externalisation et gestion décentralisée des archives médicales du Centre Hospitalier de Boulogne sur Mer
Centre hospitalier de Boulogne sur Mer
externalisation et gestion décentralisée des archives médicales du Centre Hospitalier de Boulogne sur Mer
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2022-04-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-04-11 | Avis de marché |
| 2022-05-09 | Informations complémentaires |
| 2023-03-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'archives
Numéro de référence: AGP842
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'archives 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'archives 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier de Boulogne sur Mer
Adresse postale: rue Jacques Monod
Code postal: 62321
Commune postale: Boulogne-sur-Mer
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-boulogne.fr 🌏
Courrier électronique: cellule-marches@ghtcotedopale.fr 📧
Téléphone: +33 321993762 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_EZkF0gBQsq 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_EZkF0gBQsq 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-11 📅
Date limite de soumission: 2022-05-12 📅
Date de publication: 2022-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 075-201726
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 000 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-05-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Note technique et fonctionnelle
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de coût (nom): Note financière
Critère de coût (pondération): 55
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public de Santé
Contact
Point de contact: Cellule Marchés GHT Côte d'Opale
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_EZkF0gBQsq 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy St Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 075-201726 (2022-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'archives
Numéro de référence: AGP842
Brève description:
externalisation et gestion décentralisée des archives médicales du Centre Hospitalier de Boulogne sur Mer
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'archives 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'archives 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier de Boulogne sur Mer
Adresse postale: rue Jacques Monod
Code postal: 62321
Commune postale: Boulogne-sur-Mer
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-boulogne.fr 🌏
Courrier électronique: cellule-marches@ghtcotedopale.fr 📧
Téléphone: +33 321993762 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_EZkF0gBQsq 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_EZkF0gBQsq 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-11 📅
Date limite de soumission: 2022-05-12 📅
Date de publication: 2022-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 075-201726
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires
Les offres seront appréciées en fonction des critères énoncés ci-dessus selon des sous critères énoncés au règlement de la consultation
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 000 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le marché sera souscrit pour une période de 12 mois à compter du 01/07/22. Il sera ensuite
renouvelable trois fois, par tacite reconduction, pour des périodes supplémentaires de 12 mois
Les offres seront appréciées en fonction des critères énoncés ci-dessus selon des sous critères énoncés au règlement de la consultation
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1. Lettre de candidature, et document d'habilitation du mandataire par ses co-traitants éventuels : Dc1, complété.
2. Déclarations sur l'honneur prévues à l'article R.2143-3 al 1 du code de la commande publique (Dc1)
3. Tous renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat et de ses sous-traitants le cas échéant (Dc2), conformément à l'article R.2143-3 al 2 du code de la commande publique complété.
4. En cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés
5. Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société
6. Extrait Kbis
7. Certificat d'assurance responsabilité civile
8. Copie conforme de l'agrément du Ministère de la Culture pour le site ou le bâtiment de conservation
pour chacun des sous traitants, le candidat devra joindre les éléments de candidature mentionnés ci-dessus.
Le candidat pourra utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 téléchargeables sur le site : // minefe.gouv.fr
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-05-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Note technique et fonctionnelle
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de coût (nom): Note financière
Critère de coût (pondération): 55
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public de Santé
Contact
Point de contact: Cellule Marchés GHT Côte d'Opale
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_EZkF0gBQsq 🌏
Référence
Informations complémentaires
il s'agit d'un d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
Les candidats peuvent demander toutes les précisions qu'ils jugent utiles à l'établissement de leur offre. A cet effet, les demandes sont déposées sur la plateforme http://www.achatpublic.com. La réponse du pouvoir adjudicateur est alors adressée à tous les candidats ayant retiré le dossier de consultation.
Afficher plus
date limite de dépôt des questions :04 mai 2022 - 16 h 00
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy St Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé précontractuel par application de l'article L.551-1 du code de justice administrative. Référé contractuel par application de l'article L.551-13 du code de justice administrative
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 075-201726 (2022-04-11)
Informations complémentaires (2022-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-09 📅
Date limite de soumission: 2022-05-20 📅
Date de publication: 2022-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 093-256944
Se réfère à l'avis: 2022/S 075-201726
Numéro JO-S: 93
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Source: OJS 2022/S 093-256944 (2022-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
report de la date limite de réception des offres.
Report de la date d'ouverture des offres
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-09 📅
Date limite de soumission: 2022-05-20 📅
Date de publication: 2022-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 093-256944
Se réfère à l'avis: 2022/S 075-201726
Numéro JO-S: 93
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
report de la date limite de réception des offres.
Report de la date d'ouverture des offres
Avis d'attribution de marché (2023-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-02 📅
Date de publication: 2023-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 047-138840
Numéro JO-S: 47
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-08-01 📅
Nom: pro Archives Systèmes
Commune postale: La Chevrolière
Code postal: 44118
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2023/S 047-138840 (2023-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-02 📅
Date de publication: 2023-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 047-138840
Numéro JO-S: 47
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
l'externalisation et la gestion décentralisée des archives
médicales du Centre Hospitalier de Boulogne sur Mer
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-08-01 📅
Nom: pro Archives Systèmes
Commune postale: La Chevrolière
Code postal: 44118
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2023/S 047-138840 (2023-03-02)
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