le présent accord-cadre porte sur les besoins de la commune en matière de location et exploitation éventuelle de matériels scéniques divers, nécessaires à l'organisation de spectacles, animations, manifestations sur le territoire de la Commune. L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents (lots 1 à 3) et l'émission de bons de commande (lots 4 à 7). Les lots 1 à 3 seront attribués à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Le pouvoir adjudicateur se laisse la possibilité d'attribuer l'accord cadre à un seul candidat s'il ne reçoit qu'une seule offre acceptable. Les lots 4 à 7 sont attribué à un seul candidat
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-19.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-15.
Objet Champ d'application du marché
Titre: location et exploitation eventuelle de materiel scenique divers
23020000
Produits/services: Matériel de sonorisation📦
Brève description:
“le présent accord-cadre porte sur les besoins de la commune en matière de location et exploitation éventuelle de matériels scéniques divers, nécessaires à...”
Brève description
le présent accord-cadre porte sur les besoins de la commune en matière de location et exploitation éventuelle de matériels scéniques divers, nécessaires à l'organisation de spectacles, animations, manifestations sur le territoire de la Commune. L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents (lots 1 à 3) et l'émission de bons de commande (lots 4 à 7). Les lots 1 à 3 seront attribués à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Le pouvoir adjudicateur se laisse la possibilité d'attribuer l'accord cadre à un seul candidat s'il ne reçoit qu'une seule offre acceptable. Les lots 4 à 7 sont attribué à un seul candidat
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 3 640 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location et exploitation de matériel technique de sonorisation
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de sonorisation📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Description du marché:
“location et exploitation de matériel technique de sonorisationaccord-cadre multi-attributaires (3, sous réserve d'un nombre suffisant) à marchés subséquents...”
Description du marché
location et exploitation de matériel technique de sonorisationaccord-cadre multi-attributaires (3, sous réserve d'un nombre suffisant) à marchés subséquents conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Le montant maximum des prestations est fixé à 200 000 euro(s) (H.T.). Ce seuil sera identique en cas de reconduction
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans” Informations sur les options
Options ✅
Description des options: des avenants, des accords-cadres complémentaires pourront être conclus
Description
Informations complémentaires:
“le montant mentionné au point Ii.2.6 correspond au montant estimé de dépense annuelle”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location est exploitation de matériel technique d'éclairage scénique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Systèmes d'éclairage📦
Description du marché:
“location est exploitation de matériel technique d'éclairage scéniqueaccord-cadre multi-attributaires (3, sous réserve d'un nombre suffisant) à marchés...”
Description du marché
location est exploitation de matériel technique d'éclairage scéniqueaccord-cadre multi-attributaires (3, sous réserve d'un nombre suffisant) à marchés subséquents conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Le montant maximum des prestations est fixé à 200 000 euro(s) (H.T.). Ce seuil sera identique en cas de reconduction
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location et exploitation de matériel technique de vidéo
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Appareils de transmission vidéo📦
Description du marché:
“location et exploitation de matériel technique de vidéoaccord-cadre multi-attributaires (3, sous réserve d'un nombre suffisant) à marchés subséquents conclu...”
Description du marché
location et exploitation de matériel technique de vidéoaccord-cadre multi-attributaires (3, sous réserve d'un nombre suffisant) à marchés subséquents conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Le montant maximum des prestations est fixé à 200 000 euro(s) (H.T.). Ce seuil sera identique en cas de reconduction
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“location et exploitation de matériel d'aménagements/structures scéniques et matériels divers” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Aménagements divers📦
Description du marché:
“location et exploitation de matériel d'aménagements/structures scéniques et matériels diversaccord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu pour...”
Description du marché
location et exploitation de matériel d'aménagements/structures scéniques et matériels diversaccord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu pour une durée d'un an à compter du 15 décembre 2024. Le montant maximum des prestations est fixé à 200 000 euro(s) (H.T.). Ce seuil sera identique en cas de reconduction
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-15 📅
Date de fin: 2025-12-14 📅
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location de mobiliers évènementiels
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier📦
Description du marché:
“location de mobiliers évènementielsaccord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu pour une durée d'un an à compter du 15 décembre 2024. Le montant...”
Description du marché
location de mobiliers évènementielsaccord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu pour une durée d'un an à compter du 15 décembre 2024. Le montant maximum des prestations est fixé à 20 000 euro(s) (H.T.). Ce seuil sera identique en cas de reconduction
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location et exploitation de matériels d'effets de scènes
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Articles de pyrotechnie📦
Description du marché:
“location et exploitation de matériels d'effets de scènesaccord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu pour une durée d'un an à compter de sa...”
Description du marché
location et exploitation de matériels d'effets de scènesaccord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Le montant maximum des prestations est fixé à 50 000 euro(s) (H.T.). Ce seuil sera identique en cas de reconduction
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location de matériel son et lumière pour les salles de spectacle de la Commune
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“location de matériel son et lumière pour les salles de spectacle de la CommuneAccord-Cadre mono-attributaire à bons de commande conclu pour une durée d'un...”
Description du marché
location de matériel son et lumière pour les salles de spectacle de la CommuneAccord-Cadre mono-attributaire à bons de commande conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Le montant maximum des prestations est fixé à 40 000 euro(s) (H.T.). Ce seuil sera identique en cas de reconduction
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique...”
Liste et brève description des conditions
pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique :Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre)lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 ou forme libre)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (Dc2, tableau de candidature ou forme libre)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (Dc2,...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (Dc2, tableau de candidature ou forme libre)liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat (Dc2, tableau de candidature ou forme libre)pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Prestations réglées par des prix unitaires,...”
Conditions d'exécution du contrat
consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Prestations réglées par des prix unitaires, révisables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Le marché sera financé par les budgets de la Commune (principal et annexe théâtre) Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,0 % du montant de l'avance
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-19
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-20
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“l'Ouverture des plis n'est pas publique. Les date et heure sont données à titre purement indicatif”
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“avis rédigé et publié en langue française.Les motifs d'exclusion des soumissionnaires sont précisés au règlement de consultation.Dossier de consultation...”
avis rédigé et publié en langue française.Les motifs d'exclusion des soumissionnaires sont précisés au règlement de consultation.Dossier de consultation gratuit, téléchargeable à l'adresse suivante :https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_ruXLSCkQLiModalités de remise des offres : Aucune transmission par voie papier n'est autorisée pour cette consultation.Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante :https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_ruXLSCkQLiAucun autre mode de transmission n'est autorisé.Les conditions de présentation des plis électroniques sont précisées au règlement de consultation.Les candidats sont autorisés à déposer une copie de sauvegarde dans les conditions posées au règlement de consultation.Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sontinformés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du marché papier.aucune forme de groupement imposée. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;- en qualité de membres de plusieurs groupements.Le pouvoir adjudicateur applique le principe "Dites-Le nous une fois" pour le dossier de candidature, dans les conditions posées au règlement de consultation.Pour les entreprises nouvellement créées, les candidats pourront fournir, comme "Preuve par équivalence", tous les éléments susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (humains, techniques et financiers) pour assurer les prestations. Le pouvoir adjudicateur appréciera le caractère suffisant ou non des documents présentés. A l'issue de l'analyse des pièces de la candidature, ne seront pas admises les candidatures qui ne sont pasrecevables en application des articles R 2142-1 à R 2142-2 et R2142-5 à R 2142-14 du Code de la Commande Publique, les candidatures qui ne sont pas accompagnées des documents ci-dessus précisées, les candidatures qui ne présentent pas l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, les capacités techniques, professionnelles, économiques et financières suffisantes
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 31 Rue Jean-François LECA
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Fax: +33 491811387 📠
URL: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_06eqE40yfL🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif Interrégional de Règlement à l'amiable des Litiges en matière de marchés publics (Cciral)”
Adresse postale: place Félix Baret CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 2
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491156374📞
Fax: +33 491156190 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2023/S 223-701525 (2023-11-15)
Informations complémentaires (2023-12-14)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 223-701525
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2023-12-19 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-12-29 📅
L'heure: 17:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Emplacement du texte à modifier: Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2023-12-20 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2024-01-02 📅
L'heure: 09:00
Source: OJS 2023/S 244-768678 (2023-12-14)
Avis d'attribution de marché (2024-06-26) Objet Champ d'application du marché
Titre: Location et exploitation eventuelle de materiel scenique divers
Reference number: 23020000
Brève description:
“Le présent accord-cadre porte sur les besoins de la commune en matière de location et exploitation éventuelle de matériels scéniques divers, nécessaires à...”
Brève description
Le présent accord-cadre porte sur les besoins de la commune en matière de location et exploitation éventuelle de matériels scéniques divers, nécessaires à l'organisation de spectacles, animations, manifestations sur le territoire de la Commune.
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Type de contrat: supplies
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 840 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Location et exploitation de matériel technique de sonorisation, accord-cadre multi-attributaires (3, sous réserve d'un nombre suffisant) à...”
Description du marché
Location et exploitation de matériel technique de sonorisation, accord-cadre multi-attributaires (3, sous réserve d'un nombre suffisant) à marchés
subséquents conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Le montant maximum
des prestations est fixé à 200 000 euro(s) HT. Ce seuil sera identique en cas de reconduction.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des avenants, des accords-cadres complémentaires pourront être conclus” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Prix ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Description du marché:
“Location et exploitation de matériel technique d'éclairage scénique, scénique, accord-cadre multi-attributaires (3, sous réserve d'un nombre suffisant) à...”
Description du marché
Location et exploitation de matériel technique d'éclairage scénique, scénique, accord-cadre multi-attributaires (3, sous réserve d'un nombre suffisant) à marchés subséquents conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Le montant maximum
des prestations est fixé à 200 000 euro(s) HT. Ce seuil sera identique en cas de reconduction.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Des avenants, des accords-cadres complémentaires pourront être conclus.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Description du marché:
“Location et exploitation de matériel technique de vidéoAccord-cadre
multi-attributaires (3, sous réserve d'un nombre suffisant) à marchés subséquents conclu...”
Description du marché
Location et exploitation de matériel technique de vidéoAccord-cadre
multi-attributaires (3, sous réserve d'un nombre suffisant) à marchés subséquents conclu pour une
durée d'un an à compter de sa notification. Le montant maximum des prestations est fixé à 200 000
euro(s) HT. Ce seuil sera identique en cas de reconduction.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Description
Description du marché:
“Location et exploitation de matériel d'aménagements/structures
scéniques et matériels divers, accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu...”
Description du marché
Location et exploitation de matériel d'aménagements/structures
scéniques et matériels divers, accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu pour
une durée d'un an à compter du 15 décembre 2024. Le montant maximum des prestations est fixé à
200 000 euro(s) HT. Ce seuil sera identique en cas de reconduction.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Description
Description du marché:
“Location de mobiliers évènementiels, accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu pour une durée d'un an à compter du 15 décembre 2024. Le...”
Description du marché
Location de mobiliers évènementiels, accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu pour une durée d'un an à compter du 15 décembre 2024. Le montant maximum des prestations est fixé à 20 000 euro(s) HT. Ce seuil sera identique en cas de
reconduction.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Description
Description du marché:
“Location et exploitation de matériels d'effets de scènes, accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu pour une durée d'un an à compter de...”
Description du marché
Location et exploitation de matériels d'effets de scènes, accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu pour une durée d'un an à compter de sa
notification. Le montant maximum des prestations est fixé à 50 000 euro(s) HT. Ce seuil sera
identique en cas de reconduction.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Description
Description du marché:
“Location de matériel son et lumière pour les salles de spectacle de la Commune, accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu pour une durée d'un...”
Description du marché
Location de matériel son et lumière pour les salles de spectacle de la Commune, accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Le montant maximum des prestations est fixé à 40 000 euro(s) HT. Ce seuil sera identique en cas de reconduction.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24010AC01 AB2 EVENTS
Date de conclusion du contrat: 2024-04-26 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: AB2 EVENTS
Numéro d'enregistrement national: 53270154700012
Adresse postale: 360 BD MARCEL PAGNOL
Code postal: 13127
Commune postale: Vitrolles
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@ab2events.com📧
Téléphone: 0662087089📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Nom: Idzia
Numéro d'enregistrement national: 51396885900035
Adresse postale: 8 RUE JOSEPH RAINARD
Code postal: 13200
Commune postale: Arles
Courrier électronique: admin@idzia.com📧
Téléphone: 0490978576📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl agetech
Numéro d'enregistrement national: 41821913500039
Adresse postale: 93 BD DE LA VALBARELLE LOTS 408 & 409
Code postal: 13011
Commune postale: Marseille
Courrier électronique: info@agetech.fr📧
Téléphone: 0491351888📞
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Nom: Sarl scop texen
Numéro d'enregistrement national: 32332512600049
Adresse postale: 110 RUE LOUIS ARMAND
Code postal: 13798
Commune postale: Aix en provence
Courrier électronique: contact13@texen.eu📧
Téléphone: 0442245400📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune de salon de provence
Numéro d'enregistrement national: 21130103100012
Adresse postale: CS 80367
Commune postale: Salon de provence
Courrier électronique: service.marches@salondeprovence.org📧 Type de pouvoir adjudicateur
Regional or local authority
Activité principale
General public services
“Les contrats sont consultables, sur demande, à l'adresse du pouvoir adjudicateur. Les montants mentionnés au présent avis correspondent aux seuils maximum...”
Les contrats sont consultables, sur demande, à l'adresse du pouvoir adjudicateur. Les montants mentionnés au présent avis correspondent aux seuils maximum de commande, pour la période initiale de l'accord-cadre. des contrats.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Règlement à l'Amiable des Litiges en matière de marchés publics (CCIRAL)
Numéro d'enregistrement national: 1713000070019
Adresse postale: Place Félix Baret CS 80001
Commune postale: MARSEILLE CEDEX 2
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr📧
Téléphone: +33 0484354554📞 Organe de révision
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Code postal: 13005
Commune postale: MARSEILLE CEDEX 06
Courrier électronique: greffe.tamarseille@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 Rue Jean-François LECA
Code postal: 13005
Commune postale: MARSEILLE CEDEX 06
Courrier électronique: greffe.tamarseille@juradm.fr📧
Source: OJS 2024/S 124-381839 (2024-06-26)