fourniture de trois camions de 7.5 T
SMGPAP
consultation lancée par un groupement de commandes.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Fourniture de trois camions de 7.5 T
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-12-08. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-07.
Qui ?- • SMGPAP
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-11-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Poids lourds
Numéro de référence: 23s002
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Poids lourds 📦
Code CPV supplémentaire: Poids lourds 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: smgpap
Adresse postale: place des Armes
Code postal: 90020
Commune postale: Belfort Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.grandbelfort.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics-smgpap@mairie-belfort.fr 📧
URL des documents: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏
URL pour la participation: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-07 📅
Date limite de soumission: 2023-12-08 📅
Date de publication: 2023-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 217-682705
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: smgpap 90020 - belfort
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25900099000012
Adresse postale: syndicat Mixte De Gestion de Parcs Automobiles Publics, 2 rue des carrières, null
Commune postale: Belfort
Code postal: 90000
Pays: Territoire de Belfort 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Sermamagny
Adresse postale: hôtel de Ville et du Grand Belfort Communauté d''agglomération , null Place d''armes, null
Nom du pouvoir adjudicateur: ville De Belfort
Adresse postale: ville De Belfort, null Place d''armes, null
Nom du pouvoir adjudicateur: grand Belfort Communaute D''Agglomeration : M. le président du Grand Belfort Communauté d''agglomération
commune d''offemont
Adresse postale: mairie d''offemont, 96 rue Aristide Briand, null
Commune postale: Offemont
Code postal: 90300
Nom du pouvoir adjudicateur: centre communal d''action sociale Ville de Belfort
Adresse postale: centrecommunal d''action Social de la Ville de Belfort, null 14 bis Rue du Général Strolz, null
Nom du pouvoir adjudicateur: sertrid
Adresse postale: sertrid, null Bourogne-Morvillars, null
Commune postale: Bourogne
Code postal: 90140
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Cravanche
Adresse postale: commune de Cravanche, 2 rue Pierre et Marie Curie, null
Commune postale: Cravanche
Nom du pouvoir adjudicateur: cdg90
Adresse postale: centre de gestion 90, 29 Boulevard Anatole France, null
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏
Téléphone: +33 384542438 📞
Courrier électronique: svivot@mairie-belfort.fr 📧
Téléphone: +33 384292137 📞
Courrier électronique: pchallant@grandbelfort.fr 📧
Téléphone: +33 384542424 📞
Courrier électronique: marchespublics@mairie-belfort.fr 📧
: marchespublics@grandbelfort.fr 📧
Téléphone: +33 384260149 📞
Courrier électronique: contact@mairie-offemont.fr 📧
: ccas@mairie-belfort.fr 📧
Téléphone: +33 384364690 📞
Courrier électronique: contact@sertrid.fr 📧
Fax: +33 384364692 📠
Courrier électronique: rroicomte@belfort.fr 📧
URL des documents: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira-Préfecture de Meurthe et Moselle
Adresse postale: 1 Rue Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Besançon
Source: OJS 2023/S 217-682705 (2023-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Poids lourds
Numéro de référence: 23s002
Brève description:
consultation lancée par un groupement de commandes.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Fourniture de trois camions de 7.5 T
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Poids lourds 📦
Code CPV supplémentaire: Poids lourds 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: smgpap
Adresse postale: place des Armes
Code postal: 90020
Commune postale: Belfort Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.grandbelfort.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics-smgpap@mairie-belfort.fr 📧
URL des documents: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏
URL pour la participation: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-07 📅
Date limite de soumission: 2023-12-08 📅
Date de publication: 2023-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 217-682705
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://marches-grandbelfort.safetender.com -Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: smgpap 90020 - belfort
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Les candidats peuvent proposer un délai d'exécution/de livraison sans dépasser le délai maximum fixé par l'acheteur. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25900099000012
Adresse postale: syndicat Mixte De Gestion de Parcs Automobiles Publics, 2 rue des carrières, null
Commune postale: Belfort
Code postal: 90000
Pays: Territoire de Belfort 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Sermamagny
Adresse postale: hôtel de Ville et du Grand Belfort Communauté d''agglomération , null Place d''armes, null
Nom du pouvoir adjudicateur: ville De Belfort
Adresse postale: ville De Belfort, null Place d''armes, null
Nom du pouvoir adjudicateur: grand Belfort Communaute D''Agglomeration : M. le président du Grand Belfort Communauté d''agglomération
commune d''offemont
Adresse postale: mairie d''offemont, 96 rue Aristide Briand, null
Commune postale: Offemont
Code postal: 90300
Nom du pouvoir adjudicateur: centre communal d''action sociale Ville de Belfort
Adresse postale: centrecommunal d''action Social de la Ville de Belfort, null 14 bis Rue du Général Strolz, null
Nom du pouvoir adjudicateur: sertrid
Adresse postale: sertrid, null Bourogne-Morvillars, null
Commune postale: Bourogne
Code postal: 90140
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Cravanche
Adresse postale: commune de Cravanche, 2 rue Pierre et Marie Curie, null
Commune postale: Cravanche
Nom du pouvoir adjudicateur: cdg90
Adresse postale: centre de gestion 90, 29 Boulevard Anatole France, null
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏
Téléphone: +33 384542438 📞
Courrier électronique: svivot@mairie-belfort.fr 📧
Téléphone: +33 384292137 📞
Courrier électronique: pchallant@grandbelfort.fr 📧
Téléphone: +33 384542424 📞
Courrier électronique: marchespublics@mairie-belfort.fr 📧
: marchespublics@grandbelfort.fr 📧
Téléphone: +33 384260149 📞
Courrier électronique: contact@mairie-offemont.fr 📧
: ccas@mairie-belfort.fr 📧
Téléphone: +33 384364690 📞
Courrier électronique: contact@sertrid.fr 📧
Fax: +33 384364692 📠
Courrier électronique: rroicomte@belfort.fr 📧
URL des documents: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira-Préfecture de Meurthe et Moselle
Adresse postale: 1 Rue Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Besançon
Source: OJS 2023/S 217-682705 (2023-11-07)
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