2022-07-06accord-Cadre relatif à la fourniture de carburants, de combustibles et d'additifs (Brest Métropole)
la présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre pour l'acquisition et la livraison de fournitures de carburants, de combustibles et d'additifs. Pour les lots no 1 et 2, l'accord-cadre multi-attributaires donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents, tel que réglementé par les articles R. 2162-7 à R. 2162-12 du code de la commande publique. Les lots no 3 et 4 seront conclus sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande
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2022-06-23fourniture et livraison de gazole, GNR et AD Blue (Syndicat mixte Bil Ta Garbi)
le marché porte sur la fourniture de gazole, gazole non routier et AD Blue sur les pôles Canopia, Mendixka et Zaluaga. Le présent marché est alloti : - lot no1 : fourniture de Gazole Non Routier et gazole sur le pôle Mendixka - lot no2 : fourniture de Gazole Non routier et AD Blue sur le pôle Zaluaga - lot no3 : fourniture de Gazole Non Routier sur le pôle Canopia - lot no4 : fourniture d'ad Blue sur les pôles Canopia et Mendixka La description des prestations attendues et leurs spécifications techniques …
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2022-05-24fourniture, Acheminement De Gaz Naturel En Réseau Et Services Associés (Commune de Six-Fours-les-Plages)
cet accord-cadre concerne la fourniture, l'acheminement de gaz naturel en réseau et les services associés pour le compte du groupement de commandes suivant :la Ville de Six-Fours-Les-Plages ; le Centre Communal d'action Sociale (Ccas) de Six-Fours-Les- plages;L'Opéra de Toulon.La ville de Six-Fours-Les-Plages est coordonnateur du groupement de commandes.La procédure d'accord-cadre et de ses marchés subséquents est conclue avec un montant maximum.L'accord-cadre multi-attributaires est conclu avec un …
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2022-05-17fourniture et acheminement de l'électricité - hta & Btsup (Bordeaux Métropole)
consultation lancée par un groupement de commandes.La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre multi-attributaires avec montant maximum est passé en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-2 à R.2162-4, R.2162-7 à R.2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents.Les marchés subséquents issus …
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2022-02-15fourniture de gaz (Groupe CCIR Paris Île-de-France)
l'Objet de l'accord-cadre est définir les termes et conditions de la fourniture et de l'acheminement de gaz naturel alimentant les points de comptage et d'estimation (Pce) du Groupe CCI Paris Ile de France. L'Alimentation en gaz comprend : - la fourniture complète de gaz - la réalisation des prestations de services associés - l'Accès au réseau public de distribution de gaz et son utilisation dans le cadre d'un contrat unique. A titre indicatif, l'accord cadre porte sur 23 PCE, représentant une …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:EDFGaz de BordeauxTotal Énergies
2021-11-19accord-cadre de fourniture et D'Acheminement de gaz naturel pour des batiments des membres du groupement de... (Angers Loire Métropole)
accord-Cadre pour la fourniture et l'acheminement de gaz naturel pour les bâtiments des membres du groupement de commande angevin pour la période 2022-2026. Accord-Cadre sans minimum, avec maximum fixé à 400 Gwh, conclu avec un minimum de 3 titulaires et un maximum de 10 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). L'Accord-Cadre est exécuté par des marchés subséquents qui prendront la forme de marchés ordinaires à prix unitaires seront attribués dans les conditions définies au C.C.P.
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2021-10-22fourniture de carburant a la pompe a L'Aide de cartes petrolieres nationales et europeennes (Ville de l'Haÿ-les-Roses)
la fourniture concerne l'approvisionnement en différents carburants et services destinés au parc de véhicules de la commune. Pour les véhicules, l'approvisionnement se fera par l'utilisation de cartes pétrolières à la pompe. Il s'agit d'optimiser et de sécuriser les consommations en carburants, au moyen de " cartes à puce ", tout en responsabilisant les utilisateurs. Cette responsabilisation passe également par l'introduction à terme de véhicules éco-responsables
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2021-10-08fourniture d'électricité (Groupe CCIR Paris Île-de-France)
l'Objet de l'accord-cadre est la conclusion d'un contrat dit " en offre de marché " en vue d'alimenter en électricité les points de livraison des sites du Groupe CCI Paris Ile-De-France. L'Alimentation en électricité comprend : - la fourniture complète d'énergie électrique, - la réalisation des prestations de services associés - la mission de responsabilité d'équilibre - l'Accès au réseau public de distribution d'électricité et son utilisation dans le cadre d'un contrat unique
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2021-09-09ACCORD CADRE FOURNITURE D'ÉNERGIE ÉLECTRICITÉ (OPH Cannes Pays de Lérins (06))
Le présent Accord-cadre concerne : Fourniture d'énergie électrique active garantie nécessaire à l'alimentation en continu de la totalité des besoins, les CEE et le mécanisme de capacité ainsi que la responsabilité d'équilibre avec les services associés, pour plusieurs points de livraison allotis de l'OPH Cannes Pays de Lerins.
La durée de validité est de 4 ans fermes à compter de la date de notification.
La durée des marchés subséquents est fixé dans les documents de la consultation propre à chaque …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:EDF SAEDF SA - Pole client - Service et...EKWATEUR PROTotal Énergies