Prestations de maintenance des ascenseurs et de systèmes de fermeture automatique pour la Région Bourgogne Franche Comté
Région Bourgogne Franche-Comté
Lots 1 à 7 : prestations de maintenance des ascenseurs, monte charge, élévateurs y compris EPMR dans les établissements publics et les collectivités territoriales de la région Bourgogne Franche Comté Lots 8 à 11 : prestations de maintenance des ascenseurs et des systèmes de fermeture de porte automatique dans les bâtiments administratifs de la région Bourgogne Franche Comté
Date limiteDeadline 2026-09-28
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments › Services d'entretien d'ascenseurs
- • Bourgogne › Côte-d’Or
- • Bourgogne › Nièvre
- • Bourgogne › Saône-et-Loire
- • Bourgogne › Yonne
- • Franche-Comté › Doubs
- • Franche-Comté › Haute-Saône
- • Franche-Comté › Jura
- • Franche-Comté › Territoire de Belfort
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-08-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de maintenance des ascenseurs et de systèmes de fermeture automatique pour la Région Bourgogne Franche Comté
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 11
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur de la Côte d'Or
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur du Doubs
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur de la Nièvre
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteurs de la Haute Saône et du Territoire de Belfort
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur de la Saône et Loire
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur du Jura
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur de l'Yonne
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maintenance des ascenseurs, monte charge, monte plats, et EPMR sur le secteur de la Bourgogne
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maintenance des ascenseurs, monte charge, monte plats, et EPMR sur le secteur de la Franche Comté
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maintenance des systèmes de fermeture automatique sur le secteur de la Bourgogne
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maintenance des systèmes de fermeture automatique sur le secteur de la Franche comté
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-28 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Bourgogne Franche-Comté
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 square Castan - CS 51857
Code postal: 25031
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mme Céline GRAND
Courrier électronique: celine.grand@bourgognefranchecomte.fr 📧
Téléphone: +33 380443622 📞
URL: https://www.ternum-bfc.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693864?orgAcronyme=n5m 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693864?orgAcronyme=n5m 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 159-574416 (2026-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de maintenance des ascenseurs et de systèmes de fermeture automatique pour la Région Bourgogne Franche Comté
Numéro de référence:
2026-22S01-001
Brève description:
Lots 1 à 7 : prestations de maintenance des ascenseurs, monte charge, élévateurs y compris EPMR dans les établissements publics et les collectivités territoriales de la région Bourgogne Franche Comté Lots 8 à 11 : prestations de maintenance des ascenseurs et des systèmes de fermeture de porte automatique dans les bâtiments administratifs de la région Bourgogne Franche Comté
Afficher plus
Produits/services: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 11
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Secteur de la Côte d'Or
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Prestations de maintenance des ascenseurs sur le secteur de la Côte d'Or couvrant notamment les lycées de ce département. Montant maximum HT sur la durée du marché : 800 000€
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien d'ascenseurs
📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Les marchés sont conclus pour une durée d’un an à compter du 1er janvier 2027. Ils sont ensuite renouvelables 3 fois par période d’un an. Les reconductions s’effectuent de manière tacite.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Secteur du Doubs
Description du marché:
Prestations de maintenance des ascenseurs sur le secteur du Doubs couvrant notamment les lycées de ce département. Montant maximum HT sur la durée du marché : 800 000€
Lieu d'exécution: Doubs
🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Secteur de la Nièvre
Description du marché:
Prestations de maintenance des ascenseurs sur le secteur du Doubs couvrant notamment les lycées de ce département. Montant maximum HT sur la durée du marché : 300 000€
Lieu d'exécution: Nièvre
🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Secteurs de la Haute Saône et du Territoire de Belfort
Description du marché:
Prestations de maintenance des ascenseurs sur les secteurs de la Haute Saône et du Territoire de Belfort couvrant notamment les lycées de ces départements. Montant maximum HT sur la durée du marché : 500 000€
Lieu d'exécution:
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Secteur de la Saône et Loire
Description du marché:
Prestations de maintenance des ascenseurs sur le secteur de la Saône et Loire couvrant notamment les lycées de ce département. Montant maximum HT sur la durée du marché : 800 000€
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire
🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Secteur du Jura
Description du marché:
Prestations de maintenance des ascenseurs sur le secteur du Jura couvrant notamment les lycées de ce département. Montant maximum HT sur la durée du marché : 600 000€
Lieu d'exécution: Jura
🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Secteur de l'Yonne
Description du marché:
Prestations de maintenance des ascenseurs sur le secteur de l'Yonne couvrant notamment les lycées de ce département. Montant maximum HT sur la durée du marché : 300 000€
Lieu d'exécution: Yonne
🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Maintenance des ascenseurs, monte charge, monte plats, et EPMR sur le secteur de la Bourgogne
Description du marché:
Prestations de maintenance couvrant les bâtiments administratifs du secteur Bourguignon Montant maximum HT sur la durée du marché pour la partie à bons de commande (travaux occasionnels ) : 110 000€
Lieu d'exécution:
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Maintenance des ascenseurs, monte charge, monte plats, et EPMR sur le secteur de la Franche Comté
Description du marché:
Prestations de maintenance couvrant les bâtiments administratifs du secteur Franc-comtois Montant maximum HT sur la durée du marché pour la partie à bons de commande (travaux occasionnels ) : 110 000€
Lieu d'exécution:
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Maintenance des systèmes de fermeture automatique sur le secteur de la Bourgogne
Description du marché:
Prestations de maintenance couvrant les bâtiments administratifs du secteur Bourguignon Montant maximum HT sur la durée du marché pour la partie à bons de commande (travaux occasionnels ) : 60 000€
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Maintenance des systèmes de fermeture automatique sur le secteur de la Franche comté
Description du marché:
Prestations de maintenance couvrant les bâtiments administratifs du secteur Franc-comtois Montant maximum HT sur la durée du marché pour la partie à bons de commande (travaux occasionnels ) : 50 000€
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
Description
Lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-28 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Bourgogne Franche-Comté
Numéro d'enregistrement national:
20005372600028
Adresse postale: 4 square Castan - CS 51857
Code postal: 25031
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mme Céline GRAND
Courrier électronique: celine.grand@bourgognefranchecomte.fr 📧
Téléphone: +33 380443622 📞
URL: https://www.ternum-bfc.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693864?orgAcronyme=n5m 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693864?orgAcronyme=n5m 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
17250005000015
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 159-574416 (2026-08-17)
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