Enlèvement, transport et traitement des boues de station d'épuration du SMEC
Syndicat mixte eaux confluences
Enlèvement, transport et traitement des boues de station d'épuration du SMEC
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-09-29. L'appel d'offres a été publié le 2026-08-28.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux › Services d'élimination des boues
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-08-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Enlèvement, transport et traitement des boues de station d'épuration du SMEC
Numéro de référence:
Brève description: Enlèvement, transport et traitement des boues de station d'épuration du SMEC
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'élimination des boues 📦
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Site principal ou lieu d'exécution: Territoire du SMEC
Adresse postale: 418 chemin de la Chaumière
Code postal: 82100
Ville: Castelsarrasin
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Tarn-et-Garonne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-11-16 📅
Date de fin: 2030-11-15 📅
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Gestion hygiène/sécurité/environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-29 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat Mixte Eaux Confluences
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 418 Chemin de la Chaumière
Code postal: 82100
Commune postale: Castelsarrasin
Région: Tarn-et-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Jean-Philippe BESIERS
Courrier électronique: contact@smec82.fr 📧
Téléphone: +33 563322188 📞
URL: http://www.smec82.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://smec.e-marchespublics.com 🌏
URL de participation: https://smec.e-marchespublics.com 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 68 Rue Raymond IV
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 168-602077 (2026-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Enlèvement, transport et traitement des boues de station d'épuration du SMEC
Numéro de référence:
PPP1KT-50/6015/2026/03
Brève description: Enlèvement, transport et traitement des boues de station d'épuration du SMEC
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'élimination des boues 📦
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
2026/03_1
Produits/services supplémentaires: Site principal ou lieu d'exécution: Territoire du SMEC
Adresse postale: 418 chemin de la Chaumière
Code postal: 82100
Ville: Castelsarrasin
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Tarn-et-Garonne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-11-16 📅
Date de fin: 2030-11-15 📅
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Gestion hygiène/sécurité/environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-29 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat Mixte Eaux Confluences
Numéro d'enregistrement national:
20008912600011
Adresse postale: 418 Chemin de la Chaumière
Code postal: 82100
Commune postale: Castelsarrasin
Région: Tarn-et-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Jean-Philippe BESIERS
Courrier électronique: contact@smec82.fr 📧
Téléphone: +33 563322188 📞
URL: http://www.smec82.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://smec.e-marchespublics.com 🌏
URL de participation: https://smec.e-marchespublics.com 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
173 100 058 00010
Adresse postale: 68 Rue Raymond IV
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Toulouse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 168-602077 (2026-08-28)
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