Prestations de collecte des déchets ménagers et assimilés
Communauté d'agglomération Lisieux Normandie
Accords-cadres à bons de commande mono-attributaire avec seulement un maximum en quantité
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-05-07. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Basse-Normandie › Calvados
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-03-19 | Avis de marché |
| 2026-04-09 | Avis de marché |
| 2026-07-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de collecte des déchets ménagers et assimilés
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de collecte des ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Collecte en porte-à-porte des recyclables secs hors verre et des déchets résiduels
Description du marché:
Adresse postale: Communauté d'agglomération Lisieux Normandie
Code postal: 14100
Ville: Lisieux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-12-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Collecte en points d'apport collectif des recyclables secs hors verre et des déchets résiduels
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Collecte en points d'apport collectif du verre
Description du marché: Collecte en points d'apport collectif du verre
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Collecte en porte-à-porte des cartons commerciaux
Description du marché: Collecte en porte-à-porte des cartons commerciaux
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Collecte sur rendez-vous des objets encombrants
Description du marché: Collecte sur rendez-vous des objets encombrants
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-07 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-11 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-05-11 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 11 Place François Mitterrand
Code postal: 14100
Commune postale: Lisieux
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: AUBEY François
Courrier électronique: commandepublique@agglo-lisieux.fr 📧
Téléphone: 0231616600 📞
URL: http://lisieux-normandie.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1792666 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1792666 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 056-196121 (2026-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de collecte des déchets ménagers et assimilés
Numéro de référence:
26-014
Brève description:
Accords-cadres à bons de commande mono-attributaire avec seulement un maximum en quantité
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de collecte des ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Collecte en porte-à-porte des recyclables secs hors verre et des déchets résiduels
Description du marché:
Collecte en porte-à-porte des recyclables secs hors verre et des déchets résiduels
Produits/services supplémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Communauté d'agglomération Lisieux Normandie
Code postal: 14100
Ville: Lisieux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-12-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Collecte en points d'apport collectif des recyclables secs hors verre et des déchets résiduels
Description du marché:
Collecte en points d'apport collectif des recyclables secs hors verre et des déchets résiduels
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Collecte en points d'apport collectif du verre
Description du marché: Collecte en points d'apport collectif du verre
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Collecte en porte-à-porte des cartons commerciaux
Description du marché: Collecte en porte-à-porte des cartons commerciaux
Informations complémentaires:
Le lot 4 est réservé aux « structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L.5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes lorsqu'elles emploient une proportion minimale fixée par voie règlementaire, de travailleurs défavorisés » au titre de l'article Article L. 2113-13 du code de la commande publique
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Collecte sur rendez-vous des objets encombrants
Description du marché: Collecte sur rendez-vous des objets encombrants
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-07 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-11 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-05-11 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie
Numéro d'enregistrement national:
60903
Adresse postale: 11 Place François Mitterrand
Code postal: 14100
Commune postale: Lisieux
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: AUBEY François
Courrier électronique: commandepublique@agglo-lisieux.fr 📧
Téléphone: 0231616600 📞
URL: http://lisieux-normandie.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1792666 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1792666 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Variantes obligatoires : Non
Visite facultative (article 5 du Rc)
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
3388EDD1-EB34-9D79-784BCA0278FF4972
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA,
- Recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, req. N°358994)
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 056-196121 (2026-03-19)
Avis de marché (2026-04-09)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-12 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-12 18:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-05-12 18:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 196121-2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 65444f4c-fcd7-4c4e-9972-34a0d57f96d1-01
Source: OJS 2026/S 071-248324 (2026-04-09)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-12 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-12 18:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-05-12 18:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 196121-2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
785B66AC-FB49-9235-ED18AEBCDA6DAAEA
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 07/05/2026 à 17h00 au plus tard. Lire 12/05/2026 à 17h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 11/05/2026 à 09h00 au plus tard. Lire 12/05/2026 à 18h00 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: 65444f4c-fcd7-4c4e-9972-34a0d57f96d1-01
Source: OJS 2026/S 071-248324 (2026-04-09)
Avis d'attribution de marché (2026-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 11 501 612 EUR 💰
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre -Organisation de la prestation (25) - Moyens techniques mis en oeuvre pour assurer les prestations et qualité environnementales de la flotte de véhicule allouée (norme, âge, motorisation, ...) -20) -Moyens humains mobilisés pour assurer les prestations et mesures prises pour la protection des salariés (15)
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix sur la base du Dqe
Critère de coût (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-07-16 📅
Titre: Collecte en porte-à-porte des recyclables secs hors verre et des déchets résiduels
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 11 501 612 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: sepur
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rte Des Nourrices
Code postal: 78850
Commune postale: Thiverval-Grignon
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: developpement@sepur.com 📧
Téléphone: 0130792010 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Service environ proprete valorisation
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Les Fourneaux
Code postal: 61500
Commune postale: Sees
Région: Orne 🏙️
Courrier électronique: marine.patelet@sep-environnement.com 📧
Téléphone: 0233260397 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Bac environnement
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 24 Rue De La Vallee
Code postal: 14100
Commune postale: Lisieux
Région: Calvados 🏙️
Courrier électronique: direction@bacenv.fr 📧
Téléphone: 0231629792 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom: Veolia proprete normandie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 18 Rue Henri Riviere
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Courrier électronique: be-vpn@veolia.com 📧
Téléphone: 0232085405 📞
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Source: OJS 2026/S 143-519310 (2026-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 11 501 612 EUR 💰
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
2 reconductions d'une durée de 6 mois (lots n°1, 2 et 3).
1 reconduction d'une durée de 1 an (lots n°4 et 5)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre -Organisation de la prestation (25) - Moyens techniques mis en oeuvre pour assurer les prestations et qualité environnementales de la flotte de véhicule allouée (norme, âge, motorisation, ...) -20) -Moyens humains mobilisés pour assurer les prestations et mesures prises pour la protection des salariés (15)
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix sur la base du Dqe
Critère de coût (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
26m040
Date de conclusion du contrat: 2026-07-16 📅
Titre: Collecte en porte-à-porte des recyclables secs hors verre et des déchets résiduels
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 11 501 612 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: sepur
Numéro d'enregistrement national:
1792666-1-1-1
Adresse postale: Rte Des Nourrices
Code postal: 78850
Commune postale: Thiverval-Grignon
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: developpement@sepur.com 📧
Téléphone: 0130792010 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Service environ proprete valorisation
Numéro d'enregistrement national:
1792666-1-2-1
Adresse postale: Les Fourneaux
Code postal: 61500
Commune postale: Sees
Région: Orne 🏙️
Courrier électronique: marine.patelet@sep-environnement.com 📧
Téléphone: 0233260397 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1792666-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Bac environnement
Numéro d'enregistrement national:
1792666-1-4-1
Adresse postale: 24 Rue De La Vallee
Code postal: 14100
Commune postale: Lisieux
Région: Calvados 🏙️
Courrier électronique: direction@bacenv.fr 📧
Téléphone: 0231629792 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Identifiant de l’offre:
TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Nom: Veolia proprete normandie
Numéro d'enregistrement national:
1792666-1-5-1
Adresse postale: 18 Rue Henri Riviere
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Courrier électronique: be-vpn@veolia.com 📧
Téléphone: 0232085405 📞
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le marché public est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées sont mentionnées à la section I) du présent avis. Le marché prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande à quantité maximum. La valeur totale du marché correspond aux montants estimatifs calculés selon le Détail Quantitatif Estimé pour les 4 années
Afficher plus
Numéro d'enregistrement national:
60AFC9AF-F7FB-868A-C5D9CC8D66A27A67
Source: OJS 2026/S 143-519310 (2026-07-27)
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