entretien des espaces verts de la Communauté d'agglomération Pays Basque
CA du Pays Basque
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les montants estimatifs sont les montants maximum et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le marché a pour objet l'entretien des espaces verts plantés sur les propriétés bâties et non bâties de la Communauté d'agglomération Pays Basque. Sont concernés les sites suivants :-les bâtiments communautaires : Sièges de Pôles Territoriaux, crèches, équipements culturels, pépinières d'entreprises, piscines, déchetteries, etc.-les parcelles non bâties : réserves foncières pour futur aménagement (bâtiment, Zae, route, etc.), délaissés situés en bord de route, espace naturel.-les zones d'activités économiques (Zae).A noter : Ne sont pas concernés par le présent marché les espaces verts des équipements techniques se rapportant au domaine de l'eau et de l'assainissement
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-10-14. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • almi & Borthelle Espaces Verts
- • borthelle Fleurs Entretien
- • david Robert
- • Lafitte paysage
- • SAS Fôret de l'Ile De France
- • Services horticoles › Élagage des arbres et taille des haies
- • Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-09-08 | Avis de marché |
| 2023-01-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2022_ress_0021
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Élagage des arbres et taille des haies 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ca du pays basque
Adresse postale: M. le président, 15 avenue Maréchal Foch, Cs88507
Code postal: 64185
Commune postale: Bayonne Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.communaute-paysbasque.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 559447272 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-08 📅
Date limite de soumission: 2022-10-14 📅
Date de publication: 2022-09-13 📅
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 176-498441
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: entretien des espaces verts des bâtiments du secteur Labourd Nord (Côte Basque Adour, Nive-Adour, Pays de Hasparren, Pays de Bidache
Numéro du lot: 01
Brève description:
“entretien des espaces verts des bâtiments du secteur Labourd Nord (Côte Basque Adour, Nive-Adour, Pays de Hasparren, Pays de Bidache”
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
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Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
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Intitulé du lot: entretien des espaces verts des bâtiments du secteur Basse Navarre (Amikuze, Iholdi-Oztibarre, Garazi-Baigorri) et Soule
Numéro du lot: 02
Brève description:
“entretien des espaces verts des bâtiments du secteur Basse Navarre (Amikuze, Iholdi-Oztibarre, Garazi-Baigorri) et Soule”
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: entretien des espaces verts des propriétés non bâties de la Communauté d'agglomération
Numéro du lot: 03
Brève description:
“entretien des espaces verts des propriétés non bâties de la Communauté d'agglomération”
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: elagage et abattage d'arbre
Numéro du lot: 04
Brève description:
“elagage et abattage d'arbre”
Intitulé du lot: entretien des espaces verts des zones d'activités économiques des secteurs Labourd Nord et Labourd Sud
Numéro du lot: 05
Brève description:
“entretien des espaces verts des zones d'activités économiques des secteurs Labourd Nord et Labourd Sud”
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: entretien des espaces verts des zones d'activités économiques des secteurs Basse Navarre et Soule
Numéro du lot: 06
Brève description:
“entretien des espaces verts des zones d'activités économiques des secteurs Basse Navarre et Soule”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“territoire de la Capb 64100 - bayonne”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner”
Situation économique et financière:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
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Capacité technique et professionnelle:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement...”
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: bayonne
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006710600019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Source: OJS 2022/S 176-498441 (2022-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2022_ress_0021
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Élagage des arbres et taille des haies 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ca du pays basque
Adresse postale: M. le président, 15 avenue Maréchal Foch, Cs88507
Code postal: 64185
Commune postale: Bayonne Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.communaute-paysbasque.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 559447272 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-08 📅
Date limite de soumission: 2022-10-14 📅
Date de publication: 2022-09-13 📅
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 176-498441
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: entretien des espaces verts des bâtiments du secteur Labourd Nord (Côte Basque Adour, Nive-Adour, Pays de Hasparren, Pays de Bidache
Numéro du lot: 01
Brève description:
“entretien des espaces verts des bâtiments du secteur Labourd Nord (Côte Basque Adour, Nive-Adour, Pays de Hasparren, Pays de Bidache”
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Intitulé du lot: entretien des espaces verts des bâtiments du secteur Basse Navarre (Amikuze, Iholdi-Oztibarre, Garazi-Baigorri) et Soule
Numéro du lot: 02
Brève description:
“entretien des espaces verts des bâtiments du secteur Basse Navarre (Amikuze, Iholdi-Oztibarre, Garazi-Baigorri) et Soule”
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: entretien des espaces verts des propriétés non bâties de la Communauté d'agglomération
Numéro du lot: 03
Brève description:
“entretien des espaces verts des propriétés non bâties de la Communauté d'agglomération”
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: elagage et abattage d'arbre
Numéro du lot: 04
Brève description:
“elagage et abattage d'arbre”
Intitulé du lot: entretien des espaces verts des zones d'activités économiques des secteurs Labourd Nord et Labourd Sud
Numéro du lot: 05
Brève description:
“entretien des espaces verts des zones d'activités économiques des secteurs Labourd Nord et Labourd Sud”
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: entretien des espaces verts des zones d'activités économiques des secteurs Basse Navarre et Soule
Numéro du lot: 06
Brève description:
“entretien des espaces verts des zones d'activités économiques des secteurs Basse Navarre et Soule”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“territoire de la Capb 64100 - bayonne”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner”
Situation économique et financière:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Capacité technique et professionnelle:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement...”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: bayonne
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006710600019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Source: OJS 2022/S 176-498441 (2022-09-08)
Avis d'attribution de marché (2023-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être...”
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Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-24 📅
Date de publication: 2023-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 020-052305
Se réfère à l'avis: 2022/S 176-498441
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les...”
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“territoire de la Capb 64100 Bayonne”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-19 📅
Nom: david Robert
Adresse postale: 998 Route de Lahonce
Commune postale: Lahonce
Code postal: 64990
Pays: France 🇫🇷
Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: borthelle Fleurs Entretien
Adresse postale: chemin Des Rois
Commune postale: Gotein Libarrenx
Code postal: 64130
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Nom: lafitte Paysage
Adresse postale: maison Ipharraguerria
Commune postale: Mendionde
Code postal: 64240
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Nom: sas Foret De L'Ile De France
Adresse postale: 4 Av Ambroise Croizat
Commune postale: Ris Orangis
Code postal: 91130
Pays: Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Nom: almi & Borthelle Espaces Verts
Adresse postale: section Alos
Commune postale: Alos Sibas Abense
Code postal: 64470
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1
5
Source: OJS 2023/S 020-052305 (2023-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être...”
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-24 📅
Date de publication: 2023-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 020-052305
Se réfère à l'avis: 2022/S 176-498441
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les...”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“territoire de la Capb 64100 Bayonne”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-19 📅
Nom: david Robert
Adresse postale: 998 Route de Lahonce
Commune postale: Lahonce
Code postal: 64990
Pays: France 🇫🇷
Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: borthelle Fleurs Entretien
Adresse postale: chemin Des Rois
Commune postale: Gotein Libarrenx
Code postal: 64130
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Nom: lafitte Paysage
Adresse postale: maison Ipharraguerria
Commune postale: Mendionde
Code postal: 64240
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Nom: sas Foret De L'Ile De France
Adresse postale: 4 Av Ambroise Croizat
Commune postale: Ris Orangis
Code postal: 91130
Pays: Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Nom: almi & Borthelle Espaces Verts
Adresse postale: section Alos
Commune postale: Alos Sibas Abense
Code postal: 64470
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1
5
Source: OJS 2023/S 020-052305 (2023-01-24)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)