2023-12-27   destruction de masse des documents non classifiés au profit de plusieurs sites du ministère des armées soutenus par... (Mindef/EMA/SCA/PFAF-IDF)
destruction de masse des documents non classifiés au profit de plusieurs sites du ministère des armées soutenus par le pôle AVP Voir la passation de marché »
2023-12-22   prestation de services d'archivage, de conservation et prestations associées portant sur les documents comptables de... (Ministère économie industrie emploi)
accord-Cadre relatif à des prestations de réception ou de collecte, d'archivage, de conservation, de livraison ou de transmission numérisée sur demande et de destruction des documents comptables de l'état et des comptes de gestion des organismes publics locaux Voir la passation de marché »
2023-12-13   prestations de conservation préventive des archives du Département de la Charente-Maritime (Cons. départ. de la Charente-Maritime)
l'Objet du présent accord cadre consiste à nettoyer préventivement les tablettes de rayonnages ainsi que les documents et les archives sous toutes leurs formes dans les magasins de conservation en fonction des indications des Archives Départementales Voir la passation de marché »
2023-12-12   réalisation de prestations d'enlèvement et d'élimination d'archives en région Bretagne (Préfecture de la région de Bretagne)
réalisation de prestations d'enlèvement et d'élimination d'archives en région Bretagne (départements 22, 35 et 56) Voir la passation de marché »
2023-12-08   Prise en charge, conservation et gestion des archives physiques de Domofrance (Domofrance)
Le présent marché a pour objet la prise en charge, la conservation, la gestion des flux (communications et restitutions) et la destruction des Archives de DOMOFRANCE (archives à venir ainsi que la reprise des archives internes en attente), ainsi que la mise à disposition d'un outil de gestion des archives, sa maintenance et la formation associée. Le périmètre géographique de ce marché est la Nouvelle-Aquitaine. Voir la passation de marché »
2023-12-06   hébergement, transfert et destruction d'archives publiques courantes, intermédiaires et définitives, dont des... (GHU Paris Psychatrie neurosciences)
hébergement, transfert et destruction d?archives publiques courantes, intermédiaires et définitives, dont des dossiers médicaux, pour le GHU Paris - psychiatrie & Neurosciences Voir la passation de marché »
2023-11-15   restauration Et Reliure De Documents D'Archives (Conseil départemental Haute-Garonne)
l'Accord-Cadre sera exécuté d'une part, par émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins et d'autre part, par marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2023-11-10   2024-06 (VetAgro Sup)
le présent marché a pour objet la collecte, le tri, le transport, le stockage et le traitement des déchets générés par les activités de Vetagro Sup, ainsi que les prestations liées, notamment la location (bacs, bennes...) ou l'achat de contenants (bidons, fûts, seaux...). Il concerne les deux sites de Vetagro sup : - le campus vétérinaire de Lyon, 1 Avenue Bourgelat 69280 Marcy l'etoile - le campus agronomique de Clermont, 89 avenue de l'europe BP 35 63 370 Lempdes Voir la passation de marché »
2023-11-02   transfert, enlèvement et destruction d'archives confidentielles pour le groupement régional constitué par les... (caisse primaire d assur maladie isere)
accord-Cadre à Marché Subséquent, permettant l?émission de bons de commande relatifs au transfert, à l?enlèvement et la destruction d?archives confidentielles Voir la passation de marché »
2023-09-26   réalisation de prestations d'archivage en région Bretagne (Préfecture de la région de Bretagne)
réalisation de prestations d'archivage sur des archives publiques (traitement intellectuel et matériel, conservation externalisée d'archives intermédiaires, enlèvement et élimination, numérisation) au bénéfice des services de l?état en région Bretagne ainsi que de certains établissements publics Voir la passation de marché »
2023-09-20   prestations d'archivage au profit des services déconcentrés et établissements publics de l'etat en région PACA (Préfet Région Provence Alpes Côte Azur)
prestations d'archivage (traitement intellectuel et matériel des archives, conservation externalisée, destruction des archives) Voir la passation de marché »
2023-08-24   Marché de prestations de tiers archivage des archives physiques et électroniques de Radio France (Radio France)
La présente consultation a pour objet la mise en place d'un marché portant sur d'une part, la prise en charge, la conservation, la gestion des mouvements et la destruction des archives physiques courantes et intermédiaires de Radio France, et d'autre part, la réalisation de prestations relevant de l'archivage électronique sécurisé des données numériques de l'entreprise. Voir la passation de marché »
2023-07-25   enlèvement et traitement des déchets de la Caf de Paris (CAF 75)
la présente procédure a pour objet de définir les termes et les conditions des services liés aux prestations d'enlèvement et de traitement des déchets de la Caisse d'allocations Familiales (Caf) de Paris Voir la passation de marché »
2023-07-17   gestion et conservation d'une partie des archives publiques de l'agence de Services et de Paiement (Asp) pour le... (Agence de services et de paiement)
gestion et conservation d?une partie des archives publiques de l?agence de Services et de Paiement (Asp) pour le siège et ses directions régionales situées en France métropolitaine (hors Corse) Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: iron Moutain France
2023-07-10   tiers archivage des archives intermédiaires de l'inpi (Inst Nat de la propriété industrielle)
conservation, communication et destruction des archives intermédiaires de l'inpi Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Société générale d'archives
2023-07-05   externalisation de la conservation des archives de la CCINCA (CCINCA)
dans le cadre de la fin de contrat de location des locaux de conservation de ses archives situé au PARC D'Activité logistique (le p.a.l) Chemin de la Ginestiere 06200 Nice, la CCI de Nice souhaite organiser le versement de ses archives définitives auprès des Archives Départementales des Alpes Maritimes, et l?externalisation du stockage et de la gestion de ses archives courantes et intermédiaires Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Xelians archivages
2023-06-20   numérisation des dossiers de la Mdph de la Dordogne (Conseil général de la Dordogne)
numérisation des dossiers de la Mdph de la Dordogne Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: cap traitement bancaire
2023-06-20   23120 - Prestations de gestion des archives pour le SIAé (MINARM/AIR/SIAé)
Ce marché concerne les prestations d'externalisation de la gestion d'archives intermédiaires sur support papier et numérisation d'archives sur demande au profit des sites du Service industriel de l’aéronautique (SIAé). Les prestations attendues concernent : la collecte des archives sur les sites, l’archivage, les réponses aux demandes de consultation, la restitution ou la destruction des archives. Pour le site de Cuers Pierrefeu, la numérisation systématique des archives techniques pourra être demandée … Voir la passation de marché »
2023-05-02   2023-sa0069 - dépoussiérage des magasins de conservation des Archives départementales de la Moselle par aspiration... (Département de la Moselle)
dépoussiérage des magasins de conservation des Archives départementales de la Moselle par aspiration de la poussière volatile Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AVIZO Bretagne déménagements entreprises
2023-04-13   numerisation, Indexation Et Conservation Du Stock Suivie De L Elimination Des Dossiers Aide Sociale Du Departement D... (Département d'Ille-et-Vilaine)
numerisation, Indexation Et Conservation Du Stock Suivie De L Elimination Des Dossiers Aide Sociale Du Departement D Ille-Et-VilaineL'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2023-03-10   prestations de collecte, transport, traitement et destruction des déchets pour les différents sites de Réseau Canopé (Réseau Canopé)
confier au candidat la collecte, transport, traitement et destruction des déchets pour les différents sites de Réseau Canopé pour une durée initiale de 24 mois. L'Accord-Cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois, tacitement, sans pouvoir excéder 48 mois Voir la passation de marché »
2023-03-03   numérisation de documents d'archives multisupports conservés aux Archives départementales du Val d'oise - 3 Lots (Conseil général du Val d'Oise)
le présent marché a pour objet la numérisation de documents d'archives multisupports conservés aux Archives départementales du Val d'oise. La consultation est effectuée sous forme d'un appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles R. 2113-1 à -3, R. 2124-1 et -2, R. 2131-16 et -17, R. 2161-1 à -5, R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et -14 du Code de la commande publique. Le présent marché comporte 3 lots. Le présent marché est conclu pour une durée ferme de quatre (4) ans à compter de sa date … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: société flash copy
2023-03-01   prestations de prise en charge, de conservation et de mise à disposition d'archives hospitalières pour le GHT Haute Bretagne (Ctre hospitalier univers Pontchaillou)
le marché public est un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'Accord-Cadre est conclu sans minimum et avec un maximum exprimés en valeur au sens de l'article R2162-4, 1° du code de la commande publique. Le marché public est mono-attributaire. Le marché public est traité à prix unitaires fixés dans le bordereau des … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ags pro archive systemes
2023-03-01   prestations de déménagement, prise en charge, conservation, mise à disposition d'archives mortes et formation du... (GHT ESPO - CH Eure-Seine Étab. Support)
prestations de déménagements, prise en charge, conservation, mise à disposition d'archives mortes et formation du personnel du Centre Hospitalier de Verneuil sur Avre Voir la passation de marché »
2023-02-27   gestion et conservation d'une partie des archives publiques de l'agence de Services et de Paiement (Asp) pour le... (Agence de services et de paiement)
gestion et conservation d?une partie des archives publiques de l?agence de Services et de Paiement (Asp) pour le siège et ses directions régionales situées en France métropolitaine (hors Corse) Voir la passation de marché »
2023-01-16   prestations de demenagement, prise en charge et conservation D'Archives medicales pour le ch eure-seine (GHT ESPO - CH Eure-Seine Étab. Support)
le présent marché porte sur le transfert des archives du Centre Hospitalier Eure-Seine, comprenant les prestations de déménagement et de reclassement des archives vivantes d'un site de l'établissement vers un autre, et la prise en charge / conservation des archives mortes sur un site extérieur. Voir la passation de marché »
2022-12-06   Appel d’Offres Ouvert relatif à la gestion et au traitement de fonds d’archives du centre CEA de Cadarache (CEA Centre de Cadarache)
La prestation objet de cet appel d'offres porte sur des prestations relatives à la gestion et au traitement de fonds d’archives du centre CEA de Cadarache Le marché est un accord cadre mono-attributaire comprenant des prestations sur bordereau de prix unitaires. Les candidats sont informés que le marché objet du présent appel d'offres est un accord-cadre classifié de niveau Secret au sens de la réglementation sur la protection du secret de la défense nationale. En application des dispositions … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: EOWIN
2022-11-14   prestation de transfert, réintégration et resserrement des dossiers médicaux et archives administratives pour le CHU... (CHU de Poitiers)
prestation de transfert, réintégration et resserrement des dossiers médicaux et archives administratives pour le CHU de Poitiers Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: a t demenagements bourges
2022-10-14   groupement de commandes pour un marché de prestations de reliure administrative ou d'état civil, fourniture de... (Cdgftp06)
le présent marché porte sur " la réalisation de prestations de reliure administrative ou d'état civil, de fourniture de papier permanent, de restauration de reliure patrimoniale ou de documents endommagés ou anciens ", au bénéfice de l'ensemble des membres du groupement de commandes constitué à cet effet entre le Centre de Gestion de la fonction publique territoriale des Alpes Maritimes (le Cdg06), coordonnateur d'une part, et des communes et établissements publics locaux (situés dans le département des … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Berger-Levrault la Reliure du Limousin SAS Quillet SAS
2022-10-14   enlèvement et destruction des déchets et mise à disposition de bacs/containers pour la Cour d'appel de Paris (Lot 1)... (Cour d'appel de Paris - SAR)
le présent marché a pour objet des prestations d'enlèvement et destruction des déchets et mise à disposition de bacs/containers pour la Cour d'appel de Paris (Lot 1) et le Tribunal Judiciaire de Paris et ses annexes CPH et TCOM (Lot 2) Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: paprec grand idf
2022-10-06   dépoussiérage et désinfection des archives de l'angdm (ANGDM)
dépoussiérage et désinfection des archives de l'angdm Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SAS Grim
2022-09-22   rétro-Conversion des instruments de recherche des registres paroissiaux et d'état civil des archives - site de Strasbourg (Collectivité européenne d'Alsace)
22000262 La consultation a pour objet la rétro-conversion et production d'instruments de recherches structurés, au format XML et selon la DTD-EAD, du fonds des registres paroissiaux et de l'état civil des Archives d'alsace - site de Strasbourg Voir la passation de marché »
2022-09-15   traitement, transfert et reorganisation des archives de L'Angdm (ANGDM)
traitement, transfert et reorganisation des archives de L'Angdm Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Everial
2022-07-22   prestations de destruction D'Archives hospitalières pour le chu de nantes (papier et films argentiques) (CHU de Nantes)
prestations de destruction D'Archives hospitalières pour le chu de nantes (papier et films argentiques) Voir la passation de marché »
2022-07-15   depoussierage, Desinfection Et Demenagement Des Archives De La Ville Et De La Communaute D'Agglomeration De La Rochelle (Ville la Rochelle)
consultation lancée par un groupement de commandes ville et communauté d'agglomération de La Rochelle.L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Montant maximum pour la totalité de la durée de l'accord-cadre : 400 000 euro(s) (H.T.).Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Suite à la construction d'un nouveau bâtiment d'archives mutualisé ville de La Rochelle et communauté d'agglomération les collections vont devoir être déménagées Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AVIZO Bretagne déménagements entreprises
2022-07-08   externalisation partielle des archives médicales du Ght Valrhone Sante (Centre hospitalier gal Lucien Hussel)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.La présente consultation porte sur l'externalisation de dossiers médicaux papier se présentant sous la forme de dossiers (pochettes) auprès d'un prestataire de service pour les établissements du Ght Valrhone Sante.Cela comprend :-La reprise du stockage auprès de la société Sga (environ 3900 mètres … Voir la passation de marché »
2022-07-05   prestations de traitement et d'externalisation des archives des juridictions judiciaires du ressort de la cour... (Cour d'appel)
prestations de traitement et d'externalisation des archives des juridictions judiciaires du ressort de la cour d'appel de Versailles avec allotissement Voir la passation de marché »
2022-07-05   achat de fournitures pour les besoins de conditionnement des Archives et musées départementaux (Conseil départemental Haute-Garonne)
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande.Montant minimum : 52 000 euro(s) HtMontant maximum : 300 000 euro(s) (H.T.). Voir la passation de marché »
2022-07-01   Conservation et consultation d'archives (AFPA)
La présente procédure a pour objet la recherche d'un prestataire pour conserver les archives de l'Afpa Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SAS RHENUS - VECTURA ARCHIVAGE
2022-06-28   Accord-cadre de prestations de stockage externalisé d'archives physiques papier et vidéo pour les sites franciliens... (France Télévisions)
Accord-cadre de prestations de stockage externalisé d'archives physiques papier et vidéo pour les sites franciliens (multi attributaire) et archives papier pour les sites de Dijon, de Rouen et d'Ajaccio (mono attributaire). Voir la passation de marché »
2022-06-14   transfert sécurisé des Archives départementales du Loiret (Département du Loiret)
description succincte du marché : regrouper en un site unique les 3 sites séparés géographiquement des Archives départementales du Loiret par leur transfert sécurisé. Il comprend la réalisation de l'ensemble des prestations de prélèvement, de transport et d'emménagement des collections constituées de documents précieux, fragiles, uniques et inaliénables ayant valeur patrimoniale, ainsi que le transfert de la totalité de la Direction des Archives dans le nouveau bâtiment Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Demeco Entreprises
2022-06-03   prestations de gestion et de conservation externalisees des archives de L'Efs paca corse (Établissement Français du Sang)
le présent accord-cadre a pour objet l'externalisation de la gestion et de la conservation des archives des services de l'efs paca corse Voir la passation de marché »
2022-05-17   accord-Cadre mono attributaire à bons de commande pour l'externalisation des archives de l'opérateur du Patrimoine... (OPPIC)
le présent accord cadre à bons de commande mono attributaire a pour objet l'externalisation des archives de l'opérateur du Patrimoine et des Projets Immobiliers de la Culture. Les prestations objet du présent accord-cadre portent sur la prise en charge, la conservation et la gestion des archives et une mission d'archivage. Le présent accord-cadre est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions de l'article L. 2124-1, R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-3 et R. 2161-5 du Code … Voir la passation de marché »
2022-04-28   22vc0069pa - pr/Hl - prestations D'Archivage Intermediaire Externalise - annees 2022 A 2026 (Commune de Toulouse)
externalisation de tout ou partie des archives intermédiaires produites par les services de la Mairie de Toulouse et de Toulouse Métropole, dont la Durée d'utilité Administrative (Dua) n'est pas échue. Il s'agit d'archives publiques, soumises au contrôle scientifique et technique de l'état et qui revêtent une valeur administrative, financière, technique et/ou historique.La Mairie de Toulouse et Toulouse Métropole confient la conservation matérielle, la destruction physique, d'éventuelles prestations de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Vectura archivage
2022-04-27   prise en charge, conservation et gestion des archives medicales et D'Une partie des archives administratives pour le... (CHU de Montpellier)
prise en charge, conservation et gestion des archives medicales et D'Une partie des archives administratives pour le chu de montpellier etablissement support du ght ehsa Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Pro Archives Systemes
2022-04-11   externalisation et gestion décentralisée des archives médicales du Centre Hospitalier de Boulogne sur Mer (Centre hospitalier de Boulogne sur Mer)
externalisation et gestion décentralisée des archives médicales du Centre Hospitalier de Boulogne sur Mer Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Pro Archives Systemes
2022-04-04   prestations d'archivage physique et services connexes, pour les archives publiques de l'ugap (Union des groupements d'achats publics)
prestations d'archivage physique et services connexes, pour les archives publiques de l'ugap Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Iron Mountain France
2022-03-25   Traitement et numérisation d'archives de la Direction des Applications Militaires du CEA (Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives)
Le présent avis de marché porte sur les prestations de traitement archivistique et documentaire d'archives papier ainsi que la numérisation de documents. L'accord-cadre s'exécutera dans le cadre d'une mono-attribution et sera rémunéré sur la base de forfait (management, mise à disposition de matériel et prestations à la demande - environ 200 numérisations par an, quelques reliures et quelques remises en forme), de bordereaux de prix unitaires forfaitaires, de taux horaires et/ou coefficient de peines et … Voir la passation de marché »
2022-03-23   sgar_Bfc_Archivage_2022 (Préfecture région Bourgogne)
prestations d'archivage au profit des services et de certains établissements publics de l'état en région Bourgogne-Franche-Comté Voir la passation de marché »