Elaboration des études de plan d'épandage et réalisation du curage et de l'épandage des boues issues des lagunes d'épuration
Communauté d'agglomération Lisieux Normandie
Le marché prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec un maximum fixé à 75 000 euro(s) HT / an. Le marché est conclu pour une durée d'1 an renouvelable 3 fois (4 ans maximum). Les variantes ne sont pas autorisées. Les visites sont obligatoires dans les conditions prévues à l'article 5 du règlement de consultation
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-10. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Saur
- • Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux › Services de traitement des boues
- • Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux › Services d'évacuation des boues
- • Basse-Normandie › Calvados
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-01-28 | Avis de marché |
| 2025-06-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Elaboration des études de plan d'épandage et réalisation du curage et de l'épandage des boues issues des lagunes d'épuration
Numéro de référence: 24-043
Brève description:
“Le marché prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec un maximum fixé à 75 000 euro(s) HT / an. Le marché est conclu pour une durée d'1 an...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'évacuation des boues 📦
Description
Description du marché:
“Le marché prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec un maximum fixé à 75 000 euro(s) HT / an. Le marché est conclu pour une durée d'1 an...”
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Produits/services supplémentaires: Services de traitement des boues 📦
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-07 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Communauté d'agglomération Lisieux Normandie
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante :...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie
Numéro d'enregistrement national: 60903
Adresse postale: 11 Place François Mitterrand
Code postal: 14100
Commune postale: Lisieux
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@agglo-lisieux.fr 📧
Téléphone: 0231616600 📞
URL: http://lisieux-normandie.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1587409 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1587409 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: C27AF24E-B8C2-08AB-E967A9DF21BF0B77
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 020-060674 (2025-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Elaboration des études de plan d'épandage et réalisation du curage et de l'épandage des boues issues des lagunes d'épuration
Numéro de référence: 24-043
Brève description:
“Le marché prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec un maximum fixé à 75 000 euro(s) HT / an. Le marché est conclu pour une durée d'1 an...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'évacuation des boues 📦
Description
Description du marché:
“Le marché prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec un maximum fixé à 75 000 euro(s) HT / an. Le marché est conclu pour une durée d'1 an...”
Produits/services supplémentaires: Services de traitement des boues 📦
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-07 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Communauté d'agglomération Lisieux Normandie
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante :...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie
Numéro d'enregistrement national: 60903
Adresse postale: 11 Place François Mitterrand
Code postal: 14100
Commune postale: Lisieux
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@agglo-lisieux.fr 📧
Téléphone: 0231616600 📞
URL: http://lisieux-normandie.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1587409 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1587409 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: C27AF24E-B8C2-08AB-E967A9DF21BF0B77
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 020-060674 (2025-01-28)
Avis d'attribution de marché (2025-06-06)
Objet
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Cohérence de la méthodologie générale des prestations
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Qualité de la démarche environnementale et des moyens de sécurité mis en oeuvre durant l'ensemble des phases de curage et d'épandage
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 25m016
Date de conclusion du contrat: 2025-04-14 📅
Titre: Elaboration des études de plan d'épandage et réalisation du curage et de l'épandage des boues issues des lagunes d'épuration
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 300 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Saur
Numéro d'enregistrement national: 1587409-1-0-1
Adresse postale: 21 Rue Anita Conti
Code postal: 56000
Commune postale: Vannes
Région: Morbihan 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sonia.le-petitcorps@saur.com 📧
Téléphone: 0297545288 📞
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le marché public est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées...”
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Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: B624750C-A52D-141F-1D8B9649FB25451C
Source: OJS 2025/S 110-377800 (2025-06-06)
Objet
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Cohérence de la méthodologie générale des prestations
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Qualité de la démarche environnementale et des moyens de sécurité mis en oeuvre durant l'ensemble des phases de curage et d'épandage
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 25m016
Date de conclusion du contrat: 2025-04-14 📅
Titre: Elaboration des études de plan d'épandage et réalisation du curage et de l'épandage des boues issues des lagunes d'épuration
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 300 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Saur
Numéro d'enregistrement national: 1587409-1-0-1
Adresse postale: 21 Rue Anita Conti
Code postal: 56000
Commune postale: Vannes
Région: Morbihan 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sonia.le-petitcorps@saur.com 📧
Téléphone: 0297545288 📞
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le marché public est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées...”
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: B624750C-A52D-141F-1D8B9649FB25451C
Source: OJS 2025/S 110-377800 (2025-06-06)
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