Marché de fourniture de gaz naturel pour diverses résidences du patrimoine d'Habitat du Gard et services associé
Habitat du Gard — Office public de l'Habitat
Le marché concerne la fourniture de gaz naturel pour les besoin d'Habitat du Gard ainsi que la réalisation de services associés tels que décrits au DCE.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-08-11. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • EDFSA
- • Gaz de Bordeaux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-07-03 | Avis de marché |
| 2020-11-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz naturel
Numéro de référence: 2020-58-Lb
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz naturel 📦
Code CPV supplémentaire: Gaz naturel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Habitat du Gard — Office public de l'habitat
Adresse postale: 92 bis avenue Jean Jaurès
Code postal: 30911
Commune postale: Nîmes
Contact
Adresse Internet: http://www.habitatdugard.fr 🌏
Courrier électronique: servicemarches@hdg30.fr 📧
URL des documents: http://habitat-du-gard.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://habitat-du-gard.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-03 📅
Date limite de soumission: 2020-08-11 📅
Date de publication: 2020-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 129-315681
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 200 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): L'offre de prix fictive prenant la forme du bordereau de prix unitaires valant bordereau d'analyse
Critère de coût (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 27300001800013
Contact
URL des documents: http://habitat-du-gard.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2020/S 129-315681 (2020-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz naturel
Numéro de référence: 2020-58-Lb
Brève description:
Le marché concerne la fourniture de gaz naturel pour les besoin d'Habitat du Gard ainsi que la réalisation de services associés tels que décrits au DCE.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz naturel 📦
Code CPV supplémentaire: Gaz naturel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Habitat du Gard — Office public de l'habitat
Adresse postale: 92 bis avenue Jean Jaurès
Code postal: 30911
Commune postale: Nîmes
Contact
Adresse Internet: http://www.habitatdugard.fr 🌏
Courrier électronique: servicemarches@hdg30.fr 📧
URL des documents: http://habitat-du-gard.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://habitat-du-gard.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-03 📅
Date limite de soumission: 2020-08-11 📅
Date de publication: 2020-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 129-315681
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://habitat-du-gard.marches-publics.info
Lieu d'exécution: Gard (30).
Les sous critères sont détaillés dans le règlement de consultation.
Durée du marché: 36 mois.
Enchère électronique: non.
Cautionnement et garanties exiges: les modalités sont fixées dans les documents de la consultation.
Modalités essentielles de financement et de paiement: les modalités sont fixées dans les documents de la consultation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement: les modalités sont fixées dans les documents de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 200 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): L'offre de prix fictive prenant la forme du bordereau de prix unitaires valant bordereau d'analyse
Critère de coût (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 27300001800013
Contact
URL des documents: http://habitat-du-gard.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://habitat-du-gard.marches-publics.info
Lieu d'exécution: Gard (30).
Les sous critères sont détaillés dans le règlement de consultation.
Durée du marché: 36 mois.
Enchère électronique: non.
Cautionnement et garanties exiges: les modalités sont fixées dans les documents de la consultation.
Modalités essentielles de financement et de paiement: les modalités sont fixées dans les documents de la consultation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement: les modalités sont fixées dans les documents de la consultation.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2020/S 129-315681 (2020-07-03)
Avis d'attribution de marché (2020-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 315402.52 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 92 Bis avenue Jean Jaurès
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-13 📅
Date de publication: 2020-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 225-553090
Se réfère à l'avis: 2020/S 129-315681
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-06 📅
Nom: Edfsa
Adresse postale: 7 rue André Allar
Commune postale: Marseille
Code postal: 13015
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 315402.52 EUR 💰
Nom: Gaz de Bordeaux
Adresse postale: 6 place Ravezies
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 335322.01 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2020/S 225-553090 (2020-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 315402.52 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 92 Bis avenue Jean Jaurès
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-13 📅
Date de publication: 2020-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 225-553090
Se réfère à l'avis: 2020/S 129-315681
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
Le marché est un marché à bons de commande sans montant minimal et sans montant maximal sur la base de leur bordereau d'analyse de:
— 315 402,52 EUR HT pour EDF SA,
— 335 322.01 pour Gaz de Bordeaux.
Au sens du droit communautaire c'est un accord-cadre avec un seul opérateur.
L'avis d'appel public à la concurrence a fait l'objet d'une publication:
Parution JOUE le 7.7.2020.
Mise en ligne sur la plate-forme AWS le 6.7.2020.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-06 📅
Nom: Edfsa
Adresse postale: 7 rue André Allar
Commune postale: Marseille
Code postal: 13015
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 315402.52 EUR 💰
Nom: Gaz de Bordeaux
Adresse postale: 6 place Ravezies
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 335322.01 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Référence
Informations complémentaires
Le marché est un marché à bons de commande sans montant minimal et sans montant maximal sur la base de leur bordereau d'analyse de:
— 315 402,52 EUR HT pour EDF SA,
— 335 322.01 pour Gaz de Bordeaux.
Au sens du droit communautaire c'est un accord-cadre avec un seul opérateur.
L'avis d'appel public à la concurrence a fait l'objet d'une publication:
Parution JOUE le 7.7.2020.
Mise en ligne sur la plate-forme AWS le 6.7.2020.
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