations sur le renouvellement: Durée du marché de 2 ans avec une reconduction d'une durée d'un an
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Secteur géographique 7
Description du marché:
Entretien des haies et des bermes sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie - Secteur 7
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Secteur géographique 8
Description du marché:
Entretien des haies et des bermes sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie - Secteur 8
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Secteur géographique 9
Description du marché:
Entretien des haies et des bermes sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie - Secteur 9
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Entretien des accotements 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-16 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ca Lisieux Normandie
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-02-16 13:00:00 📅
Lieu: Ca Lisieux Normandie
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir article 4.2 du Rc
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir article 4.2 du Rc
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie
Numéro d'enregistrement national:
20006953200014
Adresse postale: 11 Place François Mitterrand
Code postal: 14100
Commune postale: Lisieux
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: AUBEY François
Courrier électronique: commandepublique@agglo-lisieux.fr 📧
Téléphone: 0231616600 📞
URL: http://lisieux-normandie.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1399292 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1399292 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
809485
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA,
- Recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, req. N°358994)
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 015-042028 (2024-01-19)
Avis de marché (2024-01-30)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-21 13:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-02-21 13:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: e6456926-6ea2-4c97-93a2-060c3dfc0d66-01
Source: OJS 2024/S 022-064559 (2024-01-30)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-21 13:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-02-21 13:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
20006953200220
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 16/02/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 21/02/2024 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 16/02/2024 à 13h00 au plus tard. Lire 21/02/2024 à 13h00 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: e6456926-6ea2-4c97-93a2-060c3dfc0d66-01
Source: OJS 2024/S 022-064559 (2024-01-30)
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