Marchés publics récents dans la région Territoire de Belfort
2024-01-24Etude prospective sur la ressource en eau du bassin versant de l’Ognon (Syndicat Mixte d’Aménagement de la Moyenne et Basse Vallée de l’Ognon)
Etude prospective sur la ressource en eau du bassin versant de l’Ognon.
Cette étude prospective doit permettre de déterminer les secteurs les plus vulnérables et d’anticiper les enjeux en matière de déséquilibre hydrique en prenant en compte le changement climatique et dans une large concertation.
Elle aura pour objet dans un premier temps :
• D’identifier les secteurs dont les ressources hydriques sont déjà déficitaires ou vulnérables ainsi que ceux qui le seront à l’horizon 2050 .
• De proposer des …
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2024-01-05réservation de places en crèche (Préfecture région Bourgogne)
le présent accord-cadre a pour objet la réservation de places d'accueil d'enfants dans des structures bénéficiant de l'agrément de la protection maternelle et infantile et pratiquant une tarification pour les familles équivalentes à celles pratiquées dans le cadre de la prestation de service unique (Psu).
Après réservation, ces places sont ensuite attribuées par la préfecture de région aux agents des services de l'état et des établissements publics au titre de l'action sociale interministérielle
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2023-11-23mise à disposition de moniteurs d'épuration extra-rénale avec anticoagulation régionale, maintenance et formation... (Hôpital Nord Franche Comté)
épuration extra-rénale avec anticoagulation régionale, maintenance et formation comprises, et fourniture des consommables associés pour le GHT Nord Franche-Comté. Le marché conclu sera un accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec minimum et maximum en quantité (cf. Quantités estimées à l'article 1.3 du Rc), selon les articles R2162-2-2° ; R2162-4-1° et R2162-13, -14 du Code de la commande publique. Le marché s'exécutera à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et pourra …
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2023-10-20fourniture de DMS pour angioplastie et coronarographie dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght)... (Hôpital Nord Franche Comté)
fourniture de DMS pour angioplastie et coronarographie dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Nord Franche-Comté La présente consultation est composée de 40 lots, traités par marchés séparés. Les lots sont détaillés dans l'annexe 1 au CCTP : catalogue des besoins. Les accords-cadres seront mono attributaire à bons de commande avec minimum et maximum en quantité, selon les articles R2162-2-2°. Le marché s'exécutera à compter du 15 Mai 2024 ou de sa date de notification si celle-ci est …
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2023-09-062331_icb_lpbf (Univ de techno de Belfort Montbeliard)
la présente consultation a pour objet l?acquisition d?une machine de fusion laser sur lit de poudre (Lpbf). Dans le cadre de ce marché, et pour des raisons budgétaires, la fourniture d?équipements d?occasion est privilégiée. Le montant estimé de l?achat est d?environ 150 000 euros (H.T.).
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