Entretien des espaces verts sur différents sites de la CA Lisieux Normandie (Lisieux et ses environs)
Communauté d'agglomération Lisieux Normandie
Le marché public est un accord-cadre mono-attributaire. L'accord-cadre est conclu sans montant minimal ni maximal en application du 3º de l'article R. 2162-4 du code de la commande publique. Il s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande adressés au titulaire.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-05-25. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Vallois
- • Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts
- • Travaux d'aménagement paysager › Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-04-20 | Avis de marché |
| 2021-07-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 21-017
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Lisieux Normandie
Adresse postale: 6 rue d'Alençon
Code postal: 14106
Commune postale: Lisieux
Contact
Adresse Internet: http://lisieux-normandie.fr/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@agglo-lisieux.fr 📧
Téléphone: +33 231616600 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-20 📅
Date limite de soumission: 2021-05-25 📅
Date de publication: 2021-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 079-202278
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur géographique Lisieux et ses environs — 14100 Lisieux.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer au RC.
Situation économique et financière: Se référer au RC.
Capacité technique et professionnelle: Se référer au RC.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Lisieux.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (appréciée sur la base du mémoire technique)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix sur la base du DQE
Critère de coût (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006953200014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2021/S 079-202278 (2021-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 21-017
Brève description:
Le marché public est un accord-cadre mono-attributaire. L'accord-cadre est conclu sans montant minimal ni maximal en application du 3º de l'article R. 2162-4 du code de la commande publique. Il s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande adressés au titulaire.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Lisieux Normandie
Adresse postale: 6 rue d'Alençon
Code postal: 14106
Commune postale: Lisieux
Contact
Adresse Internet: http://lisieux-normandie.fr/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@agglo-lisieux.fr 📧
Téléphone: +33 231616600 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-20 📅
Date limite de soumission: 2021-05-25 📅
Date de publication: 2021-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 079-202278
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ — La visite des sites est obligatoire pour les candidats. Les candidats peuvent se présenter à l'une des trois dates de visites suivantes:
— le jeudi 29.4.2021 (9h00) au Château-musée de Saint-Germain-de-Livet puis visite des autres sites,
— le jeudi 6.5.2021 (9h00) au Château-musée de Saint-Germain-de-Livet puis visite des autres sites,
— le mercredi 12.5.2021 (9h00) au Château-musée de Saint-Germain-de-Livet puis visite des autres sites.
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible trois fois par reconduction tacite à compter de sa date anniversaire. La durée maximale du marché ne pourra excéder quatre ans [période(s) de reconduction éventuelle comprise(s)].
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Site principal ou lieu d'exécution: Secteur géographique Lisieux et ses environs — 14100 Lisieux.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer au RC.
Situation économique et financière: Se référer au RC.
Capacité technique et professionnelle: Se référer au RC.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Lisieux.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (appréciée sur la base du mémoire technique)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix sur la base du DQE
Critère de coût (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006953200014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ — La visite des sites est obligatoire pour les candidats. Les candidats peuvent se présenter à l'une des trois dates de visites suivantes:
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— le jeudi 29.4.2021 (9h00) au Château-musée de Saint-Germain-de-Livet puis visite des autres sites,
— le jeudi 6.5.2021 (9h00) au Château-musée de Saint-Germain-de-Livet puis visite des autres sites,
— le mercredi 12.5.2021 (9h00) au Château-musée de Saint-Germain-de-Livet puis visite des autres sites.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours en contestation de validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. nº 358994).
Avis d'attribution de marché (2021-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 179 268 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-19 📅
Date de publication: 2021-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 141-374999
Se réfère à l'avis: 2021/S 079-202278
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-16 📅
Nom: Vallois
Adresse postale: chemin de Gassard
Commune postale: Saint-Hymer
Code postal: 14130
Pays: France 🇫🇷
Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 179 268 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 179 268 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-19 📅
Date de publication: 2021-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 141-374999
Se réfère à l'avis: 2021/S 079-202278
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu sans montant minimal ni montant maximal en application du 3º de l'article R. 2162-4 du code de la commande publique. Par conséquent le montant HT indiqué correspond à un montant estimatif sur la durée totale de l'accord-cadre. Le marché public peut être consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées sont mentionnées dans le présent avis.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-16 📅
Nom: Vallois
Adresse postale: chemin de Gassard
Commune postale: Saint-Hymer
Code postal: 14130
Pays: France 🇫🇷
Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 179 268 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
Source: OJS 2021/S 141-374999 (2021-07-19)
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