depoussierage, Desinfection Et Demenagement Des Archives De La Ville Et De La Communaute D'Agglomeration De La Rochelle
Ville la Rochelle
consultation lancée par un groupement de commandes ville et communauté d'agglomération de La Rochelle.L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Montant maximum pour la totalité de la durée de l'accord-cadre : 400 000 euro(s) (H.T.).Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Suite à la construction d'un nouveau bâtiment d'archives mutualisé ville de La Rochelle et communauté d'agglomération les collections vont devoir être déménagées
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-07-15 | Avis de marché |
| 2022-12-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'archives
Numéro de référence: 2022.Fcs.Cpat.0189
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'archives 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'archives 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville la rochelle
Adresse postale: place de l'hôtel de Ville, service commande publique
Code postal: 17086
Commune postale: La Rochelle
Contact
Adresse Internet: http://www.larochelle.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 546303501 📞
URL des documents: https://www.larochelle.fr/vie-quotidienne/professionnels/marches-publics 🌏
URL pour la participation: https://www.larochelle.fr/vie-quotidienne/professionnels/marches-publics 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-15 📅
Date limite de soumission: 2022-09-23 📅
Date de publication: 2022-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 138-394897
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 24 mois
Description des options:
Site principal ou lieu d'exécution: ville et Communauté d'agglomération de La Rochelle 17000 - la Rochelle
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: formulaire Dc1
Situation économique et financière:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21170300400013
Nom du pouvoir adjudicateur: commune De La Rochelle
Adresse postale: commune De La Rochelle
Commune postale: La Rochelle Cedex
Pays: Charente-Maritime 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: communaute D''Agglomeration De La Rochelle
Adresse postale: communauté d''agglomération de La Rochelle, 6 rue Saint Michel, Cs 41287
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.larochelle.fr/vie-quotidienne/professionnels/marches-publics 🌏
Téléphone: +33 546515151 📞
Courrier électronique: mairie@ville-larochelle.fr 📧
Fax: +33 546515192 📠
Courrier électronique: commande.publique@agglo-larochelle.fr 📧
URL des documents: https://www.larochelle.fr/vie-quotidienne/professionnels/marches-publics 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15, rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2022/S 138-394897 (2022-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'archives
Numéro de référence: 2022.Fcs.Cpat.0189
Brève description:
consultation lancée par un groupement de commandes ville et communauté d'agglomération de La Rochelle.L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Montant maximum pour la totalité de la durée de l'accord-cadre : 400 000 euro(s) (H.T.).Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Suite à la construction d'un nouveau bâtiment d'archives mutualisé ville de La Rochelle et communauté d'agglomération les collections vont devoir être déménagées
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'archives 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'archives 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville la rochelle
Adresse postale: place de l'hôtel de Ville, service commande publique
Code postal: 17086
Commune postale: La Rochelle
Contact
Adresse Internet: http://www.larochelle.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 546303501 📞
URL des documents: https://www.larochelle.fr/vie-quotidienne/professionnels/marches-publics 🌏
URL pour la participation: https://www.larochelle.fr/vie-quotidienne/professionnels/marches-publics 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-15 📅
Date limite de soumission: 2022-09-23 📅
Date de publication: 2022-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 138-394897
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.larochelle.fr/vie-quotidienne/professionnels/marches-publics -Une visite sur site est obligatoire. L'Offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 24 mois
Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville et Communauté d'agglomération de La Rochelle 17000 - la Rochelle
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: formulaire Dc1
Situation économique et financière:
formulaire Dc2Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Capacité technique et professionnelle:
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Ressources Propres De La Ville et de la communauté d'agglomération de La Rochelle
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21170300400013
Nom du pouvoir adjudicateur: commune De La Rochelle
Adresse postale: commune De La Rochelle
Commune postale: La Rochelle Cedex
Pays: Charente-Maritime 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: communaute D''Agglomeration De La Rochelle
Adresse postale: communauté d''agglomération de La Rochelle, 6 rue Saint Michel, Cs 41287
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.larochelle.fr/vie-quotidienne/professionnels/marches-publics 🌏
Téléphone: +33 546515151 📞
Courrier électronique: mairie@ville-larochelle.fr 📧
Fax: +33 546515192 📠
Courrier électronique: commande.publique@agglo-larochelle.fr 📧
URL des documents: https://www.larochelle.fr/vie-quotidienne/professionnels/marches-publics 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15, rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.Précisions concernant les délais d'introduction de recours :Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Cja, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation
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Avis d'attribution de marché (2022-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-09 📅
Date de publication: 2022-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 241-695237
Se réfère à l'avis: 2022/S 138-394897
Numéro JO-S: 241
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville et Communauté d'agglomération de La Rochelle 17000 La Rochelle
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-30 📅
Nom: avizo Bretagne Déménagements Entreprises
Adresse postale: 11 Rue De La Baudiniere
Commune postale: Thouare-sur-Loire
Code postal: 44470
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2022/S 241-695237 (2022-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-09 📅
Date de publication: 2022-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 241-695237
Se réfère à l'avis: 2022/S 138-394897
Numéro JO-S: 241
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville et Communauté d'agglomération de La Rochelle 17000 La Rochelle
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-30 📅
Nom: avizo Bretagne Déménagements Entreprises
Adresse postale: 11 Rue De La Baudiniere
Commune postale: Thouare-sur-Loire
Code postal: 44470
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2022/S 241-695237 (2022-12-09)
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