Entretien des haies et des bermes sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie
Communauté d'agglomération Lisieux Normandie
Accord cadre de service mono-attributaire à bons de commandes. Le marché est décomposé en 4 lots géographiques. Le marché ne comporte pas de tranches. Les variantes ne sont ni autorisées ni exigées La durée du marché est de 2 ans avec une reconduction d'une durée d'1 an
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-02-16. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-19.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de revêtement divers › Travaux de revêtement de routes › Entretien des accotements
- • Services horticoles › Élagage des arbres et taille des haies
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-01-19 | Avis de marché |
| 2024-01-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des haies et des bermes sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie
Numéro de référence: 24-005
Brève description:
“Accord cadre de service mono-attributaire à bons de commandes. Le marché est décomposé en 4 lots géographiques. Le marché ne comporte pas de tranches. Les...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“Entretien des haies et des bermes sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie - Secteur 5”
Informations complémentaires:
“Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de...”
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Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Produits/services supplémentaires: Entretien des accotements 📦
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Entretien des haies et des bermes sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie - Secteur 7”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Entretien des haies et des bermes sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie - Secteur 8”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Entretien des haies et des bermes sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie - Secteur 9”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-16 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ca Lisieux Normandie
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Voir article 4.2 du Rc”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir article 4.2 du Rc”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir article 4.2 du Rc”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie
Numéro d'enregistrement national: 20006953200014
Adresse postale: 11 Place François Mitterrand
Code postal: 14100
Commune postale: Lisieux
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@agglo-lisieux.fr 📧
Téléphone: 0231616600 📞
URL: http://lisieux-normandie.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1399292 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1399292 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 809485
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 015-042028 (2024-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des haies et des bermes sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie
Numéro de référence: 24-005
Brève description:
“Accord cadre de service mono-attributaire à bons de commandes. Le marché est décomposé en 4 lots géographiques. Le marché ne comporte pas de tranches. Les...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“Entretien des haies et des bermes sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie - Secteur 5”
Informations complémentaires:
“Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de...”
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Produits/services supplémentaires: Entretien des accotements 📦
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Entretien des haies et des bermes sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie - Secteur 7”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Entretien des haies et des bermes sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie - Secteur 8”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Entretien des haies et des bermes sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie - Secteur 9”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-16 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ca Lisieux Normandie
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Voir article 4.2 du Rc”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir article 4.2 du Rc”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir article 4.2 du Rc”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie
Numéro d'enregistrement national: 20006953200014
Adresse postale: 11 Place François Mitterrand
Code postal: 14100
Commune postale: Lisieux
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@agglo-lisieux.fr 📧
Téléphone: 0231616600 📞
URL: http://lisieux-normandie.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1399292 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1399292 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 809485
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 015-042028 (2024-01-19)
Avis de marché (2024-01-30)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-21 13:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 20006953200220
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 16/02/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 21/02/2024 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 16/02/2024 à 13h00 au plus tard. Lire 21/02/2024 à 13h00 au plus tard.”
Source: OJS 2024/S 022-064559 (2024-01-30)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-21 13:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 20006953200220
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 16/02/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 21/02/2024 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 16/02/2024 à 13h00 au plus tard. Lire 21/02/2024 à 13h00 au plus tard.”
Source: OJS 2024/S 022-064559 (2024-01-30)
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