2022-09-09souscription Des Contrats D'Assurance SkiDe La Regie Autonome Des Sports Et LoisirsDes Angles (r.a.s.l. Des Angles)
la station de ski des Angles est gérée par la Régie Autonome des Sports et Loisirs (Rasl). Celle-Ci vend différents forfaits adaptés aux attentes de sa clientèle :-Forfait 4 heures consécutives-forfait journée-forfait 2 jours / 3 jours / 4 jours / 5 jours / 6 jours / 7 jours? jusqu'à 14 jours-saison-carte PrivilègeLa Rasl propose à sa clientèle des prestations d'assurances adaptées à ses produits ski afin de lui permettre d'être prise en charge dans le cadre des frais de secours et de recherches, des …
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2022-09-02marché public de services d'assurances (commune de villebon sur yvette)
il s'agit d'un marché de services.Le lieu d'exécution est : 91140 Villebon Sur YvetteLe marché est conclu à effet du 1er Janvier 2023 pour une durée de Quatre Ans, soit un terme au 31 décembre 2026.Les parties disposent de la faculté réciproque de résilier le marché chaque année, en respectant un préavis de Six Mois avant l'échéance annuelle fixée au 1er janvier.La consultation a pour objet la souscription de trois contrats correspondant à cinq lots différents :no du lot Type de contrat Objet …
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2022-08-19prestations de services d'assurances (CHU de la Réunion)
prestations de services d'assurances pour lesquelles un groupement de commandes est constitué en application des articles L2113-6 et L2113-8 du Code de la commande publique. Il comprend :Les membres du groupement hospitalier de territoire de La Réunion, définis dans le DceLe Gcs Upac - unité de Production Alimentaire Commune, 42, chemin du grand pourpier, 97866 Saint-PaulLes montants maximum de commandes par lot sur la durée totale du marché sont indiqués dans les documents de la consultation
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:BeahSociété hospitalière d'assurances mutuellesWillis Towers WatsonYvelin sas
2022-08-09marché relatif au régime de complémentaire santé (Grand port maritime de Marseille)
les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le présent marché a pour objet de :- mettre en oeuvre au bénéfice des salariés du Gpmm un régime de complémentaire santé dans le cadre d'un contrat responsable, collectif et obligatoire, comprenant des suppléments et option facultatifs- proposer un régime facultatif de complémentaire santé aux salariés et anciens salariés du Gpmm définis à l'article 2.2 du Cahier des Clauses Techniques Particulières (salariés en congé sabbatique ou congé pour création …
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2022-05-31marché d'assurances statutaires (Mairie de Domont)
la couverture des obligations statutaires devra s'appliquer dans le respect du statut de la fonction publique territoriale pour les garanties suivantes :?décès?incapacité de travail (accident de travail, maladie imputable au service, longue maladie, congé de longue durée, maternité- adoption-paternité, maladie ordinaire)?congés PARTICULIERS L'Assureur prendra en compte dans sa proposition les prestations dues aux agents du fait de l'application de la loi no84-53 du 26 janvier 1984 relative au statut de …
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2022-04-08marché de service relatif à une prestation d'assurance des risques statutaires pour les collectivités et... (CDG de la FPT de la Sarthe)
le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Sarthe, représenté par son Président, procède à la présente consultation en vue de souscrire des contrats d'assurance garantissant les risques financiers liés aux obligations statutaires des collectivités territoriales et des établissements publics du département et pour lui-même en application de de l'article 26 de la loi no 84-53 du 26 janvier 1984 et du code général de la fonction publique portant dispositions statutaires relatives à la …
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