Transport aller-retour des bennes contenant les boues et déchets produits sur le site de dépollution de BASTIA SUD, sur le site de transfert de BASTIA NORD et sur le site de production d'eau potable du LANCONE
ACQUA PUBLICA
Transport aller-retour des bennes contenant les boues et déchets produits sur le site de dépollution de BASTIA SUD, sur le site de transfert de BASTIA NORD et sur le site de production d'eau potable du LANCONE
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-07-03. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux › Services de transport des boues
- • Corse › Haute-Corse
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-06-02 | Avis de marché |
| 2025-07-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport aller-retour des bennes contenant les boues et déchets produits sur le site de dépollution de BASTIA SUD, sur le site de transfert de BASTIA NORD et sur le site de production d'eau potable du LANCONE
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de transport des boues 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transport aller-retour incluant un transport maritime des bennes contenant les boues produites sur le site de dépollution de Bastia Sud vers une plateforme d'élimination des boues
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Services de transport des boues 📦
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-08-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transport aller-retour incluant un transport maritime des bennes contenant les boues produites sur le site de production d'eau potable du Lancone vers une plateforme d'élimination des boues
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transport aller-retour n'incluant pas de transport maritime des bennes contenant les déchets produits sur le site de dépollution de Bastia Sud et sur le site de transfert de Bastia Nord vers une plateforme d'élimination des déchets
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transport aller-retour, n'incluant pas un transport maritime, des bennes contenant les déchets produits sur le site de production d'eau potable du Lancone vers une plateforme d'élimination des déchets
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-03 08:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-08 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie De Bastia
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Membres élus de la Commission d'Appels d'Offre
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-07-08 09:00:00 📅
Lieu: Mairie De Bastia
Informations complémentaires: Membres élus de la Commission d'Appels d'Offre
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Cf article 8 du Ccap
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: CF article 4 du CCAP
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Acqua publica
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Route Maréchal Juin
Clos mimosas Bat 3, Cs 30097
Code postal: 20291
Commune postale: Bastia
Région: Haute-Corse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Acqua publica repb
Courrier électronique: direction@acquapublica.fr 📧
Téléphone: 0495322020 📞
URL: http://www.acquapublica.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1657305 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1657305 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Villa Montépiano
Code postal: 20407
Commune postale: Bastia
Région: Haute-Corse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Téléphone: 0495328866 📞
Fax: 0495323855 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 106-361748 (2025-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport aller-retour des bennes contenant les boues et déchets produits sur le site de dépollution de BASTIA SUD, sur le site de transfert de BASTIA NORD et sur le site de production d'eau potable du LANCONE
Numéro de référence:
25S02
Brève description:
Transport aller-retour des bennes contenant les boues et déchets produits sur le site de dépollution de BASTIA SUD, sur le site de transfert de BASTIA NORD et sur le site de production d'eau potable du LANCONE
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport des boues 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Transport aller-retour incluant un transport maritime des bennes contenant les boues produites sur le site de dépollution de Bastia Sud vers une plateforme d'élimination des boues
Description du marché:
Transport aller-retour incluant un transport maritime des bennes contenant les boues produites sur le site de dépollution de Bastia Sud vers une plateforme d'élimination des boues
Informations complémentaires: 60 000 kilomètres par an Maximum soit 240 000 kilomètres pour les 4 années
Produits/services supplémentaires: Services de transport des boues 📦
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-08-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Transport aller-retour incluant un transport maritime des bennes contenant les boues produites sur le site de production d'eau potable du Lancone vers une plateforme d'élimination des boues
Description du marché:
Transport aller-retour incluant un transport maritime des bennes contenant les boues produites sur le site de production d'eau potable du Lancone vers une plateforme d'élimination des boues
Informations complémentaires: 2 500 kilomètres par an Maximum soit 10 000 kilomètres pour les 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Transport aller-retour n'incluant pas de transport maritime des bennes contenant les déchets produits sur le site de dépollution de Bastia Sud et sur le site de transfert de Bastia Nord vers une plateforme d'élimination des déchets
Description du marché:
Transport aller-retour n'incluant pas de transport maritime des bennes contenant les déchets produits sur le site de dépollution de Bastia Sud et sur le site de transfert de Bastia Nord vers une plateforme d'élimination des déchets
Informations complémentaires: 8 000 kilomètres par an Maximum soit 32 000 kilomètres pour les 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Transport aller-retour, n'incluant pas un transport maritime, des bennes contenant les déchets produits sur le site de production d'eau potable du Lancone vers une plateforme d'élimination des déchets
Description du marché:
Transport aller-retour, n'incluant pas un transport maritime, des bennes contenant les déchets produits sur le site de production d'eau potable du Lancone vers une plateforme d'élimination des déchets
Informations complémentaires: 1 300 kilomètres par an Maximum soit 5 200 kilomètres pour les 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-03 08:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-08 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie De Bastia
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Membres élus de la Commission d'Appels d'Offre
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-07-08 09:00:00 📅
Lieu: Mairie De Bastia
Informations complémentaires: Membres élus de la Commission d'Appels d'Offre
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Cf article 8 du Ccap
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: CF article 4 du CCAP
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Acqua publica
Numéro d'enregistrement national:
52501
Adresse postale: Route Maréchal Juin
Clos mimosas Bat 3, Cs 30097
Code postal: 20291
Commune postale: Bastia
Région: Haute-Corse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Acqua publica repb
Courrier électronique: direction@acquapublica.fr 📧
Téléphone: 0495322020 📞
URL: http://www.acquapublica.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1657305 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1657305 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Numéro d'enregistrement national:
EE5E5F1D-9A63-CD3A-2542552B35A0C36F
Adresse postale: Villa Montépiano
Code postal: 20407
Commune postale: Bastia
Région: Haute-Corse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Téléphone: 0495328866 📞
Fax: 0495323855 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 106-361748 (2025-06-02)
Avis d'attribution de marché (2025-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 117 780 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-07-15 📅
Titre: Transport aller-retour incluant un transport maritime des bennes contenant les boues produites sur le site de dépollution de Bastia Sud vers une plateforme d'élimination des boues
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 117 780 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 2 064 480 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS AM TRANSPORTS ET TP 2B
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Ham Camporosso
Code postal: 20235
Commune postale: Valle-Di-Rostino
Région: Haute-Corse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 53 300 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
3️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 361748-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Source: OJS 2025/S 135-467254 (2025-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 117 780 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
25s02am1
Date de conclusion du contrat: 2025-07-15 📅
Titre: Transport aller-retour incluant un transport maritime des bennes contenant les boues produites sur le site de dépollution de Bastia Sud vers une plateforme d'élimination des boues
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 117 780 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 2 064 480 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS AM TRANSPORTS ET TP 2B
Numéro d'enregistrement national:
1657305-1-1-1
Adresse postale: Ham Camporosso
Code postal: 20235
Commune postale: Valle-Di-Rostino
Région: Haute-Corse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 53 300 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1657305-1-2-1
3️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 361748-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
92862C42-D4A4-618F-AC8991E298FF6E1A
Source: OJS 2025/S 135-467254 (2025-07-15)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)
- Services liés aux déchets et aux ordures (>20)
- Élimination et traitement des ordures (>20)
- Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux (>20)
- Services d'incinération des ordures ménagères (5)
- Services d'élimination de déchets solides urbains (3)
- Services d'élimination des boues (2)
- Services d'élimination des ordures ménagères (4)
- Services d'évacuation de cendres
- Services d'évacuation des boues (5)
- Services de traitement des boues (4)
- Services de transport des boues (3)
- Traitement et évacuation de résidus liquides (2)