suivi de la qualité des masses d'eau souterraines et superficielles du Pays Basque
CA du Pays Basque
les prestations consistent selon les lots en la réalisation de :- prélèvements (confection d'échantillons d'eau, de macro- invertébrés et de diatomées, exécution des observations et des mesures "In situ"), et transport des échantillons ;- analyses physico-chimiques, bactériologiques et de micropolluants et détermination sur les compartiments macro-invertébrés et diatomées ;- transmission des résultats, bilan et interprétation des résultats
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-04-17. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil › Services d'analyses
- • Services d'ingénierie › Services divers d'ingénierie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-03-13 | Avis de marché |
| 2023-08-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services divers d'ingénierie
Numéro de référence: 2023_elmn_0003
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services divers d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'analyses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ca du pays basque
Adresse postale: M. le président, 15 avenue Maréchal Foch, Cs88507
Code postal: 64185
Commune postale: Bayonne Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.communaute-paysbasque.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 559447272 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-13 📅
Date limite de soumission: 2023-04-17 📅
Date de publication: 2023-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 055-159486
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 018 000 EUR 💰
Intitulé du lot: suivi physico-chimique et bactériologique
Numéro du lot: 01
Brève description: suivi physico-chimique et bactériologique
Valeur estimée hors TVA: 388 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du Ccap
Description des options:
Intitulé du lot: suivi phytosanitaire
Numéro du lot: 02
Brève description: suivi phytosanitaire
Valeur estimée hors TVA: 112 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 03
Brève description: suivi biologique
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: suivi captages
Numéro du lot: 04
Brève description: suivi captages
Valeur estimée hors TVA: 478 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006710600019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 055-159486 (2023-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services divers d'ingénierie
Numéro de référence: 2023_elmn_0003
Brève description:
les prestations consistent selon les lots en la réalisation de :- prélèvements (confection d'échantillons d'eau, de macro- invertébrés et de diatomées, exécution des observations et des mesures "In situ"), et transport des échantillons ;- analyses physico-chimiques, bactériologiques et de micropolluants et détermination sur les compartiments macro-invertébrés et diatomées ;- transmission des résultats, bilan et interprétation des résultats
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services divers d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'analyses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ca du pays basque
Adresse postale: M. le président, 15 avenue Maréchal Foch, Cs88507
Code postal: 64185
Commune postale: Bayonne Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.communaute-paysbasque.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 559447272 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-13 📅
Date limite de soumission: 2023-04-17 📅
Date de publication: 2023-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 055-159486
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
les prestations du lot sont réglées par des prix forfaitaires (pour la partie ordinaire) et des unitaires (pour la partie à bons de commande).Il s'agit d'un marché ordinaire avec partie à bons de commande (maximum partie à bons de commandes : 68000 euro(s) Ht pour la durée totale du marché toutes périodes confondues)
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 018 000 EUR 💰
Intitulé du lot: suivi physico-chimique et bactériologique
Numéro du lot: 01
Brève description: suivi physico-chimique et bactériologique
Valeur estimée hors TVA: 388 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du Ccap
Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Informations complémentaires:
les prestations du lot sont réglées par des prix forfaitaires (pour la partie ordinaire) et des unitaires (pour la partie à bons de commande).Il s'agit d'un marché ordinaire avec partie à bons de commande (maximum partie à bons de commandes : 68000 euro(s) Ht pour la durée totale du marché toutes périodes confondues)
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Numéro du lot: 02
Brève description: suivi phytosanitaire
Valeur estimée hors TVA: 112 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
les prestations du lot sont réglées par des prix forfaitaires et unitaires (pour les réunions techniques supplémentaires éventuelles).Il s'agit d'un marché ordinaire
Intitulé du lot: suivi biologique
Numéro du lot: 03
Brève description: suivi biologique
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: suivi captages
Numéro du lot: 04
Brève description: suivi captages
Valeur estimée hors TVA: 478 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
les prestations du lot sont réglées par des prix unitaires.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes avec maximum fixé à 540 000 euro(s) Ht pour la durée totale du marché, toutes périodes confondues
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
le périmètre de la consultation concerne tous les cours d'eau du Pays Basque 64100 - bayonne
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisée au cours des 3 dernières années
Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières annéesdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date, le lieu, la nature des prestations exécutées et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatpour le lot 4: agrément du Ministère de la Santé ou de l'anses pour la réalisation des prélèvements et des analyses du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humainepour le lot 4: accréditation Cofrac pour le prélèvement des eaux brutes destinées à la consommation humaine
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Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance dans les conditions du Ccap, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables annuellement.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Fonds propres et subventions : Agence de l'eau Adour Garonne
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006710600019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -La valeur estimée indiquée dans le présent avis, correspond à la valeur estimée tous lots confondus et pour la durée totale du marché toutes périodes confondues.La durée indiquée dans le présent avis correspond à la durée de la période initiale
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 055-159486 (2023-03-13)
Avis d'attribution de marché (2023-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 976500.08 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-21 📅
Date de publication: 2023-08-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 163-515256
Se réfère à l'avis: 2023/S 055-159486
Numéro JO-S: 163
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Site principal ou lieu d'exécution:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-28 📅
Nom: laboratoires Des Pyrenees Et Des Landes
Adresse postale: rue Des Ecoles
Commune postale: Lagor
Code postal: 64150
Pays: France 🇫🇷
Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Valeur totale du marché: 330855.92 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-06-19 📅
Valeur totale du marché: 73220.96 EUR 💰
Nom: ecoma
Adresse postale: 7 Rue Pablo Picasso
Commune postale: Llupia
Code postal: 66300
Pays: Pyrénées-Orientales 🏙️
Valeur totale du marché: 32423.20 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-07-31 📅
Valeur totale du marché: 540 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
5
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2023/S 163-515256 (2023-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
les prestations consistent selon les lots en la réalisation de :- prélèvements (confection d'échantillons d'eau, de macro- invertébrés et de diatomées, exécution des observations et des mesures "In situ"), et transport des échantillons;- analyses physico-chimiques, bactériologiques et de micropolluants et détermination sur les compartiments macro-invertébrés et diatomées;- transmission des résultats, bilan et interprétation des résultats
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-21 📅
Date de publication: 2023-08-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 163-515256
Se réfère à l'avis: 2023/S 055-159486
Numéro JO-S: 163
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.Période initiale 2 ans et 2 périodes de reconduction d'un an chacune
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
le périmètre de la consultation concerne tous les cours d'eau du Pays Basque 64100 Bayonne
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-28 📅
Nom: laboratoires Des Pyrenees Et Des Landes
Adresse postale: rue Des Ecoles
Commune postale: Lagor
Code postal: 64150
Pays: France 🇫🇷
Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Valeur totale du marché: 330855.92 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-06-19 📅
Valeur totale du marché: 73220.96 EUR 💰
Nom: ecoma
Adresse postale: 7 Rue Pablo Picasso
Commune postale: Llupia
Code postal: 66300
Pays: Pyrénées-Orientales 🏙️
Valeur totale du marché: 32423.20 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-07-31 📅
Valeur totale du marché: 540 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
5
Référence
Informations complémentaires
s'Agissant du lot 1 : le montant indiqué correspond à 262 855.92 euro(s) ht pour la partie ordinaire à prix forfaitaires pour la durée totale du marché (toutes périodes confondues) auquel s'ajoute une partie à bons de commande à prix unitaires avec maximum fixé à 68 000 euro(s) (H.T.).S'Agissant des lots 2 et 3 : le montant indiqué correspond au montant forfaitaire pour la durée totale du marché (toutes périodes confondues).S'agissant du lot 4: le montant indiqué correspond au montant maximum Ht pour la durée totale de l'accord-cadre (toutes périodes confondues). Montant Dqe non contractuel 270 173.66 euro(s) (H.T.).Lieu et horaires de consultation des marchés: Communauté d'agglomération PaysBasque - service de la commande publique - 15 avenue Foch - cs 88507 - 64185 Bayonne Cedex - tél:05 59 44 72 72 - horaires: du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h30modalités de la consultation: consultation sur place après rendez-vous ou envoi postal sur demande écrite. LaConsultation du marché s'effectuera dans le respect des secrets protégés par la loi
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