2025-07-11   Fourniture de combustible, de carburant et additif pour le Sdis76 (SDIS76 - Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Seine-Maritime)
L'accord-cadre est un accord-cadre divisé en deux lots. Le lot n°1, concerne la fourniture de combustible, de carburant et d'additif en cuve. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire. Le lot n°2 concerne la fourniture de carburant en stations, sur l'ensemble du département de la Seine-Maritime, via des cartes accréditives ou des badges. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires (20 opérateurs économiques maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) Voir la passation de marché »
2025-02-05   Fourniture de carburants et d'AdBlue par carte accréditive pour le parc automobile de Perpignan Méditerranée... (Perpignan Méditerranée Métropole Communauté urbaine)
Le présent marché a pour objet la fourniture de carburants de type gazole, sans plomb par carte accréditive pour le parc automobile de Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine. Le candidat pourra également chiffrer : - La PSE n°1 non obligatoire qui concerne la fourniture de carburants de type GNR ; - La PSE n°2 non obligatoire qui concerne la fourniture d'additif de type AdBlue. Par carte accréditive pour le parc auto de PMMCU. Ces PSE sont à bons de commande avec montant maximum. Les … Voir la passation de marché »
2025-02-03   Fourniture de carburant et prestations associées par cartes accréditives, prestations de télépéage et de... (CNFPT - Direction de l'achat public)
Le marché est composé de huit lots. - Lot 1 : Fourniture de carburant et de prestations associées pour la France Métropolitaine - Lot 2 : Prestations de télépéage et de stationnement pour la France Métropolitaine - Lot 3 : Prestations de carburant et prestations associées pour le compte de la délégation Corse du CNFPT - Lot 4 : Prestations de carburant et prestations associées pour le compte de la délégation Mayotte du CNFPT - Lot 5 : Prestations de carburant et prestations associées pour le compte de la … Voir la passation de marché »
2023-07-25   fourniture de carburant à la pompe et prestations connexes par cartes accréditives pour le Sdis 73 (SCE departemental incendie et secours)
les prestations donnent lieu à un accord cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum, multi-attributaires, en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.Le maximum est de 650 000 litres par an tous carburants confondus.Le contrat prend effet à compter de sa notification et prend fin à l'expiration du délai d'exécution.Le délai d'exécution du contrat est d'1 an renouvelable 3 fois, par période d'une année chacune, soit une durée … Voir la passation de marché »
2021-07-22   Fourniture de carburant et services associés (Commune de Fontenay-aux-Roses)
Les prestations du contrat ne font l'objet d'aucune décomposition. La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande avec minimum et/ou maximum mono-attributaire en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4 3º et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Elles sont susceptibles de varier annuellement de la manière suivante: — montant minimal annuel: sans; — montant maximal annuel: 75 000 EUR HT. Voir la passation de marché »
2021-07-06   Fourniture et livraison de carburants pour les services de la Communauté d'agglomération Lisieux Normandie (Communauté d'agglomération Lisieux Normandie)
Les carburants concernés par ce marché sont: — le Super sans plomb 95 et 98, — le gazole (standard et haute qualité), — le fuel domestique «qualité supérieure», — le Gazole non routier (GNR) «qualité supérieure», — l'adblue ou équivalent, — l'adblue avec additif ou équivalent, le marché public est un accord-cadre mono-attributaire. Il est conclu sans montant minimal ni montant maximal en application du 3º de l'article R. 2162-4 du code de la commande publique. Voir la passation de marché »
2021-01-07   Fourniture de carburants en stations distributrices pour les véhicules municipaux (Commune de Saint-Michel-sur-Orge)
Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum annuels et passé avec un opérateur économique. En application des articles R. 2113-3 et L. 2113-10 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur a décidé de ne pas allotir l'accord-cadre, l'objet des prestations à réaliser ne permet pas l'identification de prestations distinctes. Voir la passation de marché »
2020-08-07   Fourniture de produits pétroliers pour le Conseil départemental de I'Hérault (Conseil départemental de l'Hérault)
Le marché débutera le 1.1.2021 (lendemain de l'expiration du marché en cours) le cas échéant à sa date de notification si elle est postérieure jusqu'au 31.12.2021.la durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, n'excèdera pas le 31.12.2024. Le lot 1 sera attribué à un maximum de 15 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Le lot 2 sera attribué à un seul titulaire. Valeur estimée par lot: — lot 1: 1 900 000 EUR par an et lot 2: 800 000 EUR par an. Voir la passation de marché »
2020-01-28   Fourniture de carburants et diverses prestations annexes au moyen de cartes accréditives — affaire nº 2020003AOO (SDIS 26)
Le présent marché vise à couvrir les besoins en carburants pour tous les véhicules du SDIS de la Drôme répartis dans 72 Centres d'incendie et de secours et de l'état-major présents sur tout le département de la Drôme. Voir la passation de marché »
2019-10-30   Approvisionnement en carburants pour les véhicules municipaux de la ville de Yutz sur le territoire communal et le... (Ville de Yutz)
Accord-cadres mono-attributaires avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Emission de bons de commande. Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes: — lot 1: quantité minimum 120 000 litres/quantité maximum 156 000 litres, — lot 2: quantité minimum 2 000 litres/quantité maximum 6 000 litres. Pour le lot 1: la durée du marché court à compter de la date de … Voir la passation de marché »
2019-10-22   Relance d'achat de carburants à la pompe par cartes accréditives, destinés aux véhicules et matériels du Département... (Département de l'Isère)
Les prestations sont réparties en 4 lots géographiques, chacun d'eux faisant l'objet d'un accord-cadre à bons de commande, attribué à un seul opérateur économique. L'utilisation des cartes accréditives équivaut à l'émission des bons de commande. L'estimation financière correspond au montant de la simulation de commande qui servira lors de l'analyse des offres. La simulation de commande concerne les prestations suivantes: — prise à la pompe de carburants par l'ensemble des véhicules du Département situés … Voir la passation de marché »