l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Pour chaque lot, accord-cadre avec montant minimum et maximum annuel
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-18.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-17.
Avis de marché (2023-11-17) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau
Numéro de référence: 23gb064
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Pour chaque lot, accord-cadre avec montant minimum et maximum annuel
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-11-17 📅
Date limite de soumission: 2023-12-18 📅
Date de publication: 2023-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 225-709372
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://marches-grandbelfort.safetender.com -Forme juridique imposée au groupement attributaire...”
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://marches-grandbelfort.safetender.com -Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributairel'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur du Grand BelfortAucune clause de garantie financière n'est prévuenombre maximum de reconductions : 3modalités de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Budget de Grand Belfort Communauté d'agglomération, paiement par mandat administratifle paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulière :L'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par l'ordre d'intervention.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables
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Source: OJS 2023/S 225-709372 (2023-11-17)