fourniture de réactifs pour les U.D.E.P de Grand Belfort Communauté d'agglomération

grand Belfort Communauté d'agglomérati

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-10-16. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• etablissements Beauseigneur
• Snf

Qui ?

• grand Belfort Communauté d'agglomérati

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Franche-Comté › Territoire de Belfort

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-09-12	Avis de marché
2023-09-29	Informations complémentaires
2023-12-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques organiques et inorganiques de base
Numéro de référence: 23gb057
Brève description:

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques organiques et inorganiques de base 📦
Code CPV supplémentaire: Produits inorganiques chimiques 📦
Produits chimiques organiques de base 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: grand Belfort Communauté d'agglomérati
Adresse postale: place d'armes
Code postal: 90020
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: http://www.grandbelfort.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@grandbelfort.fr 📧
URL des documents: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏
URL pour la participation: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-12 📅
Date limite de soumission: 2023-10-16 📅
Date de publication: 2023-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 178-557909
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires

pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://marches-grandbelfort.safetender.com -Une visite sur site est obligatoire. L'Offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture de sels métalliques de fer en solution
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture de sels métalliques de fer en solution "Gros Volumes"
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture de sels métalliques de fer en solution "Petits Volumes"
Intitulé du lot: fourniture de polymère de déshydratation des boues
Numéro du lot: 3
Brève description: fourniture de polymère de déshydratation des boues
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Belfort 90000 - belfort

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratsi le candidat le souhaite : tout document attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate (qualifications, certifications, etc...)

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Budget de Grand Belfort Communauté d'agglomération

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006905200013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏
URL des documents: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira-Préfecture de Meurthe et Moselle
Adresse postale: 1 Rue Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Besançon
Source: OJS 2023/S 178-557909 (2023-09-12)

Informations complémentaires (2023-09-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits inorganiques chimiques 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-29 📅
Date limite de soumission: 2023-10-24 📅
Date de publication: 2023-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 191-597836
Se réfère à l'avis: 2023/S 178-557909
Numéro JO-S: 191
Source: OJS 2023/S 191-597836 (2023-09-29)

Avis d'attribution de marché (2023-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-22 📅
Date de publication: 2023-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 249-789493
Numéro JO-S: 249

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Belfort 90000 Belfort

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-18 📅
Nom: etablissements Beauseigneur
Adresse postale: 6 rue André Viellard
Commune postale: Froidefontaine
Code postal: 90140
Pays: France 🇫🇷
Territoire de Belfort 🏙️
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-12-21 📅
Nom: snf
Adresse postale: zac de Milieux, rue Adrienne Bolland
Commune postale: Andrezieux Cedex
Code postal: 42163
Pays: Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2023/S 249-789493 (2023-12-22)

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