Marché pour l'évacuation et le traitement des boues curées du bassin de l'Orange.

cc Pays de Honfleur - beuzeville

Chargement des boues curées, transport vers la filière agrée et traitement desdites boues.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-02-16. L'appel d'offres a été publié le 2026-01-05.

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Historique des marchés publics
Date Document
2026-01-05 Avis de marché
Avis de marché (2026-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché pour l'évacuation et le traitement des boues curées du bassin de l'Orange.
Numéro de référence: AODAECC2026_1
Brève description:
Chargement des boues curées, transport vers la filière agrée et traitement desdites boues.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'évacuation des boues 📦
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: AODAECC2026_1
Titre: Marché pour l'évacuation et le traitement des boues curées du bassin de l'Orange
Description du marché: évacuation des boues curées, transport jusqu'à la filière agrée, traitement
Produits/services supplémentaires: Site principal ou lieu d'exécution: Bassin de l'Orange
Code postal: 14600
Ville: La Rivière Saint Sauveur
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 14 semaines
Critères d'attribution
Prix
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Délai d'intervention
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Bassin de l'Orange situé sur la commune de La Rivière Saint Sauveur
Ville: La Rivière saint Sauveur

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-16 13:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-02-16 13:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC Pays de Honfleur - Beuzeville
Numéro d'enregistrement national: 20006682700011
Adresse postale: 33 Cours des Fossés
Code postal: 14601
Commune postale: Honfleur
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: kelly.lecavorzin@ccphb.fr 📧
Téléphone: +33 250669375 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://ccphb.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://ccphb.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23401_1138340.html 🌏
URL de participation: https://www.e-marchespublics.com/. 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de CAEN
Numéro d'enregistrement national: 17140111000860
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tacaen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel : avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du CJA) Référé contractuel : après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du CJA) Recours en contestation de la validité du contrat : délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 003-003193 (2026-01-05)