fourniture de matériel de collecte et prestations de collectes et de traitements des biodéchets

grand Belfort Communauté d'agglomérati

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-08-16 Avis de marché
2023-08-21 Informations complémentaires
2023-11-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à déchets
Numéro de référence: 23gb050
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs à déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bourgogne-Franche-Comté 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: grand Belfort Communauté d'agglomérati
Adresse postale: place d'armes
Code postal: 90020
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: http://www.grandbelfort.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@grandbelfort.fr 📧
URL des documents: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏
URL pour la participation: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-16 📅
Date limite de soumission: 2023-09-20 📅
Date de publication: 2023-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 159-505421
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires
l'Accord cadre sera conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification. Il pourra faire l'objet d'une reconduction de manière tacite 1 fois pour la même période

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 11 200 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 5
Informations sur les lots: un candidat peut se voir attribuer tous les lots
Intitulé du lot: lot 1
Numéro du lot: 01
Brève description: fourniture de bio-seaux et de sacs en papier kraft
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
les conditions relatives à la durée et à la reconduction de l'accord cadre sont précisées à l'article 3.1 du règlement de consultation
Description des options: l'Option facultative concerne uniquement le lot 4
Informations complémentaires:
l'Accord cadre sera conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification. Il pourra faire l'objet d'une reconduction de manière tacite 1 fois pour la même période
Intitulé du lot: lot 2
Numéro du lot: 02
Brève description: fourniture de thermo-composteurs plastiques
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 3
Numéro du lot: 03
Brève description: fourniture de composteurs en bois
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 4
Numéro du lot: 04
Brève description:
fourniture de point de collecte aériens (Pav), prestation de collecte et de traitement des biodéchets collectés dans ces Pav
Valeur estimée hors TVA: 5 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 60 mois
Informations complémentaires:
durée : l'accord cadre sera conclu pour une durée de 60 mois fermes à compter de sa date de notification.Option facultative (lot 4) : les candidats peuvent faire une proposition pour l'option indiqué aux paragraphe C de l'article 2.4.1 du Cctp et 2.4 du règlement de consultation
Afficher plus
Intitulé du lot: lot 5
Numéro du lot: 05
Brève description:
fourniture de point de collecte enterrés (Pav), prestation de collecte et de traitement des biodéchets collectés dans ces Pav
Informations complémentaires:
l'Accord cadre sera conclu pour une durée de 60 mois fermes à compter de sa date de notification
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: grand Belfort Communaute D'Agglomeration 90000 - territoire de Belfort

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Afficher plus

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Lieu: ville Belfort

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006905200013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏
URL des documents: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://marches-grandbelfort.safetender.com -

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira-Préfecture de Meurthe et Moselle
Adresse postale: 1 Rue Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Besançon
Source: OJS 2023/S 159-505421 (2023-08-16)
Informations complémentaires (2023-08-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte des ordures ménagères 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-21 📅
Date limite de soumission: 2023-09-21 📅
Date de publication: 2023-08-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 163-513095
Se réfère à l'avis: 2023/S 159-505421
Numéro JO-S: 163
Source: OJS 2023/S 163-513095 (2023-08-21)
Avis d'attribution de marché (2023-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 6 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-10 📅
Date de publication: 2023-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 220-693519
Numéro JO-S: 220

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: grand Belfort Communaute D'Agglomeration 90000 Territoire de Belfort

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-08 📅
Nom: recybio
Adresse postale: 44 route Industrielle de la Hardt
Commune postale: Molsheim
Code postal: 67120
Pays: France 🇫🇷
Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Nom: sulo France
Adresse postale: 1 rue du Débarcadère
Commune postale: Colombes
Code postal: 92800
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Nom: dieman
Adresse postale: 3 rue de la coopérative
Commune postale: Saint-Julien-les-Villas
Code postal: 10800
Pays: Aube 🏙️
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Nom: agrivalor Energie
Adresse postale: 1 rue de Ruederbach
Commune postale: Hirsingue
Code postal: 68560
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 5 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1

Référence
Informations complémentaires
la valeur totale du marché correspond aux montants maximums des accords cadres relatifs aux lots 1, 2, 3, 4
Source: OJS 2023/S 220-693519 (2023-11-10)