Transport et compostage des boues des Stations de Traitement des Eaux Usées

Avis de marché (2026-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport et compostage des boues des Stations de Traitement des Eaux Usées
Numéro de référence: 2026 02 00 AS
Brève description: Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'élimination des boues 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Transport des boues des stations de traitement des eaux usées de Chapelle des Bois, Gellin, Jougne, et les Longevilles-Mont-d'Or vers une plate-forme de compostage
Produits/services: Services de transport des boues 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Traitement et valorisation par compostage, sur une plate-forme agréée, des boues des stations de traitement des eaux usées de Chapelle des Bois, Gellin, Jougne, les Longevilles-Mont-d'Or
Produits/services: Services de traitement des boues 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Description de la justification de la procédure:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC Lacs et Montagnes du Haut-Doubs
Numéro d'enregistrement national: 20006956500089
Adresse postale: 5 rue de la Caserne
Code postal: 25370
Commune postale: Les Hôpitaux-Vieux
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: investissement@cclmhd.fr 📧
Téléphone: +33 381491030 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://cclmhd.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://cclmhd.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_24268_1177281.html 🌏
Raisons pour lesquelles la soumission par voie électronique n'est pas possible: L’acheteur aurait besoin d’équipement de bureau spécialisé
Soumission par voie électronique: Non autorisée

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA - Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable Préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d'enregistrement national: 185 422 029 00016
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Code postal: 50038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Madame Caroline PAGE
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342565 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 172 500 050 00015
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Point de contact: Greffe du tribunal
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 152-553285 (2026-08-07)