Inspections détaillées périodique et initiale des ouvrages d'art, du génie civil et des bassins sur les réseaux APRR, AREA, ADELAC, ALIAE et A'LIENOR.

APRR.

Les prestations portent sur les inspections périodiques (Inspection détaillée, visite IQOA, visite annuelle) des ouvrages d'art et du génie civil et des bassins.

Date limite

Deadline 2027-01-07

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-11-09 Avis de marché
Avis de marché (2026-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Inspections détaillées périodique et initiale des ouvrages d'art, du génie civil et des bassins sur les réseaux APRR, AREA, ADELAC, ALIAE et A'LIENOR.
Numéro de référence: BPC003975
Brève description:
Les prestations portent sur les inspections périodiques (Inspection détaillée, visite IQOA, visite annuelle) des ouvrages d'art et du génie civil et des bassins.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11

1️⃣
Identifiant interne: 1-BPC003975
Titre: Lot 1 - APRR - Site de Paris : Ouvrages d'art courants (OAC), PPHM, Auvents, Murs acoustiques, Hangars à sel.
Description du marché:
Les prestations portent sur les inspections périodiques des ouvrages d'art courants (OAC), de la signalisation verticales type PPHM, des auvents, des écrans acoustiques et des hangars à sel sur le site de Paris d'APRR. Ce lot comprend : • des ponts, des buses, des voûtes (au nombre de 486 environ, tous confondus), • des portiques, des potences, des hauts mâts (au nombre de 400 environ, tous confondus), • des auvents de péage (au nombre de 32 environ), • des murs acoustiques (au nombre de 8800 ml environ), • les hangars à sel (16 environ). Les ponts, les buses et les voûtes feront l'objet d'une inspection détaillée tous les 6 ans et d'une visite IQOA tous les 6 ans. Les inspections détaillées et les visites IQOA seront alternées tous les 3 ans. Les portiques, les potences, les hauts mâts, les auvents de péage, les hangars à sel et les murs acoustiques situés en section courante feront l'objet d'une inspection détaillée tous les 6 ans. Ces périodicités restent indicatives et peuvent être modifiées par la Société en raison des programmations de travaux et des contraintes d'exploitation sur les différents réseaux autoroutiers.
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Informations complémentaires:
L'attribution pour un même prestataire ne pourra pas excéder : • 2 lots parmi les 4 lots 1 à 4 qui concernent les OA courants, PPHM, Auvents, Murs acoustiques, Hangars à sel des réseaux APRR, AREA, ADELAC et ALIAE ; • Le lot 5 qui concerne les OA non courants et oeuvres d'art des réseaux APRR, AREA, ADELAC et ALIAE ; • Le lot 6 qui concerne les tunnels et tranchées couvertes des réseaux APRR, AREA, ADELAC et ALIAE ; • 2 lots parmi les lots 7 à 10 qui concernent les Bassins et Ouvrages hydrauliques inférieurs à 2m d'ouverture des réseaux APRR, AREA, ADELAC et ALIAE ; • Le lot 11 ensemble du réseau A'LIÉNOR. Le montant maximal est fixé pour la durée maximale de l'accord-cadre, toute période de reconduction confondue. La date de début est donnée à titre indicatif.
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Produits/services supplémentaires: Services d'inspection des ponts 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
Les prestations sont réalisées sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE et A'LIENOR. Les périmètres compris dans la présente consultation comprennent également l'ensemble des sections (sections courantes, échangeurs, aires) créées ou aménagées pendant la durée de validité de l'accord-cadre, sous la maîtrise d'ouvrage APRR-AREA-ALIAE-ADELAC-ALIENOR.
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Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution:
Essonne 🏙️
Loiret 🏙️
+ 3 de plus
Nièvre 🏙️
Yonne 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-09-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: L'accord cadre sera reconduit tous les 4 ans.
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme d'un an, reconductible par tacite reconduction 3 fois, par période successive de 12 mois. Sa durée maximale est donc de 4 ans.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le Maître d'ouvrage se réserve le droit de passer un marché de service sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans le cadre du présent marché, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique.
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Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2-BPC003975
Titre: Lot 2 - APRR - Site du Rhin : Ouvrages d'art courants (OAC), PPHM, Auvents, Murs acoustiques, Hangars à sel.
Description du marché:
Les prestations portent sur les inspections périodiques des ouvrages d'art courants (OAC), de la signalisation verticales type PPHM, des auvents, des écrans acoustiques et des hangars à sel. sur le site du Rhin d'APRR. Ce lot comprend : • des ponts, des buses, des voûtes (au nombre de 916 environ, tous confondus), • des portiques, des potences, des hauts mâts (au nombre de 490 environ, tous confondus), • des auvents de péage (au nombre de 40 environ), • des murs acoustiques (au nombre de 16 000 ml environ), • les hangars à sel (28 environ). Les ponts, les buses et les voûtes feront l'objet d'une inspection détaillée tous les 6 ans et d'une visite IQOA tous les 6 ans. Les inspections détaillées et les visites IQOA seront alternées tous les 3 ans. Les portiques, les potences, les hauts mâts, les auvents de péage, les hangars à sel et les murs acoustiques situés en section courante feront l'objet d'une inspection détaillée tous les 6 ans. Ces périodicités restent indicatives et peuvent être modifiées par la Société en raison des programmations de travaux et des contraintes d'exploitation sur les différents réseaux autoroutiers.
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Informations complémentaires:
L'attribution pour un même prestataire ne pourra pas excéder : • 2 lots parmi les 4 lots 1 à 4 qui concernent les OA courants, PPHM, Auvents, Murs acoustiques, Hangars à sel des réseaux APRR, AREA, ADELAC et ALIAE ; • Le lot 5 qui concerne les OA non courants et oeuvres d'art des réseaux APRR, AREA, ADELAC et ALIAE ; • Le lot 6 qui concerne les tunnels et tranchées couvertes des réseaux APRR, AREA, ADELAC et ALIAE ; • 2 lots parmi les lots 7 à 10 qui concernent les Bassins et Ouvrages hydrauliques inférieurs à 2m d'ouverture des réseaux APRR, AREA, ADELAC et ALIAE ; • Le lot 11 ensemble du réseau A'LIÉNOR. Le montant maximal est fixé pour la durée maximale de l'accord-cadre, toute période de reconduction confondue. La date de début est donnée à titre indicatif.
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Lieu d'exécution:
Ain 🏙️
Aube 🏙️
Doubs 🏙️
+ 6 de plus
Vosges 🏙️
Yonne 🏙️
Informations sur les options
Description des options:
Le Maître d’ouvrage se réserve le droit de passer un marché de service sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans le cadre du présent marché, en application de l’article R2122-7 du Code de la commande publique.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3-BPC003975
Titre: Lot 3 - APRR - Site du Rhône : Ouvrages d'art courants (OAC), PPHM, Auvents, Murs acoustiques, Hangars à sel.
Description du marché:
Les prestations portent sur les inspections périodiques des ouvrages d'art courants de la signalisation verticale type PPHM, des auvents, des écrans acoustiques et des hangars à sel sur le site du Rhône d'APRR. Ce lot comprend : • des ponts, des buses, des voûtes (au nombre de 1200 environ, tous confondus),- • des portiques, des potences, des hauts mâts (au nombre de 800 environ, tous confondus),- • des auvents de péage (au nombre de 50 environ),- • des murs acoustiques (au nombre de 18 000 ml environ), • les hangars à sel (23 environ). Les ponts, les buses et les voûtes feront l'objet d'une inspection détaillée tous les 6 ans et d'une visite IQOA tous les 6 ans. Les inspections détaillées et les visites IQOA seront alternées tous les 3 ans. Les portiques, les potences, les hauts mâts, les auvents de péage, les hangars à sel et les murs acoustiques situés en section courante feront l'objet d'une inspection détaillée tous les 6 ans. Ces périodicités restent indicatives et peuvent être modifiées par la Société en raison des programmations de travaux et des contraintes d'exploitation sur les différents réseaux autoroutiers.
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Lieu d'exécution:
Ain 🏙️
Allier 🏙️
+ 3 de plus
Isère 🏙️
Rhône 🏙️
Autres informations sur le renouvellement:
Le Maître d’ouvrage se réserve le droit de passer un marché de service sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans le cadre du présent marché, en application de l’article R2122-7 du Code de la commande publique.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4-BPC003975
Titre: Lot 4 - AREA et ADELAC : Ouvrages d'art courants (OAC), PPHM, Auvents, Murs acoustiques, Hangars à sel.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Les prestations portent sur les inspections périodiques des ouvrages d'art courants de la signalisation verticales type PPHM, des auvents, des écrans acoustiques et des hangars à sel d'AREA et d'ADELAC. Ce lot comprend : • des ponts, des buses, des voûtes (au nombre de 650 environ AREA et 40 ADELAC, tous confondus), • des portiques, des potences, des hauts mâts (au nombre de 440 pour AREA et 20 pour ADELAC environ, tous confondus), • des auvents de péage (au nombre de 50 environ), • des murs acoustiques (au nombre de 8 000 ml environ), • les hangars à sel (10 environ). Les ponts, les buses et les voûtes feront l'objet d'une inspection détaillée tous les 6 ans et d'une visite IQOA tous les 6 ans. Les inspections détaillées et les visites IQOA seront alternées tous les 3 ans. Les portiques, les potences, les hauts mâts, les auvents de péage, les hangars à sel et les murs acoustiques situés en section courante feront l'objet d'une inspection détaillée tous les 6 ans. Ces périodicités restent indicatives et peuvent être modifiées par la Société en raison des programmations de travaux et des contraintes d'exploitation sur les différents réseaux autoroutiers.
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Lieu d'exécution:
Drôme 🏙️
Isère 🏙️
+ 2 de plus
Rhône 🏙️
Savoie 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5-BPC003975
Titre: Lot 5 - APRR, AREA, ADELAC et ALIAE : Ouvrages d'art non courants (OANC) et œuvres d'art.
Description du marché:
Les prestations portent sur les inspections périodiques des ouvrages d'art courants de la signalisation verticales type PPHM, des auvents, des écrans acoustiques et des hangars à sel d'APRR, d'AREA, d'ADELAC et d'ALIAE. Ce lot comprend environ : • 187 ouvrages d'art non courants de type ponts, • 33 œuvres d'art. Ces ponts feront l'objet d'une inspection détaillée tous les 6 ans et d'une visite IQOA tous les 6 ans. Les inspections détaillées et les visites IQOA seront alternées tous les 3 ans. Ces ponts feront également l'objet d'une visite annuelle s'ils ne font pas l'objet la même année, d'une action de surveillance d'une autre nature (visite IQOA ou inspection détaillée). Les œuvres d'art feront l'objet d'une inspection détaillée tous les 6 ans et de visite annuelle les années sans inspections détaillées. Ces quantités et périodicités restent indicatives et peuvent être modifiées par la Société en raison des programmations de travaux et des contraintes d'exploitation sur les différents réseaux autoroutiers.
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Lieu d'exécution:
Ain 🏙️
Allier 🏙️
Aube 🏙️
+ 20 de plus
Cher 🏙️
Doubs 🏙️
Drôme 🏙️
Essonne 🏙️
Isère 🏙️
Jura 🏙️
Loiret 🏙️
Nièvre 🏙️
Rhône 🏙️
Savoie 🏙️
Vosges 🏙️
Yonne 🏙️
Description des renouvellements: L'accord cadre est reconduit tous les 4 ans.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6-BPC003975
Titre: Lot 6 - APRR, AREA, ADELAC : Tunnels et tranchées ouvertes.
Description du marché:
Les prestations portent sur les inspections périodiques des ouvrages des tunnels et tranchées couvertes d'APRR, d'AREA et d'ADELAC. Ce lot comprend environ : • 10 tunnels (toutes parties confondues), • 2 tranchées couvertes. Ils feront l'objet d'une inspection détaillée tous les 6 ans et d'une visite IQOA tous les 6 ans. Les inspections détaillées et les visites IQOA seront alternées tous les 3 ans. Ils feront également l'objet d'une visite annuelle s'ils ne font pas l'objet la même année, d'une action de surveillance d'une autre nature (visite IQOA ou inspection détaillée). Ces quantités et périodicités restent indicatives et peuvent être modifiées par la Société en raison des programmations de travaux et des contraintes d'exploitation sur les différents réseaux autoroutiers.
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Lieu d'exécution:
Ain 🏙️
Isère 🏙️
+ 2 de plus
Savoie 🏙️
Vosges 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7-BPC003975
Titre: Lot 7 - APRR - Site de Paris : Bassins et Ouvrages hydrauliques inférieurs à 2m d'ouverture.
Description du marché:
Les prestations portent sur les inspections périodiques des bassins et des ouvrages hydrauliques inférieurs 2m d'ouverture sur le site de Paris d'APRR. Ce lot comprend : • 160 bassins • plus de 1 700 Ouvrages Hydrauliques dont au moins 375 à visiter « main sur le parement ». Ils feront l'objet d'une inspection détaillée tous les 6 ans. Ces quantité et périodicité restent indicatives et peuvent être modifiées par la Société en raison des programmations de travaux et des contraintes d'exploitation sur les différents réseaux autoroutiers.
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Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8-BPC003975
Titre: Lot 8 - APRR - Site du Rhin : Bassins et Ouvrages hydrauliques inférieurs à 2m d'ouverture.
Description du marché:
Les prestations portent sur les inspections périodiques des bassins et des ouvrages hydrauliques inférieurs à 2m d'ouverture, sur le site du Rhin d'APRR. Ce lot comprend : • 200 bassins • plus de 1 900 Ouvrages Hydrauliques dont au moins 700 à visiter « main sur le parement ». Ils feront l'objet d'une inspection détaillée tous les 6 ans. Ces quantité et périodicité restent indicatives et peuvent être modifiées par la Société en raison des programmations de travaux et des contraintes d'exploitation sur les différents réseaux autoroutiers.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9-BPC003975
Titre: Lot 9 - APRR - Sites du Rhône, Gannat et ALIAE : Bassins et Ouvrages hydrauliques inférieurs à 2m d'ouverture.
Description du marché:
Les prestations portent sur les inspections périodiques des Bassins et Ouvrages hydrauliques inférieurs à 2m d'ouverture sur le site du Rhône, de Gannat d'APRR et d'ALIAE. Ce lot comprend : • 400 bassins • plus de 4 000 Ouvrages Hydrauliques dont au moins 1800 à visiter « main sur le parement ». Ils feront l'objet d'une inspection détaillée tous les 6 ans. Ces quantité et périodicité restent indicatives et peuvent être modifiées par la Société en raison des programmations de travaux et des contraintes d'exploitation sur les différents réseaux autoroutiers.
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Site principal ou lieu d'exécution:
Les prestations sont réalisées sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE et A'LIENOR. Les périmètres compris dans la présente consultation comprennent également l'ensemble des sections (sections courantes, échangeurs, aires) créées ou aménagées pendant la durée de validité de l'accord-cadre, sous la maîtrise d'ouvrage [APRR-AREA-ALIAE-ADELAC-ALIENOR.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10-BPC003975
Titre: Lot 10 - AREA et ADELAC : Bassins et Ouvrages hydrauliques inférieurs à 2m d'ouverture.
Description du marché:
Les prestations portent sur les inspections périodiques des bassins et des ouvrages hydrauliques inférieur à 2m d'ouverture sur AREA et ADELAC. Ce lot comprend : • 180 bassins • plus de 1 100 Ouvrages Hydrauliques dont au moins 300 à visiter « main sur le parement ». Ils feront l'objet d'une inspection détaillée tous les 6 ans. Ces quantité et périodicité restent indicatives et peuvent être modifiées par la Société en raison des programmations de travaux et des contraintes d'exploitation sur les différents réseaux autoroutiers.
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Lieu d'exécution:
Drôme 🏙️
Isère 🏙️
+ 2 de plus
Rhône 🏙️
Savoie 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11-BPC003975
Titre: Lot 11 - A'LIENOR : Inspections des ouvrages de génie civil.
Description du marché:
Les prestations portent sur les inspections des ouvrages de génie civil sur A'LIENOR. Ce lot comprend • des ponts, des buses, des voûtes (au nombre de 144 environ, tous confondus) • Ouvrages d’art non courant (OANC)(17), • des portiques, des potences, des hauts mâts (au nombre de 42 environ, tous confondus),- • les murs acoustiques (au nombre 4000 ml environ), • les hangars à sel (3 environ). • 30 bassins • plus de 1 100 Ouvrages Hydrauliques dont au moins 300 à visiter « main sur le parement ». Les ponts, les buses et les voûtes feront l'objet d'une inspection détaillée tous les 6 ans et d'une visite IQOA tous les 6 ans. Les inspections détaillées et les visites IQOA seront alternées tous les 3 ans. Les portiques, les potences, les hauts mâts, les auvents de péage, les hangars à sel, les murs acoustiques, les bassins et les ouvrages hydrauliques <2m situés en section courante feront l'objet d'une inspection détaillée tous les 6 ans. Les OANC feront l'objet d'une inspection détaillée tous les 6 ans et d'une visite IQOA tous les 6 ans. Les inspections détaillées et les visites IQOA seront alternées tous les 3 ans. Ces ponts feront également l'objet d'une visite annuelle s'ils ne font pas l'objet la même année, d'une action de surveillance d'une autre nature (visite IQOA ou inspection détaillée). Ces périodicités restent indicatives et peuvent être modifiées par la Société en raison des programmations de travaux et des contraintes d'exploitation sur les différents réseaux autoroutiers.
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Lieu d'exécution:
Gironde 🏙️
Description des renouvellements: L'accord-cadre sera reconduit tous les 4 ans.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2027-01-07 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2027-01-07 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Saint Apollinaire
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La séance n'est pas publique.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2027-01-07 15:00:00 📅
Lieu: Saint Apollinaire
Informations complémentaires: La séance n'est pas publique.
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Aprr.
Numéro d'enregistrement national: 01625002900309
Adresse postale: 36, rue du Docteur Schmitt
Code postal: 21850
Commune postale: Saint apollinaire
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DICC-Direction du patrimoine - Surveillance patrimoine - Elodie BEAUREGARD, Responsable de domaine.
Courrier électronique: elodie.beauregard@aprr.fr 📧
Téléphone: +33380776734 📞
URL: http://www.aprr.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_VSE9vvcQm1 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_VSE9vvcQm1 🌏
URL de participation: https://aprr.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Modalités d'accès au DCE : Le dossier de consultation est téléchargeable par les candidats sur https://www.achatpublic.com en renseignant l'identifiant interne (n°BPC). Les modalités de remise des plis et leur contenu sont décrits dans le Règlement de la consultation. Les plis devront parvenir par voie électronique via ce profil d'acheteur. Les soumissionnaires sont invités à anticiper le temps de téléchargement de leur dossier et à vérifier le respect des prérequis techniques en amont. L'adresse mail utilisée pour le dépôt du pli sera celle utilisée pour la suite de la procédure. Le candidat peut se présenter sous la forme d'une entreprise unique ou d'un groupement d'entreprises avec désignation d'un mandataire commun. En cas de groupement, le mandataire devra impérativement présenter tous ses cotraitants et le mandataire du groupement sera obligatoirement désigné dès la candidature. Le groupement retenu sera, au choix de ce dernier, soit un groupement solidaire soit un groupement conjoint dont le mandataire sera solidaire. Les candidatures multiples ne sont pas autorisées. Une entreprise ne pourra déposer qu'un seul dossier de candidature par lot, soit en tant que candidate unique, soit comme mandataire d'un groupement, soit comme cotraitante d'un groupement. En cas de consultation allotie, l'interdiction de candidature multiple se vérifie lot par lot. La présence d'une même entreprise en qualité de sous-traitante de plusieurs candidats est admise. La composition d'un groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché que dans les cas prévus dans le Code de la commande publique. Les pièces à fournir dans le dossier relatif à la candidature, permettant d'examiner les capacités économiques, financières, techniques et professionnelles, sont définies dans le Règlement de la consultation. La Société fixe le(s) niveau(x) minimum de capacité technique et professionnelle suivants : 1. Une liste des principales livraisons effectuées / des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. 2. Les livraisons / prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. 3. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. 4. L'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché. 5. Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés. Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigés(s) : Pour chacun des lots 1 à 11, les candidats doivent justifier : o Pour chacun de leurs intervenants, du Certificat d'Aptitude de Travail en Espaces Confinés (ou équivalent). o Pour la personne en charge du contrôle externe, d'un diplôme d'ingénieur Génie civil dont la formation doit avoir porté significativement sur la réparation des ouvrages d'art et avoir été dispensée par l'ENPC, l'EATP, IMGC (ou équivalent), accompagnée de 5 années d'expérience en ouvrages d'art. o Intervenants disposant d'un diplôme de niveau bac+2 Génie civil dont la formation doit avoir porté significativement sur la réparation des ouvrages d'art et été dispensée par l'ENPC, l'EATP, IMGC (ou équivalent), accompagnée de 2 années d'expérience en ouvrages d'art. o Du Certificat d'Aptitude à la Conduite En Sécurité de catégorie R486 (ou équivalent) - Pour chacun des lots 5,6 et 11, les candidats doivent justifier des qualifications ACQPA FROSIO pour que les équipes soient toujours constituées à minima d'un niveau 3 et d'un niveau 1 (ou équivalent). - Pour chacun des lots 1 à 6 et 11, les candidats doivent justifier pour chacun de leurs Intervenants une attestation de formation en Sous-section 4 (dispensée par un organisme habilité ou l'employeur). - Pour chacun des lots 7 à 11 : les candidats doivent justifier au minimum un dossier de référence en inspection de bassins.
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Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540111600082
Adresse postale: Rue du Général Fabvier
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-nancy@justice.fr 📧
Téléphone: +33383908500 📞
URL: http://justice.gouv.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Ils figurent à l'article L122-20 du code de la voirie routière.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 218-779991 (2026-11-09)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Seine-et-Marne Essonne Centre — Val de Loire Centre — Val de Loire Cher Loiret Bourgogne-Franche-Comté
Produits/services:
Services d'architecture, services de... Services d'essais techniques,... Services de contrôle et d'essais techniques Services d'inspection technique Services de contrôle technique... Services d'inspection des ponts