Marchés publics dans la région Provence-Alpes-Côte d’Azur (page 13)
2023-11-17travaux D'Impression Pour Les Besoins De La Ville D'IstresRelance Du Lot 5 : Enveloppes : Fourniture, impression et livraison (commune d istres)
la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.En effet, suite à une première procédure déclarée sans suite pour insuffisance d'offres pour le lot no5, la collectivité a décidé de relancer le présent lot.Le marché est passé selon la technique d'achat de l'accord-cadre mono attributaire (exécuté via des bons de commande) sans montants annuels minimum mais avec …
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2023-11-17prestation De Service D'Architecte Conseil (commune d aix en provence)
le marché concerne une prestation de service d'architecte conseil auprès de la direction de l'urbanisme de la Ville d'aix-en-provence.L'intervention de l'architecte conseil s'effectue sous forme de vacation de deux journées par semaine dans les locaux des services de l'urbanisme de la ville, avec réception des administrés. Dans le cadre de sa mission, le titulaire du contrat sera amené à rédiger des avis consultatifs sur les autorisations d'urbanisme et à participer à la commission …
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2023-11-17relance de L'Accord-Cadre portant sur la réalisation de diagnostics et géoréférencement des installations D'Éclairage PUBLIC (Sictiam)
a la suite de la résiliation du précédent marché, le pouvoir adjudicateur relance la présente consultation qui porte sur la réalisation de diagnostics et géoréférencement des installations D'Éclairage PUBLIC. Le domaine d'intervention comprend :- les armoires de commande- les points lumineux- le réseau d'alimentation de l'éclairage public Le géoréférencement des câbles d'alimentation du réseau d'éclairage public n'est pas compris dans ce marché.la description détaillée des prestations est indiquée dans …
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2023-11-16acquisition de documents imprimés et numériques pour la Médiathèque (Commune de Saint-Raphaël)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Au cours de l'exécution du marché, si le titulaire propose à sa clientèle habituelle des prix ou offres promotionnels et si ces prix sont inférieurs aux prix contractuels définis au marché, ces prix promotionnels remplaceront les prix contractuels …
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2023-11-16fourniture et acheminement électricité (Commune de Veynes)
l'Objet du marché comprend les prestations ci-dessous désignées :-La fourniture complète en énergie électrique des points de livraison alimentant essentiellement les points de livraison qui appartiennent ou sont gérés par la commune de Veynes et sont situés dans le périmètre du présent marché (site actuel ou à venir) ;-L'Accès au réseau public de distribution et son utilisation pour les points de livraison de la commune de Veynes situés dans le périmètre du présent marché, dans le cadre d'un contrat …
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2023-11-16creation De La Dechetterie De Tavernes (CTE CNES Provence verdon)
dans le cadre de sa compétence en matière d'élimination et de valorisation des déchets ménagers, la Communauté de Communes Provence Verdon (Ccpv) assure en régie l'exploitation de 5 déchetteries sur son territoire. Afin de se conformer à la réglementation en vigueur et pour optimiser les coûts de fonctionnement de ces installations, la Ccpv souhaite créer une nouvelle déchetterie à Tavernes
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2023-11-16extension Et Maintenance Du Systeme De Videoprotection Urbaine De La Ville D'Arles (2 Lots) (Ville d'Arles)
procédure formalisée (art L2124-1 du Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux articles R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code.Dans le cadre du plan de prévention et de sécurité mis en oeuvre par la Ville d'arles, il s'agit d'étendre et de maintenir le système de vidéo protection urbaine existant.Deux lots en accords-cadres mono-attributaires (1 par lot) conformément aux articles R2162-1 à 6 du Code.Pour chaque lot, le marché est conclu à compter du 1er janvier 2024 ou de sa …
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2023-11-16marché de prestations de services d'assurance de l'opération de construction du Pôle Innovation à Biot (Syndicat mixte Sophia Antipolis)
le Syndicat Mixte Sophia Antipolis procède à une consultation en vue de souscrire un contrat d'assurances relatif aux risques construction de l'opération de construction du Pôle Innovation à Biot qui constitue l'ensemble du marché.La consultation a comme objectif la souscription d'un contrat d'assurance correspondant à l'assurance Dommages Ouvrage avec Responsabilité Décennale Constructeur Non Réalisateur et Garantie Collective Complémentaire de Responsabilité Décennale
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2023-11-16location de camions bennes sans chauffeur pour les besoins de la commune de sanary-sur-mer (commune de sanary sur mer)
la présente consultation a pour objet l'établissement d'un marché sous la forme d'un accord cadre à bons de commande pour la location de camions bennes sans chauffeur pour les besoins de la commune de Sanary-Sur-Mer.Est attendu la location des véhicules suivants:- camion benne 3.5 Tonnes benne simple avec caisson de rangement ;- camion benne 3.5 Tonnes avec caisson de rangement + ridelles rehaussées ;- camion benne 3.5 tonnes double cabine avec caisson de rangement + ridelles rehaussées
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2023-11-16valorisation des dechets inertes (metropole d aix marseille provence)
le présent marché a pour objet la valorisation des déchets inertes de la Métropole Aix-Marseille Provence. La prestation comprend la réception, le tri, le conditionnement et la valorisation de la matière. La description précise du besoin figure au Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp). Les prestations sont identiques pour tous les lots. L'Allotissement est basé sur la différenciation du secteur géographique détaillé au CCTP
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2023-11-1623v1144 -gestion des abonnements de journaux, periodiques et revues tous supports confondus (Métropole Nice Côte d'Azur)
la présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. La consultation a pour objet : Ce marché est constitué de 3 lots : Lot 1 - journaux et quotidiens + suppléments et/ou journaux en ligne Lot 2 - périodiques généraux et périodiques spécialisés tous supports confondus Lot 3 - périodiques avec mise à jour, reliures et sites internet spécialisés
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2023-11-15PRESTATION D’ASSISTANCE POUR LA GESTION DOCUMENTAIRE POUR LE PROJET RJH (CEA - centre de Cadarache)
La présente consultation a pour objet une prestation d’assistance de gestion documentaire pour le compte du projet Réacteur Jules Horowitz (RJH) du CEA de Cadarache.
Ce marché est un marché classifié de niveau « Secret » au sens de l’arrêté du 9 Août 2021 portant approbation de l'instruction générale interministérielle n° 1300 sur la protection du secret de la défense nationale.
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2023-11-15Marché d’Infogérance pour la Direction des Applications Militaires (CEA/DAM) (Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives)
I. Description de la procédure :
Cette procédure se passe en deux temps :
- une phase candidature,
- une phase offre,
En l'application de l'article R2132-5 du code de la commande publique, afin de protéger la confidentialité de certaines informations, certains documents de la consultation seront mis à disposition des seuls candidats admis à soumissionner.
Une fois les candidatures remises et accompagnées du document "Engagement du soumissionnaire en matière de protection de l'information de diffusion …
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2023-11-15construction d'un parc de stationnement (Mairie de Théoule-sur-Mer)
pôle multifonction : Centre technique avec parc de stationnement, locaux techniques et administratifs Parc de stationnement public de 166 véhicules sur 3 niveaux. Bureau d'accueil du parc de l'estérel, local communal et promenade paysagère thématique en toiture au R+4
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2023-11-15location et exploitation eventuelle de materiel scenique divers (Ville de Salon de Provence)
le présent accord-cadre porte sur les besoins de la commune en matière de location et exploitation éventuelle de matériels scéniques divers, nécessaires à l'organisation de spectacles, animations, manifestations sur le territoire de la Commune. L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents (lots 1 à 3) et l'émission de bons de commande (lots 4 à 7). Les …
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2023-11-14travaux de réhabilitation du Moulin Forville - musée Victor Tuby (Commune de Cannes)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Les travaux consistent au ravalement des façades et toitures, aux Aménagements intérieur, à l'extension extérieure en façade Ouest pour un accès Pmr, à la mise en place d'une muséographie et à l'aménagement des jardins extérieurs Est et Ouest
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