Curage de lagune sur le territoire de Saint-Etienne Métropole

Saint-Étienne métropole

A titre indicatif, Saint-Etienne Métropole compte 6 lagunes situées sur les communes de Rozier-Cotes d'Aurec, Saint-Maurice-en-Gourgois et Saint-Nizier-de-Fornas. Des bassins de lagune existent sur les stations d'épuration de Fontanes et Marcenod en pré-traitement des déversoirs d'orage de stations. L'accord-cadre, avec maximum de 300 000,00 euro(s) HT pour toute sa durée, sera exécuté par l'émission de bons de commande. Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social dont le détail est indiqué dans le CCAP. Le titulaire de l'accord-cadre devra obligatoirement, dans le cadre de l'exécution du marché, réaliser les heures d'insertion suivantes : 50 heures par an

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-08-26. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Alliance Environnement Exploitation

Qui ?

• Saint-Étienne métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux › Services de transport des boues

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-07-03	Avis de marché
2025-11-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Curage de lagune sur le territoire de Saint-Etienne Métropole
Numéro de référence: 2025-ASRI-0013
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport des boues 📦
Description
Identifiant interne: S-PF-57965
Produits/services supplémentaires: Services de transport des boues 📦
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Territoire de Saint-Etienne Métropole
Code postal: 42000
Ville: Saint-Etienne Métropole
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-08-26 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-08-26 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:

Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Fonds propre de Saint-Etienne Métropole
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Saint-Etienne Métropole
Numéro d'enregistrement national: 64
Adresse postale: 2 Avenue Grüner
Cs 80257
Code postal: 42006
Commune postale: Saint Etienne
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Président
Courrier électronique: marches@saint-etienne-metropole.fr 📧
Téléphone: 0477486604 📞
URL: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=57965 🌏
URL de participation: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=57965 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'intégralité des documents se trouve sur le profil acheteur. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 21F01F2D-915E-F8BE-624D1ABDCDE0C099
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 126-435639 (2025-07-03)

Avis d'attribution de marché (2025-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 200 000 EUR 💰

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2025asri326
Date de conclusion du contrat: 2025-10-13 📅
Titre: Curage de lagune sur le territoire de Saint-Etienne Métropole
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Alliance environnement exploitation
Numéro d'enregistrement national: 57965-1-0-1
Adresse postale: 130 Rue Clement Ader
Code postal: 34400
Commune postale: Lunel
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Téléphone: 0477492149 📞
Activité principale
Production, transport et distribution de gaz et de chaleur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 435639-2025

Informations complémentaires
Informations complémentaires

sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, une copie du contrat peut être demandé par mail auprès du service commande publique à l'adresse suivante: marches@saint-etienne-metropole.fr Le montant total correspond à la durée du marché soit 4 ans

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 156B0A83-0BCC-ACDD-4094C19F9A52A704
Source: OJS 2025/S 227-780597 (2025-11-24)

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