accord-cadre alloti avec emission de bons de commande portant sur la fourniture, la livraison et la gestion des titres restaurant pour les agents du sivom de villefranche-sur-mer
SIVOM de Villefranche sur Mer
accord-Cadre alloti à bons de commande pour la fourniture, la livraison et la gestion des titres restaurant pour les agents du SIVOM de Villefranche-Sur-Mer. Les lots sont les suivants :- lot no1 " titres-restaurant format papier "- lot no2 " titres-restaurant format carte de paiement "
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-12-15. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-14.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Articles de papeterie imprimés, excepté les formulaires › Chèques-repas
- • Services de sécurité sociale obligatoire › Services de prestations
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-11-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de prestations
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de prestations 📦
Code CPV supplémentaire: Services de prestations 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: sivom de Villefranche sur Mer
Adresse postale: 4 rue de l'esquiaou
Code postal: 06230
Commune postale: Villefranche-sur-Mer
Contact
Adresse Internet: http://www.sivom-villefranche.org/ 🌏
Courrier électronique: s.plisson@sivom-villefranche.org 📧
Téléphone: +33 493018660 📞
Fax: +33 493017550 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-14 📅
Date limite de soumission: 2023-12-15 📅
Date de publication: 2023-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 222-699007
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 200 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: titres-Restaurant format papier
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: sivom de Villefranche-Sur-Mer
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: sivom de Villefranche-Sur-Mer
Informations complémentaires: les membres de la commission d'appel d'offres
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24060010600019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice Cedex
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradam.fr 📧
Fax: +33 489978600 📠
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 222-699007 (2023-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de prestations
Brève description:
accord-Cadre alloti à bons de commande pour la fourniture, la livraison et la gestion des titres restaurant pour les agents du SIVOM de Villefranche-Sur-Mer. Les lots sont les suivants :- lot no1 " titres-restaurant format papier "- lot no2 " titres-restaurant format carte de paiement "
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de prestations 📦
Code CPV supplémentaire: Services de prestations 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: sivom de Villefranche sur Mer
Adresse postale: 4 rue de l'esquiaou
Code postal: 06230
Commune postale: Villefranche-sur-Mer
Contact
Adresse Internet: http://www.sivom-villefranche.org/ 🌏
Courrier électronique: s.plisson@sivom-villefranche.org 📧
Téléphone: +33 493018660 📞
Fax: +33 493017550 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-14 📅
Date limite de soumission: 2023-12-15 📅
Date de publication: 2023-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 222-699007
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires
les titres-restaurant sont fournis mensuellement sous forme papier, par carnets sécurisés et personnalisés. Ils devront être utilisables sur tout le territoire national
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 200 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: titres-Restaurant format papier
Numéro du lot: 1
Brève description:
le lot no1 " titres-restaurant format papier " de l'accord-cadre alloti, passé par le SIVOM de Villefranche-Sur-Mer, a pour objet l'émission, la livraison et la gestion de titres restaurant au bénéfice des agents du SIVOM de Villefranche-Sur-Mer
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
les titres-restaurant sont fournis mensuellement sous forme papier, par carnets sécurisés et personnalisés. Ils devront être utilisables sur tout le territoire national
Intitulé du lot: titres-Restaurant format carte de paiement
Numéro du lot: 2
Brève description:
le lot no2 " titres-restaurant format carte de paiement " de l'accord-cadre alloti, passé par le SIVOM de Villefranche-Sur-Mer, a pour objet l'émission, la livraison et la gestion de titres restaurant au bénéfice des agents du SIVOM de Villefranche-Sur-Mer
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Site principal ou lieu d'exécution: sivom de Villefranche-Sur-Mer
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: sivom de Villefranche-Sur-Mer
Informations complémentaires: les membres de la commission d'appel d'offres
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24060010600019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice Cedex
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradam.fr 📧
Fax: +33 489978600 📠
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 222-699007 (2023-11-14)
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