achat de fournitures pour les besoins de conditionnement des Archives et musées départementaux
Conseil départemental Haute-Garonne
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande.Montant minimum : 52 000 euro(s) HtMontant maximum : 300 000 euro(s) (H.T.).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-05.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Papier ou carton photosensible, thermosensible ou thermographique › Papier ou carton ondulé
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-07-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2022-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier et carton traités
Numéro de référence: 22cd310128
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier et carton traités 📦
Code CPV supplémentaire: Papier ou carton ondulé 📦
Papier et carton traités 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental Haute-Garonne
Adresse postale: direction de la Commande Publique, 1 Boulevard de la Marquette
Code postal: 31090
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.haute-garonne.fr 🌏
Courrier électronique: marches@cd31.fr 📧
URL des documents: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-05 📅
Date limite de soumission: 2022-09-09 📅
Date de publication: 2022-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 130-367919
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: achat de conditionnements d'archives longue conservation, en carton de type " celloderme "
Numéro du lot: 1
Brève description: montant minimum : 20 000 euro(s) HtMontant maximum : 160 000 euro(s) (H.T.).
Durée de l'accord: 36 mois
Intitulé du lot: achat de boîtes de conservation longue durée pour le conditionnement des fonds iconographiques
Numéro du lot: 2
Brève description: montant minimum : 6 000 euro(s) HtMontant maximum : 20 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: achat de fournitures en polyester et papier, longue conservation, pour fonds iconographiques
Numéro du lot: 3
Brève description: montant minimum : 6 000 euro(s) HtMontant maximum : 40 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: achat de fournitures en papier permanent : sous forme de rouleaux, feuilles, chemises, sous-chemises et pochettes, de différentes dimensions
Numéro du lot: 4
Brève description: montant minimum : 20 000 euro(s) HtMontant maximum : 80 000 euro(s) (H.T.).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse 31000 - toulouse
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: cf règlement de la consultation
Situation économique et financière: cf règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle: cf règlement de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22310001700423
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: https://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 130-367919 (2022-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier et carton traités
Numéro de référence: 22cd310128
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande.Montant minimum : 52 000 euro(s) HtMontant maximum : 300 000 euro(s) (H.T.).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier et carton traités 📦
Code CPV supplémentaire: Papier ou carton ondulé 📦
Papier et carton traités 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental Haute-Garonne
Adresse postale: direction de la Commande Publique, 1 Boulevard de la Marquette
Code postal: 31090
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.haute-garonne.fr 🌏
Courrier électronique: marches@cd31.fr 📧
URL des documents: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-05 📅
Date limite de soumission: 2022-09-09 📅
Date de publication: 2022-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 130-367919
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://haute-garonne.marches-publics.info -
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: achat de conditionnements d'archives longue conservation, en carton de type " celloderme "
Numéro du lot: 1
Brève description: montant minimum : 20 000 euro(s) HtMontant maximum : 160 000 euro(s) (H.T.).
Durée de l'accord: 36 mois
Intitulé du lot: achat de boîtes de conservation longue durée pour le conditionnement des fonds iconographiques
Numéro du lot: 2
Brève description: montant minimum : 6 000 euro(s) HtMontant maximum : 20 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: achat de fournitures en polyester et papier, longue conservation, pour fonds iconographiques
Numéro du lot: 3
Brève description: montant minimum : 6 000 euro(s) HtMontant maximum : 40 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: achat de fournitures en papier permanent : sous forme de rouleaux, feuilles, chemises, sous-chemises et pochettes, de différentes dimensions
Numéro du lot: 4
Brève description: montant minimum : 20 000 euro(s) HtMontant maximum : 80 000 euro(s) (H.T.).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse 31000 - toulouse
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: cf règlement de la consultation
Situation économique et financière: cf règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle: cf règlement de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22310001700423
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: https://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 130-367919 (2022-07-05)
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