Transport, traitement des boues d'épuration produites par des stations d'épuration et location de bennes

Communauté d'agglomération Arlysère

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Date limite

Deadline 2026-09-11

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Historique des marchés publics
Date Document
2026-08-10 Avis de marché
Avis de marché (2026-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport, traitement des boues d'épuration produites par des stations d'épuration et location de bennes
Numéro de référence: CAA26025
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement des boues 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Gestion des boues d'épuration des STEP de Gilly-sur-Isère et de Villard-sur-Doron
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Gestion des boues d'épuration des STEP de Gilly-sur-Isère et de Villard-sur-Doron <br/>
Produits/services supplémentaires: Services de transport des boues 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 2 Avenue des Chasseurs Alpins
Code postal: 73207
Ville: Albertville
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-05-03 📅
Date de fin: 2028-05-03 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Gestion des boues d'épuration des STEP de Saint-Nicolas-la-Chapelle et de la Giettaz
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:
Gestion des boues d'épuration des STEP de Saint-Nicolas-la-Chapelle et de la Giettaz <br/>
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-09-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Albertville
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-09-11 12:00:00 📅
Lieu: Albertville
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Les prix sont révisables

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération ARLYSERE
Numéro d'enregistrement national: 44812
Adresse postale: 20109
L'Arpège
Code postal: 73207
Commune postale: Albertville
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BURNIER FRAMBORET Frédéric
Courrier électronique: commande.publique@arlysere.fr 📧
Téléphone: 0479104848 📞
Fax: 0479100181 📠
URL: http://www.arlysere.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1860419 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1860419 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. Pour tout renseignement complémentaire, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur, dont l'adresse Url est la suivante : https://www.marches-publics.info/
Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 2D5DC18C-9584-4753-AE78A11DD569C5A7
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 153-556823 (2026-08-10)