l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-20.
L'appel d'offres a été publié le 2023-08-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-08-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à déchets
Numéro de référence: 23gb050
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à déchets📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs à déchets📦 Lieu d'exécution
NUTS region: Bourgogne-Franche-Comté🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-08-16 📅
Date limite de soumission: 2023-09-20 📅
Date de publication: 2023-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 159-505421
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires
“l'Accord cadre sera conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification. Il pourra faire l'objet d'une reconduction de manière tacite 1...”
l'Accord cadre sera conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification. Il pourra faire l'objet d'une reconduction de manière tacite 1 fois pour la même période
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Source: OJS 2023/S 159-505421 (2023-08-16)
Informations complémentaires (2023-08-21) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte des ordures ménagères📦
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-08-21 📅
Date limite de soumission: 2023-09-21 📅
Date de publication: 2023-08-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 163-513095
Se réfère à l'avis: 2023/S 159-505421
Numéro JO-S: 163
Source: OJS 2023/S 163-513095 (2023-08-21)
Avis d'attribution de marché (2023-11-10) Objet Champ d'application du marché
Total value of the procurement: 6 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-11-10 📅
Date de publication: 2023-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 220-693519
Numéro JO-S: 220
Source: OJS 2023/S 220-693519 (2023-11-10)