2023-04-15prestations D'Expedition de colis (AFLD)
le présent accord-cadre a pour objet la prise en charge de colis contenant du matériel de prélèvement à destination des agents préleveurs répartis sur l'ensemble du territoire national, dans le cadre de l'organisation des missions de contrôle du dopage.Ces prestations s'effectuent tant en métropole (Corse comprise) que dans les territoires ultra-marins (Martinique, Guadeloupe, Réunion et Guyane).Les conditions d'exécution des prestations sont définies au cahier des clauses particulières (Ccp)
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2022-08-16prestation De Transit Maritime Et Aerien (Regie des Eaux Odyssi)
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.La présente consultation a pour objet le transit, le dédouanement, l'enlèvement, …
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2022-07-19prestations topographiques sur le domaine routier départemental des Yvelines (Conseil départemental des Yvelines)
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande avec un montant minimum de 60 000,00 euro(s) Ht et un montant maximum de 400 000,00 euro(s) Ht par période d'exécution, pour la réalisation de prestations topographiques sur le domaine routier des Yvelines (levés topographiques, implantations...).L'accord-cadre prendra effet à compter du 1er janvier 2023, ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure et se terminera au 31 décembre 2023.Les prestations objet de la présente consultation ne …
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2022-04-15missions de géomètre expert sur le territoire régional normand (Région Normandie)
des prestations de géomètre/topographe ne relevant pas réglementairement du champs d'application d'un géomètre expert pourront, notamment, être demandées à la marge telles que des relevés de topographie, la mise à jour de plans masse, la réalisation de relevés et mise à jour des bâtiments existants, ...Accord-Cadre avec maximum Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an
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2021-02-12Prestations topographiques pour les services de la Métropole Rouen Normandie (Métropole Rouen Normandie)
Cet accord-cadre a pour objectifs la réalisation de missions concourant à la normalisation des relevés topographiques à exécuter avant ou à l'achèvement d'une opération d'aménagement afin de livrer des données numériques directement intégrables dans le référentiel topographique et réseaux de la Métropole Rouen Normandie. Cette normalisation permet de répondre aux besoins de la collectivité, de connaissance et de gestion de son patrimoine (occupations et ouvrages en surface et réseaux dans les espaces …
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2020-02-06Marché de transport par camions plateaux de matériel de pontage (Centre national des ponts de secours)
Les prestations, objet du présent marché, concernent le transport par camions plateaux de matériel de pontage ou de caissons métalliques de largeur de 3 m. Le ou les lieux d'exécution des prestations sont les suivants:
— transports «aller»:
—— chargement sur sites du CNPS de Verneuil-l'Étang ou de Chaumes-en-Brie (77),
—— déchargement sur chantier en France métropolitaine (hors Corse),
— transports «retour»:
—— chargement sur chantier en France métropolitaine (hors Corse),
—— déchargement sur sites du …
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2019-07-02Organisation, pilotage et réalisation des transports de pièces lourdes (RTE — réseau de transport d'électricité)
Le présent marché porte sur le transport de pièces lourdes (type: transformateurs de puissance, transformateurs déphaseurs, boosters, réactances, tourets de câbles, …) de 25 à 300 t et les prestations d'ingénierie associées. Le transport est réalisé pour le compte des entités de RTE. Les sites de prise en charge et de livraison se situent dans la majorité des cas en France métropolitaine et en Europe, mais il sera demandé au titulaire d'être en mesure de réaliser des prestations à l'échelle mondiale.
Il …
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2011-11-23Levés de sites départementaux (bâtiments et topographie) (Conseil général de l'Eure)
Le présent accord-cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 10, 33, 40-III-2, 57, 58 et 59 du code des marchés publics.
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre, avec plusieurs titulaires, passé en application de l'article 32, paragraphe 4, 2e alinéa, 2e tiret de la directive européenne relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux, de fournitures et de services (directive 2004/18/CE du parlement européen et du …
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