2021-12-02etablissement de diagnostics se rapportant aux bâtiments - années 2022 à 2025 (Le Mans métropole - Communauté urbaine)
accord cadre à bons de commande, avec montant maximum lancé par un groupement de commandes composé des membres suivants : Ville du Mans et Le Mans Métropole-Communauté Urbaine (Coordonnateur du groupement de commandes), conclu pour une période de 4 ans à compter du 1er janvier 2022 (sous réserve d'une notification à cette date).Les montants maximum Ht par collectivité pour les 4 ans sont les suivantes :Le Mans Métropole : 200 000 euro(s) HtVille du Mans : 400 000 euro(s) HtLes délais maximum d'exécution …
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2021-07-20Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de diagnostics immobiliers (Loge.GBM)
Il s'agit d'établir au fur et à mesure de l'émission de bons de commande :
Principalement:
— diagnostic amiante avant travaux : DAAT;
— analyses en laboratoire des échantillons des matériaux et produits contenant de l'amiante;
— diagnostic amiante parties privatives : DAPP;
— diagnostic de l'état de l'installation intérieure d'électricité dans les logements en location : DLE;
— diagnostic de l'état de l'installation intérieure de gaz dans les logements en location : DLG.
À moindre mesure:
— mesures …
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2021-04-23Missions de repérage amiante et de diagnostics immobiliers (GPTAGGLO/ville/CCAS)
L'accord-cadre a pour objet l'exécution de diverses missions de repérage amiante et de diagnostics immobiliers au sein de la communauté d'agglomération du Beauvaisis, de la ville de Beauvais, du centre communal d'action sociale et des communes membres du groupement. Ces missions s'exercent dans le cadre des dispositions du code de la construction et de l'habitation, du code de la santé publique et du code du travail s'appliquant à la ville de Beauvais en ses qualités de propriétaire, de bailleur et de …
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