2023-12-20accompagnement technique et administratif sur les Mesures Agro-Environnementales et Climatiques (Maec) pour les... (CA du Pays Basque)
il s'agit d'un accord-cadre composite comprenant une partie à bons de commandes avec maximum , en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique qui donnera lieu à l'émission de bons de commande, et une partie marché ordinaire.Les prestations relevant de la partie à bons de commande sont identifiées dans le bordereau de prix unitaires, celle relevant du marché ordinaire sont identifiées dans la décomposition du prix global et …
Voir la passation de marché »
2023-11-07exploitation des services de l'eau et de l'assainissement, Secteur 7, pôles Garazi-Baigorri et Iholdi-Oztibarre (CA du Pays Basque)
le présent marché inclut notamment :-l'exploitation, la gestion, l'entretien, la maintenance, la surveillance, le contrôle, les réparations de l'ensemble des installations, ouvrages et équipements du service, de façon à assurer la continuité de service-la réalisation des travaux définis par le présent marché-l'élaboration et la tenue à jour de l'inventaire des réseaux et du patrimoine matériel et immatériel du service-le recueil et la valorisation des informations relatives au fonctionnement des …
Voir la passation de marché »
2023-09-21contrôle technique annuel des dispositifs d'autosurveillance des ouvrages d'assainissement (CA du Pays Basque)
les prestations consistent à réaliser le contrôle technique annuel des dispositifs d'autosurveillance. Ce contrôle technique concerne les stations d'épuration supérieures ou égales à 120 kg Dbo5/J et les ouvrages sur les réseaux susceptibles de déverser une charge supérieure ou égale à 120 kg Dbo5/J, conformément à l'article 21 de l'arrête du 21 juillet 2015 relatif aux systèmes d'assainissement collectif. Il porte notamment sur le contrôle des équipements en débitmètrie, des préleveurs, des …
Voir la passation de marché »
2023-09-15schéma directeur secteur " Grand échangeur Adour "Relance de la consultation initiale (CA du Pays Basque)
il s'agit d'un marché ordinaire avec une partie à bons de commande d'un montant maximum de 90 000 euro(s) (H.T.). Se référer au Ccap pour la décomposition du montant maximum.Les prestations de la partie ordinaire sont reparties en 2 phases :- phase 1 : Diagnostic et spatialisation des enjeux- phase 2 : Schéma directeur de développement et d'aménagementla partie à bons de commande est relative à des études sectorielles.La présente consultation est une relance de la consultation initiale déclarée sans …
Voir la passation de marché »
2023-09-04modernisation de la Step de Viodos-Abense de Bas (CA du Pays Basque)
la présente consultation concerne des travaux de modernisation de la Step de Viodos-Abense de Bas.Description des travaux : reconstruction de la station d'épuration du système d'assainissement de Mauléon, de 13 000 Eh, avec une file temps sec et une file temps de pluie.La présente consultation est relancée suite à la déclaration sans suite pour cause d'infructuosité de la consultation initiale
Voir la passation de marché »
2023-08-22enlèvement, transport et traitement des boues des stations d'épuration exploitées en régie (CA du Pays Basque)
la présente consultation concerne l'enlèvement, le transport et le traitement des boues des stations d'épuration des eaux usées exploitées en régie : Saint-Frédéric et Saint-Bernard (Ville de Bayonne), du Pont de l'aveugle (Ville d'anglet), de Minhotz (Ville d'hasparren) et de Viodos (Communes de Mauleon et Viodos).Les prestations confiées au titulaire comprendront :- la prise en charge des boues sur les stations d'épuration avec un système de benne(s) fermée(s) étanche (s),- le transfert vers un site de …
Voir la passation de marché »
2023-08-11mission de maîtrise d'oeuvre pour la restructuration des réseaux d'eau potable et d'assainissement entre... (CA du Pays Basque)
la présente consultation concerne une mission de maîtrise d'oeuvre de réseaux d'eau potable et d'assainissement entre Villefranque et Ustaritz.Le présent marché de maîtrise d'oeuvre concerne le renouvellement de la conduite ø400 de transport d'eau potable dite du " Laxia ", d'une conduite ø500 d'eau brute de l'usine de la Nive et la création d'une conduite de transfert des eaux usées de Villefranque.Part de l'enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux : 5 400 000 Ht (valeur mai 2023)les …
Voir la passation de marché »
2023-07-07exploitation du service public d'eau potable, secteur 5, pôle Amikuze (CA du Pays Basque)
le présent marché inclut notamment :-l'exploitation, la gestion, l'entretien, la maintenance, la surveillance, le contrôle, les réparations de l'ensemble des installations, ouvrages et équipements du service, de façon à assurer la continuité de service-la réalisation des travaux définis par le marché-l'élaboration et la tenue à jour de l'inventaire des réseaux et du patrimoine matériel et immatériel du service-le recueil et la valorisation des informations relatives au fonctionnement des installations et …
Voir la passation de marché »
2023-07-07exploitation du service public de l'assainissement collectif, secteur 5, pôle Amikuze (CA du Pays Basque)
le présent marché inclut notamment :-l'exploitation, la gestion, l'entretien, la maintenance, la surveillance, le contrôle, les réparations de l'ensemble des installations, ouvrages et équipements du service, de façon à assurer la continuité de service-la réalisation des travaux définis par le présent marché-l'élaboration et la tenue à jour de l'inventaire des réseaux et du patrimoine matériel et immatériel du service-le recueil et la valorisation des informations relatives au fonctionnement des …
Voir la passation de marché »
2023-06-29etude de programmation urbaine pour le projet de renouvellement urbain du secteur de l'encan à Ciboure (CA du Pays Basque)
la présente consultation a pour objectif d'aboutir à la définition d'une programmation urbaine sur le périmètre du projet d'intérêt communautaire dit Encan à Ciboure. La Capb souhaite, à travers les missions confiées, définir les caractéristiques essentielles d'un projet ambitieux et contextualisé et en arrêter la stratégie de mise en oeuvre opérationnelle. Cette étude doit permettre à la Capb en toute connaissance de cause de prendre la décision de lancer la phase opérationnelle du projet de …
Voir la passation de marché »
2023-06-22prorogation du Programme d'intérêt Général Pays Basque pour l'amélioration de l'habitat privé (CA du Pays Basque)
il s'agit d'un marché ordinaire comportant une partie à bons de commande dont le maximum est fixé à 305 000 euro(s) (H.T.). Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Le présent marché porte sur une mission de suivi et d'animation pour la prorogation du Pig Pays Basque pour l'amélioration du parc privé.Il s'agit de confier à un prestataire la charge d'accompagner les propriétaires privés dans leur projet d'amélioration de leur logement sur les aspects administratif, technique et …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:SOLIHA
2023-06-20gestion du service de restauration scolaire - pays de Bidache (CA du Pays Basque)
la présente consultation concerne la gestion et l'exploitation du service de restauration scolaire par un professionnel de la restauration collective pour la production des repas du collège, des écoles, des crèches, de l'accueil de Loisirs du Pays de Bidache et ceux du territoire d'amikuze, ainsi que ceux pour le portage de repas à domicile.La prestation consiste en :- l'élaboration de menus dans le respect des lois Egalim et Climat et résilience. Il est donc attendu 50% d'approvisionnement en produits …
Voir la passation de marché »
2023-05-16étude de faisabilité technico-économique pour l'installation de centrales solaires photovoltaïques sur les bâtiments... (CA du Pays Basque)
étude de faisabilité technico-économique pour l'installation de centrales solaires photovoltaïques sur les bâtiments publics, sites et équipements techniques des partenaires du programme Européen Elena " Transition énergétique du patrimoine public d'iparralde " (Teppi) 2022-2024.Chaque accord-cadre est conclu sans minimum et avec maximum et sera attribué à un seul opérateur économique. Les candidats ne peuvent pas présenter des offres variables selon le nombre de lot susceptibles d'être obtenus. Chacun …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:enerloop
2023-04-28marché de prestations pour la gestion et l'entretien de l'aire d'accueil permanente de Landa Tipia (CA du Pays Basque)
la présente consultation est relancée après la déclaration sans suite de la consultation initialeles prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Il s'agit de confier à un prestataire, les missions relevant de la gestion et de l'entretien de l'aire permanente d'accueil de Landa Tipia, construite en 2000 à cheval sur les communes d'anglet et de Bayonne.Cette aire comporte 38 emplacements destinés à des familles non sédentaires.En complément de la section relative à la durée, il est précisé que le …
Voir la passation de marché »
2023-04-13suivi continu des ressources en eau (CA du Pays Basque)
prestation de suivi continu des ressources en eau notamment la présente mission concerne l'installation d'équipements, la réalisation de mesures de suivi des ressources en eau et leur interprétation. Le contrat comporte une tranche ferme et une tranche optionnelle définies au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.La présente consultation est lancée suite à la déclaration sans suite pour cause d'infructuosité de la consultation initiale, du fait de l'absence d'offre
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:aquitaine De Gestion Urbaine & Rurale
2023-03-21schéma directeur secteur " Grand échangeur Adour " (CA du Pays Basque)
il s'agit d'un marché ordinaire avec une partie à bons de commande d'un montant maximum de 90 000 euro(s) (H.T.). Se référer au Ccap pour la décomposition du montant maximum.Les prestations de la partie ordinaire sont reparties en 2 phases :- phase 1 : Diagnostic et spatialisation des enjeux- phase 2 : Schéma directeur de développement et d'aménagementla partie à bons de commande est relative à des études sectorielles
Voir la passation de marché »
2023-03-06marché de prestations pour la gestion et l'entretien de l'aire d'accueil permanente de Landa Tipia (CA du Pays Basque)
les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Il s'agit de confier à un prestataire, les missions relevant de la gestion et de l'entretien de l'aire permanente d'accueil de Landa Tipia, construite en 2000 à cheval sur les communes d'anglet et de Bayonne.Cette aire comporte 38 emplacements destinés à des familles non sédentaires.En complément de la section relative à la durée, il est précisé que le présent marché est conclu à compter du 1er juillet 2023, ou à compter de sa notification si …
Voir la passation de marché »
2023-03-03prestation de suivi continu des ressources en eau (CA du Pays Basque)
prestation de suivi continu des ressources en eau notamment la présente mission concerne l'installation d'équipements, la réalisation de mesures de suivi des ressources en eau et leur interprétation. Le contrat comporte une tranche ferme et une tranche optionnelle définies au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Voir la passation de marché »
2023-02-01accord-Cadre de maitrise d'oeuvre urbaine, mixte et mono-attributaire, portant sur la conception et la mise en... (CA du Pays Basque)
la présente consultation est organisée en vue de l'attribution d'un accord-cadre de maitrise d'oeuvre urbaine mixte et mono attributaire portant sur la conception et la mise en oeuvre du projet d'aménagement Izarbel " Temps 2 ", sur le site technopolitain Izarbel (Bidart, Biarritz). Il donnera lieu à la réalisation de marchés subséquents et de bons de commande.Sous la forme d'un dialogue compétitif, la procédure doit permettre de définir des orientations urbanistiques, architecturales, environnementales …
Voir la passation de marché »
2022-12-20assistance à maitrise d'ouvrage pour la réhabilitation de la Step Armatonde à Hendaye (CA du Pays Basque)
la présente consultation concerne une mission d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la réhabilitation dela Step Armatonde à Hendaye.A titre informatif, l'enveloppe prévisionnelle affectée aux travaux par le maître d'ouvrage est fixée à 8 300 000 euro(s) (H.T.).Le marché comprend 5 phases:- phase 1 : Etudes préalables- phase 2 : Programme fonctionnel détaillé- phase 3 : Assistance au choix du constructeur- phase 4 : Assistance au suivi des études et des travaux- phase 5 : Assistance à la réception et la …
Voir la passation de marché »
2022-12-02réalisation du magazine d'information de la Communauté Pays Basque lots 3 et 4 (relance suite à une déclaration sans suite) (CA du Pays Basque)
la présente consultation concerne la réalisation du magazine d'information de la Communauté Pays Basque et porte sur les lots suivants lesquels sont relancés suite à une déclaration sans suite:- impression, façonnage et livraison (lot 3)- distribution du magazine (lot 4)les lots 3 et 4 font l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique.Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par …
Voir la passation de marché »
2022-11-29elaboration du règlement local de publicité intercommunal du Pays basque (relance suite à déclaration sans suite) (CA du Pays Basque)
la consultation concerne l'elaboration du règlement local de publicité intercommunal du Pays basquetranche Ferme : Elaboration du Règlement local de publicité intercommunal Pays basquecette étude repose sur une tranche ferme à 6 phases décrites dans les pièces du marché.Tranche Optionnelle : Elaboration d'une Charte des préenseignes dérogatoiresil s'agit d'un marché ordinaire à phases avec une tranche ferme et une tranche optionnelle. Le marché comporte aussi une partie à bons de commande pour la mise en …
Voir la passation de marché »
2022-09-30achat de titres restaurant pour l'ensemble des agents sous format papier ou carte à puce (CA du Pays Basque)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs (évalué à partir de la valeur facial des titres) sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Achat de titres restaurant pour l'ensemble des agents sous format papier ou carte à puce
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Edenred
2022-09-28schéma Directeur " Cadran Nord-Est "Relance de la consultation initiale (CA du Pays Basque)
la présente consultation concerne un schéma Directeur " Cadran Nord-Est ".La collectivité recherche une équipe pluridisciplinaire, capable d'appréhender les enjeux d'aménagement sur une grande échelle de territoire et à long terme, mais également qualifiée pour étudier des projets d'aménagement plus opérationnels à l'échelle d'un secteur à enjeux. Le mandataire du groupement pluridisciplinaire devra avoir la capacité de faire la synthèse de l'ensemble des enjeux.La présente consultation est une relance …
Voir la passation de marché »
2022-09-27etude de recomposition spatiale littorale : adaptation au recul du trait de côte à Saint Jean de Luz nord (CA du Pays Basque)
la présente consultation concerne une étude de recomposition spatiale littorale : adaptation au recul du trait de côte à Saint Jean de Luz nord.La présente consultation a pour objet de réaliser une étude de recomposition spatiale du littoral de Saint Jean de Luz Nord, afin de s'adapter au recul du trait de côte.Il s'agit d'actualiser et de consolider l'état des lieux et le diagnostic territorial multithématique (risques, paysage, tourisme, habitat, mobilités, assainissement?) dressé précédemment lors de …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Setec Organisation
2022-08-19fourniture de conteneurs aériens pour les besoins de la Direction Prévention, Collecte, et Valorisation des déchets... (CA du Pays Basque)
la présente consultation concerne la fourniture de conteneurs aériens pour les besoins de la Direction Prévention, Collecte, et Valorisation des déchets de la Communauté d'agglomération Pays Basque.Le marché est un accord cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum.La Communauté d'agglomération du Pays Basque a décidé de relancer une consultation correspondant à la totalité des lots déclarés sans suite pour nécessité de modifier les spécifications techniques du cahier des charges de la …
Voir la passation de marché »
2022-08-08réalisation du magazine d'information de la Communauté Pays Basque (lots 2, 3 et 4) (CA du Pays Basque)
la présente consultation concerne la réalisation du magazine d'information de la Communauté Pays Basque et porte sur les lots suivants:- exécution graphique (lot 2)- impression, façonnage et livraison (lot 3)- distribution du magazine (lot 4)les lots 2 à 4 font l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique.Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.Le lot …
Voir la passation de marché »
2022-07-29marché de fourniture et d'acheminement d'électricité et de services associés (CA du Pays Basque)
il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents pour les besoins d'un groupement de commandes. L'Accord-Cadre permet de remettre les attributaires en concurrence par l'intermédiaire d'un marché subséquent. Les marchés subséquents sont passés et attribués dans les conditions définies dans le Cahier des clauses particulières (Ccp) de l'accord-cadre. Il est alloti de la façon suivante:- lot 1: Electricité C2 C3 C4- lot 2: Electricité C5- lot 3: Electricité Démarche …
Voir la passation de marché »
2022-07-25elaboration du règlement local de publicité intercommunal du Pays basque (CA du Pays Basque)
la présente consultation concerne l'elaboration du règlement local de publicité intercommunal du Pays basquetranche ferme : Elaboration du Règlement local de publicité intercommunal Pays basquecette étude repose sur une tranche ferme à 5 phases décrites dans le dossier de consultation :Tranche optionnelle : Elaboration d'une Charte des préenseignes dérogatoiresprestation supplémentaire éventuelle : Reprographie des dossiers Rlpi approuvésil s'agit d'un marché ordinaire à phases avec une tranche ferme et …
Voir la passation de marché »
2022-07-07audits énergétiques et architecturaux des bâtiments publics du Pays Basque (CA du Pays Basque)
il s'agit d'établir le bilan complet de l'état actuel des bâtiments (environ 240) inscrits au programme Elena, sur le plan énergétique et architectural et de définir des propositions de scénarios de travaux de rénovation énergétique avec plans de financement associés.Chaque accord-cadre sans minimum et avec maximum sera attribué à un seul opérateur économique.Les candidats ne peuvent pas présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Chacun des lots fera l'objet d'un …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:EnergioHTMOtce AquitaineQCS Servicesrekobat
2022-06-23schéma Directeur " Cadran Nord-Est " (CA du Pays Basque)
la présente consultation concerne un schéma Directeur " Cadran Nord-Est ".La collectivité recherche une équipe pluridisciplinaire, capable d'appréhender les enjeux d'aménagement sur une grande échelle de territoire et à long terme, mais également qualifiée pour étudier des projets d'aménagement plus opérationnels à l'échelle d'un secteur à enjeux. Le mandataire du groupement pluridisciplinaire devra avoir la capacité de faire la synthèse de l'ensemble des enjeux
Voir la passation de marché »
2022-06-22services d'interconnexion de sites et d'internet (CA du Pays Basque)
l'Accord-Cadre porte sur les services d'interconnexion des sites de la Communauté d'agglomération, les accès à internet et la gestion interne des réseaux de pépinières et des Maisons de Services au Public et les accès internet des autres sites de la Communauté d'agglomération.Accord-cadre sans minimum et avec maximuml'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Voir la passation de marché »