Avis de marché (2025-12-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: RELANCE - T204 - SERVICE DE CURAGE ET D'EVACUATION DES BOUES D'ASSAINISSEMENT - LOTS 1 à 5 - ACCORDS CADRES A BONS DE COMMANDE
Numéro de référence: 25.047 à 051
Brève description:
“RELANCE - T204 - SERVICE DE CURAGE ET D'EVACUATION DES BOUES D'ASSAINISSEMENT - LOTS 1 à 5 - ACCORDS CADRES A BONS DE COMMANDE”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de curage des égouts📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Description du marché:
“Prestation de curage - antenne nord”
Lieu d'exécution: Ardèche🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-01 📅
Date de fin: 2030-02-28 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Prestation de curage - antenne centre” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Prestation de curage - antenne sud” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Prestation de transport des boues liquides” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Prestation de transport des boues déshydratées” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-19 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 2
Informations sur les enchères électroniques
Une vente aux enchères électronique sera utilisée ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les prix de l'accord-cadre sont réputés établis sur la base des conditions économiques du mois de 01/2026 ; ce mois est appelé " mois zéro ".
Les prix sont...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Les prix de l'accord-cadre sont réputés établis sur la base des conditions économiques du mois de 01/2026 ; ce mois est appelé " mois zéro ".
Les prix sont ajustables annuellement, par référence à l'indice. La référence utilisée est : 010766256.
Indice de prix de production de l'industrie française pour le marché français − CPF 37 − Collecte et traitement des eaux usées ; boues d’épuration - Prix de base − Base 2021
Le titulaire s'engage, sous peine de forclusion, à notifier la modification des tarifs à l'acheteur avec un préavis de 15 jrs.
L’ajustement définitif des prix s'opère sur la base de la dernière valeur d'index connue au moment de l'application de la formule. Aucune variation provisoire ne sera effectuée.
Clause limitative dite " de butoir " : l'évolution du prix de règlement résultant de l'appréciation de la référence d'ajustement (rabais déduit) sera limitée à une augmentation de 3,0 % maximum par an.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“RAS”
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Syndicat des Eaux du Bassin de l'Ardèche
Numéro d'enregistrement national: 25070026700066
Adresse postale: 80 Avenue de la République
Code postal: 07110
Commune postale: Largentière
Région: Ardèche🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@seba-eau.fr📧
Téléphone: +33475899696📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Syndicat des Eaux du Bassin de l'Ardèche
Numéro d'enregistrement national: 25070026700066
Adresse postale: 80 Avenue de la République
Code postal: 07110
Commune postale: Largentière
Région: Ardèche🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@seba-eau.fr📧
Téléphone: +33475899696📞
Source: OJS 2025/S 243-836983 (2025-12-16)
Avis d'attribution de marché (2026-03-12) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 040 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: LOT 1
Date de conclusion du contrat: 2026-02-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 35 765 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas alliance environnement exploitation
Numéro d'enregistrement national: 48953305900122
Adresse postale: 130 Rue Clément Ader
Code postal: 34400
Commune postale: Lunel
Région: Hérault🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 23 300 EUR 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Valeur totale du contrat/lot: 35 005 EUR 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Valeur totale du contrat/lot: 31 250 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl vidange bonnaure
Numéro d'enregistrement national: 49812339700024
Adresse postale: 1210 chemin du mas de beaulieu
Code postal: 07230
Commune postale: Lablachere
Région: Ardèche🏙️
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 194 560 EUR 💰
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Source: OJS 2026/S 052-180576 (2026-03-12)