RELANCE - T204 - SERVICE DE CURAGE ET D'EVACUATION DES BOUES D'ASSAINISSEMENT - LOTS 1 à 5 - ACCORDS CADRES A BONS DE COMMANDE

Syndicat des eaux du Bassin de l'Ardèche

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-01-19. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Syndicat des eaux du Bassin de l'Ardèche

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Ardèche

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-12-16	Avis de marché
2026-03-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: RELANCE - T204 - SERVICE DE CURAGE ET D'EVACUATION DES BOUES D'ASSAINISSEMENT - LOTS 1 à 5 - ACCORDS CADRES A BONS DE COMMANDE
Numéro de référence: 25.047 à 051
Brève description:

RELANCE - T204 - SERVICE DE CURAGE ET D'EVACUATION DES BOUES D'ASSAINISSEMENT - LOTS 1 à 5 - ACCORDS CADRES A BONS DE COMMANDE

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de curage des égouts 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Prestation de curage - antenne nord
Description du marché: Prestation de curage - antenne nord
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ardèche 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-01 📅
Date de fin: 2030-02-28 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Prestation de curage - antenne centre
Description du marché: Prestation de curage - antenne centre
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Prestation de curage - antenne sud
Description du marché: Prestation de curage - antenne sud
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Prestation de transport des boues liquides
Description du marché: Prestation de transport des boues liquides
Produits/services: Services de transport des boues 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Prestation de transport des boues déshydratées
Description du marché: Prestation de transport des boues déshydratées
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-19 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 2 mois
Informations sur les enchères électroniques
Une vente aux enchères électronique sera utilisée ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prix de l'accord-cadre sont réputés établis sur la base des conditions économiques du mois de 01/2026 ; ce mois est appelé " mois zéro ". Les prix sont ajustables annuellement, par référence à l'indice. La référence utilisée est : 010766256. Indice de prix de production de l'industrie française pour le marché français − CPF 37 − Collecte et traitement des eaux usées ; boues d’épuration - Prix de base − Base 2021 Le titulaire s'engage, sous peine de forclusion, à notifier la modification des tarifs à l'acheteur avec un préavis de 15 jrs. L’ajustement définitif des prix s'opère sur la base de la dernière valeur d'index connue au moment de l'application de la formule. Aucune variation provisoire ne sera effectuée. Clause limitative dite " de butoir " : l'évolution du prix de règlement résultant de l'appréciation de la référence d'ajustement (rabais déduit) sera limitée à une augmentation de 3,0 % maximum par an.

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: RAS

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat des Eaux du Bassin de l'Ardèche
Numéro d'enregistrement national: 25070026700066
Adresse postale: 80 Avenue de la République
Code postal: 07110
Commune postale: Largentière
Région: Ardèche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M PASCAL Jean - Président
Courrier électronique: marches.publics@seba-eau.fr 📧
Téléphone: +33475899696 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_6sPuhJXcry 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_6sPuhJXcry 🌏
URL de participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Syndicat des Eaux du Bassin de l'Ardèche
Numéro d'enregistrement national: 25070026700066
Adresse postale: 80 Avenue de la République
Code postal: 07110
Commune postale: Largentière
Région: Ardèche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M PASCAL Jean - Président
Courrier électronique: marches.publics@seba-eau.fr 📧
Téléphone: +33475899696 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_6sPuhJXcry 🌏
Source: OJS 2025/S 243-836983 (2025-12-16)

Avis d'attribution de marché (2026-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 040 000 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: LOT 1
Date de conclusion du contrat: 2026-02-27 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 35 765 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: ALLIANCE1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Alliance
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas alliance environnement exploitation
Numéro d'enregistrement national: 48953305900122
Adresse postale: 130 Rue Clément Ader
CS10500
Code postal: 34400
Commune postale: Lunel
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 23 300 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ALLIANCE2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Valeur totale du contrat/lot: 35 005 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ALLIANCE3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Valeur totale du contrat/lot: 31 250 EUR 💰
Identifiant de l’offre: BONNAURE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Bonnaure
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl vidange bonnaure
Numéro d'enregistrement national: 49812339700024
Adresse postale: 1210 chemin du mas de beaulieu
Code postal: 07230
Commune postale: Lablachere
Région: Ardèche 🏙️

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 194 560 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ALLIANCE5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2026/S 052-180576 (2026-03-12)

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