Curage de lagune sur le territoire de Saint-Etienne Métropole
Saint-Étienne métropole
A titre indicatif, Saint-Etienne Métropole compte 6 lagunes situées sur les communes de Rozier-Cotes d'Aurec, Saint-Maurice-en-Gourgois et Saint-Nizier-de-Fornas. Des bassins de lagune existent sur les stations d'épuration de Fontanes et Marcenod en pré-traitement des déversoirs d'orage de stations. L'accord-cadre, avec maximum de 300 000,00 euro(s) HT pour toute sa durée, sera exécuté par l'émission de bons de commande. Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social dont le détail est indiqué dans le CCAP. Le titulaire de l'accord-cadre devra obligatoirement, dans le cadre de l'exécution du marché, réaliser les heures d'insertion suivantes : 50 heures par an
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-08-26. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux › Services de transport des boues
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Loire
- • Rhône-Alpes › Rhône
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-03 | Avis de marché |
| 2025-11-24 | Avis d'attribution de marché |
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Curage de lagune sur le territoire de Saint-Etienne Métropole
Numéro de référence: 2025-ASRI-0013
Brève description:
“A titre indicatif, Saint-Etienne Métropole compte 6 lagunes situées sur les communes de Rozier-Cotes d'Aurec, Saint-Maurice-en-Gourgois et...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport des boues 📦
Description
Description du marché:
“A titre indicatif, Saint-Etienne Métropole compte 6 lagunes situées sur les communes de Rozier-Cotes d'Aurec, Saint-Maurice-en-Gourgois et...”
Produits/services supplémentaires: Services de transport des boues 📦
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-01 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-08-26 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Fonds propre de Saint-Etienne Métropole”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Saint-Etienne Métropole
Numéro d'enregistrement national: 64
Adresse postale: 2 Avenue Grüner
Code postal: 42006
Commune postale: Saint Etienne
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@saint-etienne-metropole.fr 📧
Téléphone: 0477486604 📞
URL: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=57965 🌏
URL de participation: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=57965 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 21F01F2D-915E-F8BE-624D1ABDCDE0C099
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 126-435639 (2025-07-03)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2025asri326
Date de conclusion du contrat: 2025-10-13 📅
Titre: Curage de lagune sur le territoire de Saint-Etienne Métropole
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 200 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Alliance environnement exploitation
Numéro d'enregistrement national: 57965-1-0-1
Adresse postale: 130 Rue Clement Ader
Code postal: 34400
Commune postale: Lunel
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Téléphone: 0477492149 📞
Activité principale
Production, transport et distribution de gaz et de chaleur
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, une copie du contrat peut être demandé par mail auprès du service commande publique à l'adresse...”
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 156B0A83-0BCC-ACDD-4094C19F9A52A704
Source: OJS 2025/S 227-780597 (2025-11-24)
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