2023-10-17fourniture et acheminement en électricité et services associés (CC du Bassin Auterivain Haut Garonnais)
24 Pdl : 12 bâtiments; 3 déchèteries; 9 éclairage public. Consommation estimée 290 000kwh pour l'année. Indication de la possibilité de reprise de l'extinction de l'éclairage public dans les zones industrielles lavigne et pompignal sans mise en place d'horloge astronomique. La durée de validité des offres des candidats sera précisé par les candidats dans l'acte d'engagement. Bascule des Pdl le 01/01/2024 pour une durée d'un an
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2023-09-18fourniture et acheminement en électricité et services associés (Commune d'Allos)
montant Ht estimé pour la durée totale du contrat : 1000000.0 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le présent marché a pour objet de définir les termes et conditions pour la fourniture et l'acheminement en électricité alimentant les points de livraison de la commune d'allos et la fourniture de services associés
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2023-09-12fourniture et l'acheminement d'électricité (Régie municipale pour le stationnement)
l'Accord cadre pour le groupement de commande sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'accord-cadre est conclu avec seulement un maximum en quantité.La présente consultation concerne un accord-cadre de fourniture d'énergie électrique active garantie avec l'acheminement ainsi que la responsabilité d'équilibre et de modulation, le mécanisme de capacité, les Cee, le coût de stockage avec les services associés pour différents points de …
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2023-08-21fourniture Et Acheminement En Electricite Et Services Associes (SMEP Lavit Auvillar Dunes Donzac)
le présent marché a pour objet de définir les termes et conditions pour la fourniture et l'acheminement en électricité alimentant les points de livraison du Sme d'auvillar et Lavit et la fourniture de services associés. Les points de livraison sont actuellement en offre de marché (Compteurs C2).Ils sont situés en France Métropolitaine et sont raccordés à un réseau de distribution d'électricité géré par Enedis
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2023-07-31fourniture Et Acheminement D'Énergie électrique (SITTEU)
fourniture et acheminement d'énergie électrique active garantie nécessaire à l'alimentation en continu et sans aucune altération des besoins de la station d'épuration de Sorgues (C2), du Poste de relevage Avenue Ladoumègue à Sorgues (C4) et les Postes de relevage situés sur le territoire du Syndicat sur les Communes de Sorgues, Entraigues-Sur-La-Sorgue, Vedène et Saint-Saturnin-Lès-Avignon (C5).Cette fourniture s'entend en "Contrat unique" comprenant l'accès et l'utilisation du réseau public de …
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2023-06-01fourniture de gaz naturel - ville de Gap (Ville de Gap)
accord-Cadre multi-attributaire, à marchés subséquents pour la fourniture de gaz naturel pour un ensemble de Points de Comptage et d'estimation de la Ville de Gap, du Ccas, et de communauté d'agglomération Gap-Tallard-Durance et des services associés à cette fourniture.Le volume maximum de l'accord-cadre sur sa durée est fixé à : 84 278 Mwh
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2023-03-10marché Pour La Fourniture Et Acheminement En Gaz Naturel Et Services Associes (Commune de Manosque)
le présent marché a pour objet de définir les termes et conditions pour la fourniture et l'acheminement en gaz naturel alimentant les points de livraison des divers sites de la commune de Manosque et la fourniture de services associés.Le présent appel d'offres ouvert, est conclu sans volume minimum mais avec un volume maximum de 14 000 Mwh pour la durée du marché.Les quantités estimatives (volume annuel) prévisionnelles pour l'ensemble des points de livraison sont de 4 759 Mwh/An
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2023-01-16fourniture Et Acheminement De Gaz Naturel Pour La Ville De Cuers (mairie de CUERS)
les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Ce marché concerne la fourniture et acheminement en gaz naturel des bâtiments communaux de la Ville de Cuers
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2022-08-05fourniture Et Acheminement D'Énergie électrique (SITTEU)
fourniture et acheminement d'énergie électrique active garantie nécessaire à l'alimentation en continu et sans aucune altération des besoins de la station d'épuration de Sorgues (C2), du Poste de relevage Avenue Ladoumègue à Sorgues (C4) et les Postes de relevage situés sur le territoire du Syndicat sur les Communes de Sorgues, Entraigues-Sur-La-Sorgue, Vedène et Saint-Saturnin-Lès-Avignon (C5).Cette fourniture s'entend en "Contrat unique" comprenant l'accès et l'utilisation du réseau public de …
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2022-07-08fourniture Et Acheminement En Gaz Naturel Et Services Associes (Ville de Sorgues)
l'Objet du marché comprend les prestations ci-dessous désignées :- la fourniture complète en énergie gaz naturel des points de livraison alimentant essentiellement des points de livraison qui appartiennent ou sont gérés les membres du groupement de commandes de la commune de Sorgues et du Ccas/ Residence Autonomie Le Ronquet / Residence Autonomie Le Ronquet et sont situés dans le périmètre du présent marché (sites actuels ou à venir);- l'Accès au réseau public de distribution et son utilisation pour les …
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2022-07-08fourniture Et Acheminement En électricité Et Services Associés (Ville de Sorgues)
l'Objet du marché comprend les prestations ci-dessous désignées :-la fourniture complète en énergie électrique des points de livraison alimentant essentiellement les points de livraison qui appartiennent ou sont gérés par les membres du groupement de commande de la Commune de Sorgues et du Ccas / Residence Autonomie Le Ronquet et sont situés dans le périmètre du présent marché (site actuel ou à venir) ;-L'Accès au réseau public de distribution et son utilisation pour les points de livraison du groupement …
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2022-05-24fourniture, Acheminement De Gaz Naturel En Réseau Et Services Associés (Commune de Six-Fours-les-Plages)
cet accord-cadre concerne la fourniture, l'acheminement de gaz naturel en réseau et les services associés pour le compte du groupement de commandes suivant :la Ville de Six-Fours-Les-Plages ; le Centre Communal d'action Sociale (Ccas) de Six-Fours-Les- plages;L'Opéra de Toulon.La ville de Six-Fours-Les-Plages est coordonnateur du groupement de commandes.La procédure d'accord-cadre et de ses marchés subséquents est conclue avec un montant maximum.L'accord-cadre multi-attributaires est conclu avec un …
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2020-12-18Bâtiments — acheminement et fourniture d'énergie électrique pour les sites inférieurs ou égaux à 36 Kva (Commune d'Hyères-Les-Palmiers)
Le périmètre du marché concerne les points de livraison dont la puissance est inférieure ou égale à 36 Kva. L'énergie fournie est issue à 100 % d'électricité d'origine renouvelable. La liste des Points de livraisons (PDL) avec les puissances souscrites actuelles et les consommations de l'année 2019 figure au bordereau des prix unitaires. Le marché prévoit la possibilité de faire évoluer le périmètre du marché par le biais de clauses de réexamen dans les conditions de l'article 1.6. du CCAP. Le marché …
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2020-10-27Fourniture et acheminement d'énergie électrique pour les sites de Pays d'Aix Habitat Métropole (Pays d'Aix Habitat Métropole)
Le contrat porte sur les prestations suivantes:
— fourniture et acheminement d'énergie électrique pour les sites de Pays d'Aix Habitat Métropole. Elles consistent en la fourniture et l'acheminement (gestion des contrats d'accès au réseau de distribution) de l'énergie électrique alimentant environ 548 points de livraisons situés principalement sur Aix-en-Provence et des services associés.
Lieux de situation de la prestation: Patrimoine de Pays d'Aix Habitat Métropole (situé aujourd'hui sur les communes: …
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2020-10-13Fourniture et acheminement d'électricité pour les sites de la ville d'Istres (Commune d'Istres)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Le marché est passé selon la technique d'achat de l'accord-cadre multi-attributaire sans minimum ni maximum en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-12 du code de la commande publique du 1.4.2019. Il donnera lieu à des marchés subséquents au fur et à mesure des besoins de la collectivité. Les …
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2020-05-13Fourniture, responsabilité d'équilibre et acheminement d'électricité et services associés pour les points de... (Commune de Saint-Chamas)
La présente consultation concerne la fourniture, l'acheminement d'électricité et les services associés sur divers points de livraison de la Commune de Saint-Chamas. L'objet du marché comprend les prestations ci-dessous désignées:
— la fourniture et l'acheminement d'électricité en contrat unique ;
— la prestation de responsabilité d'équilibre en électricité;
— les services complémentaires à la fourniture d'énergie.
Le présent marché concerne la fourniture d'électricité pour les bâtiments communaux avec …
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2019-09-24Fourniture et acheminement d'électricité (Commune de Saint-Raphaël)
La procédure lancée est effectuée dans le cadre d'un groupement de commande raphaelois regroupant les organismes suivant: la ville de Saint-Raphael, le CCAS, la régie des ports raphaelois, la régie des parkings raphaelois et l'office du tourisme de Saint-Raphael. Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum ni maximum conclu avec plusieurs titulaires (3 maximum), sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.
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2019-09-17Fourniture d'électricité rendu site et services associés à cette fourniture (Ville de Sorgues)
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre relatif à la fourniture d'électricité pour un ensemble de points de livraison ville de Sorgues et du CCAS Résidence autonomie Le Ronquet et des services associés à cette fourniture:
— mise en place d'interlocuteurs dédiés et identifiés par le titulaire,
— réunion de lancement et de suivi — interface avec les distributeurs,
— consultation en ligne des données de facturation et des consommations,
— historisation des consommations …
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2019-02-25Accord-cadre à bons de commandes de fourniture d'électricité pour la période de septembre 2019 à août 2022 (Commune de Perpignan)
Accord-cadre à bons de commandes de fourniture d'électricité pour la période de septembre 2019 à août 2022 ce groupement se compose de la ville de Perpignan, Perpignan Méditerranée Communauté d'agglomération, l'office public de l'habitat Perpignan — méditerranée, l'EPCC théâtre de l'archipel, le Centre communal d'action sociale de Perpignan, la régie du Palais des congrès et des expositions, la Régie du Parking Arago, le comité des œuvres sociales de la ville et la régie de l'Arsenal espace des cultures …
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