prestations de conservation préventive des archives du Département de la Charente-Maritime
Cons. départ. de la Charente-Maritime
l'Objet du présent accord cadre consiste à nettoyer préventivement les tablettes de rayonnages ainsi que les documents et les archives sous toutes leurs formes dans les magasins de conservation en fonction des indications des Archives Départementales
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-01-29. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-12-13 | Avis de marché |
| 2024-06-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'archives
Numéro de référence: COL DIRSER | 23OSJG04 | 1
Brève description:
“l'Objet du présent accord cadre consiste à nettoyer préventivement les tablettes de rayonnages ainsi que les documents et les archives sous toutes leurs...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'archives 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'archives 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: cons. Départ. De la Charente-Maritime
Adresse postale: 85 boulevard de la République
Code postal: 17076
Commune postale: La Rochelle Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: proceduredemat.marches@charente-maritime.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_Sinl7I8R1V 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_Sinl7I8R1V 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-13 📅
Date limite de soumission: 2024-01-29 📅
Date de publication: 2023-12-18 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 243-764173
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
“le pouvoir adjudicateur applique le principe "Dites-Le nous une fois". Par conséquent, les candidatsne sont pas tenus de fournir les documents et...”
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Source: OJS 2023/S 243-764173 (2023-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'archives
Numéro de référence: COL DIRSER | 23OSJG04 | 1
Brève description:
“l'Objet du présent accord cadre consiste à nettoyer préventivement les tablettes de rayonnages ainsi que les documents et les archives sous toutes leurs...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'archives 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'archives 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: cons. Départ. De la Charente-Maritime
Adresse postale: 85 boulevard de la République
Code postal: 17076
Commune postale: La Rochelle Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: proceduredemat.marches@charente-maritime.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_Sinl7I8R1V 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_Sinl7I8R1V 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-13 📅
Date limite de soumission: 2024-01-29 📅
Date de publication: 2023-12-18 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 243-764173
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
“le pouvoir adjudicateur applique le principe "Dites-Le nous une fois". Par conséquent, les candidatsne sont pas tenus de fournir les documents et...”
Source: OJS 2023/S 243-764173 (2023-12-13)
Avis d'attribution de marché (2024-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestation de conservation préventive des Archives Accord cadre à bon de commande qui consiste à nettoyer préventivement les tablettes de rayonnages ainsi que les documents et les archives sous toutes leurs formes dans les magasins de conservation en fonction des indications des Archives départementales.
Numéro de référence: 23OSJG04
Brève description:
“Accord cadre à bons de commande mono attributaire avec un maximum conclut pour une durée de un an reconductible 3 fois.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'archives 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 380 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: LOT1
Titre: Accord cadre a bon de commande relatif a la prestation de conservation preventive des archives
Description du marché:
“Accord cadre à bon de commande mono attributaire d'un montant maximum de 95 000 euros HT pour un an soit 380 000 euros HT pour 4 ans”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'archives 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre au vu du mémotre technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualité au vu du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 100
Prix ✅
Prix (pondération): 100
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 799O23
Date de conclusion du contrat: 2024-05-12 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre: LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Rhenus office systems france
Numéro d'enregistrement national: 51873186400048
Adresse postale: 20 AVENUE DE LA SAUDRUNE
Code postal: 31120
Commune postale: Portet sur garonne
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commercial@rhenus.com 📧
Téléphone: 0561766022 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Departement de la charente maritime
Numéro d'enregistrement national: 221700016738
Adresse postale: 85 BD DE LA REPUBLIQUE
Code postal: 17076
Commune postale: La rochelle
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: proceduredemat.marches@charente-maritime.fr 📧
Téléphone: 0546317000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de poitiers
Numéro d'enregistrement national: 89032771100010
Adresse postale: 15 RUE DE BLOSSAC
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé...”
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Source: OJS 2024/S 121-374247 (2024-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestation de conservation préventive des Archives Accord cadre à bon de commande qui consiste à nettoyer préventivement les tablettes de rayonnages ainsi que les documents et les archives sous toutes leurs formes dans les magasins de conservation en fonction des indications des Archives départementales.
Numéro de référence: 23OSJG04
Brève description:
“Accord cadre à bons de commande mono attributaire avec un maximum conclut pour une durée de un an reconductible 3 fois.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'archives 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 380 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: LOT1
Titre: Accord cadre a bon de commande relatif a la prestation de conservation preventive des archives
Description du marché:
“Accord cadre à bon de commande mono attributaire d'un montant maximum de 95 000 euros HT pour un an soit 380 000 euros HT pour 4 ans”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'archives 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre au vu du mémotre technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualité au vu du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 100
Prix ✅
Prix (pondération): 100
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 799O23
Date de conclusion du contrat: 2024-05-12 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre: LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Rhenus office systems france
Numéro d'enregistrement national: 51873186400048
Adresse postale: 20 AVENUE DE LA SAUDRUNE
Code postal: 31120
Commune postale: Portet sur garonne
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commercial@rhenus.com 📧
Téléphone: 0561766022 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Departement de la charente maritime
Numéro d'enregistrement national: 221700016738
Adresse postale: 85 BD DE LA REPUBLIQUE
Code postal: 17076
Commune postale: La rochelle
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: proceduredemat.marches@charente-maritime.fr 📧
Téléphone: 0546317000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de poitiers
Numéro d'enregistrement national: 89032771100010
Adresse postale: 15 RUE DE BLOSSAC
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé...”
Source: OJS 2024/S 121-374247 (2024-06-20)
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