restauration Et Reliure De Documents D'Archives
Conseil départemental Haute-Garonne
l'Accord-Cadre sera exécuté d'une part, par émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins et d'autre part, par marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-12-18. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-15.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'édition › Services de reliure et de finition
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-11-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'archives
Numéro de référence: 23cd310232
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté d'une part, par émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins et d'autre part, par marchés subséquents.Chaque lot...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'archives 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'archives 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental Haute-Garonne
Adresse postale: direction de la Commande Publique, 1 Boulevard de la Marquette
Code postal: 31090
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.haute-garonne.fr 🌏
Courrier électronique: marches@cd31.fr 📧
URL des documents: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-15 📅
Date limite de soumission: 2023-12-18 📅
Date de publication: 2023-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 223-703048
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires
“minimum sur la durée du marché en euro(s) Ht : 50 000 / Maximum : 120 000”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 210 000 EUR 💰
Intitulé du lot: restauration de registres ou liasses de la période contemporaine
Numéro du lot: 01
Brève description:
“restauration de registres ou liasses de la période contemporaine”
Durée de l'accord: 36 mois
Informations complémentaires:
“minimum sur la durée du marché en euro(s) Ht : 50 000 / Maximum : 120 000”
Intitulé du lot: restauration de registres ou liasses d'ancien régime et période révolutionnaire
Numéro du lot: 02
Brève description:
“restauration de registres ou liasses d'ancien régime et période révolutionnaire”
Informations complémentaires:
“minimum sur la durée du marché en euro(s) Ht : 7 500 / Maximum : 25 000”
Intitulé du lot: restauration de documents iconographiques
Numéro du lot: 03
Brève description:
“restauration de documents iconographiques”
Informations complémentaires:
“minimum sur la durée du marché en euro(s) Ht : 10 000 / Maximum : 40 000”
Intitulé du lot: reliure de périodiques et ouvrage de bibliothèque
Numéro du lot: 04
Brève description:
“reliure de périodiques et ouvrage de bibliothèque”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“les devis seront réalisés dans les locaux des Archives départementales. Pour certains documents, la réalisation de devis pourra être effectuée dans des...”
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation”
Situation économique et financière:
“la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation”
Capacité technique et professionnelle:
“la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22310001700423
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: https://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 223-703048 (2023-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'archives
Numéro de référence: 23cd310232
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté d'une part, par émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins et d'autre part, par marchés subséquents.Chaque lot...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'archives 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'archives 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental Haute-Garonne
Adresse postale: direction de la Commande Publique, 1 Boulevard de la Marquette
Code postal: 31090
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.haute-garonne.fr 🌏
Courrier électronique: marches@cd31.fr 📧
URL des documents: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-15 📅
Date limite de soumission: 2023-12-18 📅
Date de publication: 2023-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 223-703048
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires
“minimum sur la durée du marché en euro(s) Ht : 50 000 / Maximum : 120 000”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 210 000 EUR 💰
Intitulé du lot: restauration de registres ou liasses de la période contemporaine
Numéro du lot: 01
Brève description:
“restauration de registres ou liasses de la période contemporaine”
Durée de l'accord: 36 mois
Informations complémentaires:
“minimum sur la durée du marché en euro(s) Ht : 50 000 / Maximum : 120 000”
Intitulé du lot: restauration de registres ou liasses d'ancien régime et période révolutionnaire
Numéro du lot: 02
Brève description:
“restauration de registres ou liasses d'ancien régime et période révolutionnaire”
Informations complémentaires:
“minimum sur la durée du marché en euro(s) Ht : 7 500 / Maximum : 25 000”
Intitulé du lot: restauration de documents iconographiques
Numéro du lot: 03
Brève description:
“restauration de documents iconographiques”
Informations complémentaires:
“minimum sur la durée du marché en euro(s) Ht : 10 000 / Maximum : 40 000”
Intitulé du lot: reliure de périodiques et ouvrage de bibliothèque
Numéro du lot: 04
Brève description:
“reliure de périodiques et ouvrage de bibliothèque”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“les devis seront réalisés dans les locaux des Archives départementales. Pour certains documents, la réalisation de devis pourra être effectuée dans des...”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation”
Situation économique et financière:
“la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation”
Capacité technique et professionnelle:
“la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22310001700423
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: https://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 223-703048 (2023-11-15)
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